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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 238 RH Modification du tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 238 RH Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le EM
ID : 073-247300254-20251218-2025 238-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 17 DECEMBRE 2025
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 16
NOMBRE DE MEMBRESABSENTS :11
AYANT DONNÉ POUVOIR : 4
Le 17 décembre 2025, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de
Haute-Tarentaise, légalement convoqué le 11 décembre 2025 par le Président, s'est réuni à la salle de
la Savoyarde à Séez, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint- rice: Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Laurent CHELLE, Michelle ANXIONNAZ, Frédéric BATAILLE, Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez: Mathieu LECLERCQ), Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
lignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE
Val d'Isère : Véronique PESENTI-GROS
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Gérard VERNAY donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Françoise BESNARD donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Patrick MARTIN donne pouvoir à Véronique PESENTI-GROS
Lionel ARPIN donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Cécile UTILLE-GRAND est désignée secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 17 décembre 2025 Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le
ID : 073-247300254-20251218-2025 238-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2025-238 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT qu'il appartient au conseil communautaire de fixer l'effectif des emplois à temps complet
et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services ;
CONSIDERANT l'adoption des lignes directrices de gestion qui ont reçu un avis favorable du Comité Technique en date du 30 novembre 2021 ;
Il est proposé :
La création d'un emploi permanent d'attaché principal à temps complet compter du 1% janvier
2026 afin d'assurer les fonctions de Responsable des Ressources Humaines ;
La création d'un emploi permanent ouvert aux grades de catégorie C : Adjoint Administratif,
Adjoint Administratif Principal de 2ème classe, Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à
temps complet à compter du 1er janvier 2026 afin d'assurer les fonctions d'assistant de
prévention ;
- La création d'un emploi permanent de rédacteur à temps complet à compter du 1er janvier
2026 afin d'assurer les fonctions de chargé de mission développement durable ;
La suppression d'un emploi permanent d'Assistant Territorial d'Enseignement Artistique à
temps non complet (10h00) suivie de la création d'un emploi permanent d'Assistant Territorial
d'Enseignement Artistique Principal de 2è"® classe à temps non complet (10h00) à compter du
1e' février 2026.
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que défini ci-dessous.
Yannick AMET
Président
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 17 Décembre 2025 1/2 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL AU 08/12/2025
CF
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié lé
CUT
CCE
ID : 073-247300254-20251218-2025 238-DE
Adjoint administratif principal de 1ère classe 2 2
Adjoint administratif principal de 2ème classe 2 1
Adjoint administratif 12 6
Rédacteur principal de 1ère classe 1 1
Rédacteur principal de 2ème classe
Rédacteur 5
Directeur 1
Attaché hors classe 1
Attaché Principal 1
Attaché 6 2
Adjoint technique principal de 1ère classe 3
Adjoint technique principal de 2ème classe 2 2
Adjoint technique 15 3
Agent de maîtrise principal 1
| Agent de maîtrise 2
Technicien principal de 1ère classe 1
Technicien 5 1
Ingénieur Principal
| Ingénieur
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 2 1
Adjoint d'animation principal de 1ère classe 2
Adjoint d'animation 1 2
Animateur Principal de 1ère classe 1
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 5
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 11 1
Assistant d'enseignement artistique 1 8
Infirmier territorial en soins généraux | 1
Conseiller socio-éducatif |
Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle | 1
Assistant Territorial Socio-éducatif | 1
TOTAUX| 84 34
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 17 Décembre 2025 2/2