Procès Verbal - 9a07e7

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Procès Verbal - 9a07e7 Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Beaucens. Lien du pdf (Procès Verbal - 9a07e7)Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Union Européenne, DEPARTEMENT République Française

Hautes-Pyrénées COMMUNE DE BEAUCENS

Nombre de membres Procès-verbal Séance du mercredi 15 mars 2023 en exercice: 9 L'an deux mille vingt-trois et le quinze mars l'assemblée régulièrement convoqué le 08 mars 2023, s'est réuni sous la présidence de François-Olivier MANSON. Présents : 8

Sont présents; Audrey BOYRIE, Romain CAYREY, Damien COATRINÉ, Votants: 9 François-Olivier MANSON, Evelyne MARERE, Estelle MENGELATTE, Susannah REYNOLDS, Eric THOLE

Représentés: Alain BERNET-URIETA

Excuses:

Absents:

Secrétaire de séance: Estelle MENGELATTE

Objet: Avenant n°1 Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et mise en

sécurité et accessibilité de la salle communale - DE 2023 07

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée la délibération du 13 janvier 2022 décidant de retenir le Cabinet Peretto & Peretto, pour le marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de rénovation énergétique et mise en sécurité et accessibilité de la salle communale, pour un montant de 21 000 euros Hors Taxes sur un montant prévisionnel de travaux de 240 000 euros HT, soit un taux de 8,75 %.

Le montant prévisionnel des travaux a dû être revu à la hausse, au vu des modifications apportées au projet et compte tenu des augmentations des matériaux. Le montant prévisionnel des travaux est désormais estimé à

548 600,00 euros HT. Il en découle une augmentation des honoraires de la maîtrise d'oeuvre qui sont calculés sur une base de 8,75 % du montant prévisionnel des travaux H.T.

Monsieur Le Maire soumet à l'assemblée l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre, présenté par le

Cabinet Peretto & Peretto :

Montant de l'avenant n°1 :

Montant HT: 27 002,50 €

Taux de TVA : 20,00 %

Montant T.T.C : 32 403,00 €

Montant du marché après avenant n°1

Montant HT : 48 002,50 €

Taux de TVA : 20,00 %

Montant T.T.C: 57 603,00 €

Le conseil municipal, après délibération, par 8 voix Pour et 1 Abstention, valide l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre et retient le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre au taux de 8,75 % du

montant prévisionnel des travaux Hors Taxes, soit un montant de 48 002,50 € HT.Objet: Honoraires SPS - Rénovation énergétique et mise en sécurité et accessibilité de la salle communale. - DE 2023 08

Monsieur le Maire, dans le cadre de la rénovation énergétique et mise en sécurité et accessibilité de la salle communale, soumet à l'assemblée la proposition d'honoraires du Cabinet Peretto & Peretto pour la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS), pour un montant H.T de 5 000 euros.

Le conseil municipal, après délibération, par 8 voix Pour et 1 Abstention, retient le devis des honoraires SPS

du Cabinet Peretto & Peretto pour un montant de 5 000 euros HT.

Le Maire Le Secrétaire

M. François-Olivier MANSON Estelle M À

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