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Conseil Municipal - conseil 10 juillet 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Rosières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
République
Française
Nom
de
l'assemblée
ARDECHE
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
Séance
du
vendredi
10
juillet
2020
en
exercice:
15
L'an
deux
mille
vingt
et le dix
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le 06
juillet 2020,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Matthieu
SALEL.
Présents
: 12
Sont
présents:
Matthieu
SALEL,
Marie-Hélène
CHOTIN,
Francis
CHABANE,
Votants:
14
Jean-Claude
BLANC,
Manon
REYNOUARD,
Régine
LEMESRE,
Edouard
LEVEUGLE,
Josette
BARAILLE,
Géry
BEDAGUE,
Virginie
MOUSSELIN,
Anthony
CHARBONNEYRE,
Nathalie
GEORGES
Représentés:
Nadine
PIERRARD,
Eric
POUGET
Excuses: Absents:
Raoul
L'HERMINIER
Secrétaire
de
séance:
Manon
REYNOUARD
Objet:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
- - DE
2020
034
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
suite
à la construction
d'une
nouvelle
crèche
intercommunale
Le bâtiment
de
l'ancienne
crèche
revenait
de
fait dans
le patrimoine
foncier
de
la commune.
L'équipe
municipal
précédente,
en
2019
on
fait
le choix
d'y
installer
les
Iocaux
de
la Mairie,
Pour
concrétiser
ce
changement
il a fallu
avant
tout
réaliser
des
travaux
de
remise
à neuf (peinture,
sols,
aménagement
de
bureaux,
électrification,
téléphonie
etc..).
Ces
travaux
ont
été
réalisé
pour
un
montant
de
55
000
€.
Aujourd'hui,
pour
finaliser
l'aménagment
extérieur
de
la nouvelle
mairie,
des
travaux
extérieur
seraient
nécessaires
dont
les
dépenses
s'élèveraient
à environ
50
000
€ ( 36
000
€ pour
le revètement
extérieur
et
14
000
€ pour
l'achat
de
bancs,
tables, jardinières).
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
qu'il
est
possible
de
recourir
à des
subventions
pour
ces
travaux
d'aménagement
extérieur.
Il propose
au
Conseil
Municipal
de
déposer
des
dossiers
d'aides
financières
auprès
de
la DETR
ainsi
que
la
Région. Après
délibération
le Conseil
Municipal
est
d'accord
avec
la proposition
de
Monsieur
le Maire
et l'autorise
:
-
à déposer
des
dossiers
de
demande
de
subvention
aurpès
de
la DETR
et de
la Région
- et de
signer
tous
les
documents
nécessaires
pour
l'obtention
de
ces
aides
financières.
Objet.
SALLES
POLYVALENTES
- VALIDATION
DU
REGLEMENT
- DE
2020
035
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
les
tarifs
et
locations
des
salles
avaient
été
votés
en
2019
DM
n°
7 en
date
du
15 janvier,
et que
celle-ci
ne
nécessitait
pas
de
changement.
Par
contre
il propose
d'établir
un
règlement
d'utilisation
des
salles
de
Rosières
et Balbiac
pour
mieux
réglementer
les
locations.
Après
lecture
du
réglement,
Après
discussions, L'ensemble
du
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
est
d'accord
avec
la
proposition
de
Monsieur
Maire
et
valide
le
réglement
d'utilisation
des
salles.
Objet:
SENATORIALES
- ELECTION
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS
- DE
2020
036
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
le
10
Juillet
à
20
H
30
heures
Vu
le
décret
n°
2020-812
du
28
juin
2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénatoriales,
Vu
la circulaire
préfectorale
a)
Composition
du
bureau
électoral
M.
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s’agit
de
Mme
Régine
LEMESRE
et
Mr
Jean-Claude
BLANC,
Mme
Manon
REYNOUARD
et
Mme
Nathalie
GEORGES. La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
b} Élection
des
délégués
Les
listes
déposées
et
enregistrées
: "Electeurs
rosièrois
- Sénatoriales
2020"
Il présente
la
liste
des
titulaires
et des
suppléants
:
La
liste
des
Délégués
Titulaires
est
composée
par
Monsieur
Matthieu
SALEL,
Mme
Marie-Hélène
CHOTIN
et
Mr
Francis
CHABANE.
La
liste
des
des
Délégués
suppléants
est
composée
par
Mme
Nadine
PIERRARD-TEYSSIER,
Mr
Jean-Claude
BLANC
et
Mme
Nathalie
GEORGES.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales,
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Déléques
titulaires
- Mr
Matthieu
SALEL
: 14
voix
- Mme
Marie-Hélène
CHOTIN
:
14
voix
- Mr
Francis
CHABANE
:
14
voix
Mr
Matthieu
SALEL,
Mme
Harie-Hélène
CHOTIN
et
Mr
Francis
CHABANE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
désignés
Délégués
Titulaires
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
Déléques
suppléants
- Mme
Nadine
PIERRARD-TEYSSIER
:
14
voix
- Mr
Jean-Claude
BLANC
:
14
voix
- Mme
Nathalie
GEORGES
:
14
voix
Mme
Nadine
PIERRARD-TEYSSIER,
Mr
Jean-Claude
BLANC
et
Mme
Nathalie
GEORGES
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
désignés
Délégués
Suppléants
Fait
et
détibéré
le
10
juillet
2020