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unknown - AM 314 2024 dechets et hygiene publique
Arrêté - AM 001 2025 arrete general avec contole de legalite 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochette.
Lien du pdf (Arrêté - AM 001 2025 arrete general avec contole de legalite 1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Accusé de réceplion en préfecture 073-200086882-20250102.ARR202501-A Dale de télétransmission : 07/01/2025 Date de réception préfecture : 07/01/2025
N°
2025-001
Objet
;: Arrêté
général
règlement
la circulation
et
le
stationnement
www.valgeion-la-rochette.com
David
ATES,
Maire
de
la
commune
de
Valgelon
- La
Rochette
(Savoie)
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
le Code
de
la Route
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière
Vu
te
Code
Général
des
propriétés
des
personnes
publiques
Vu
le
décret
n°
58-1217
du
15
décembre
1958
modifié,
portant
réglementation
de
la
police
de
la
circulation
routière, Vu
le Code
Pénal,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes,
Considérant
les
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement
sur
le
domaine
public
en
agglomération.
Considérant
qu'il appartient
à
l'autorité
municipale
de
prescrire
toute
mesure
destinée
à préserver
la sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
de
l'agglomération
Considérant
qu'il
convient
d'établir
un
nouvel
arrêté
municipal
de
la
circulation
et
du
stationnement
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Valgelon-
La
Rochette,
pour
avoir
un
seul
document
sur
l'ensemble
des
prescriptions
de
circulation
et de
stationnement
et
permettant
ainsi
d'abroger
les
arrêtés
antérieurs.
Les
arrêtés
et avenants
antérieurs
règlementant
la
circulation
et
le stationnement
sont
abrogés.
Un
nouvel
arrêté
municipal
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Valgelon
- la
Rochette
est
établi
comme
suit.
Délai et voles de recours
:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble. Accusé de réceplion en
préfecture
073-200086882-20280102-ARR202501-A1 Date de télétransmission : 07/01/2025 Date de réception préfeciure : 07/01/2025
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ARRETE
GENERAL
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
SUR
COMMUNE
DE
VALGELON
- LA
ROCHETTE
CHAPITRE
|
Partie
règlementaire
Anicle
1
Vitesse Limitation
à 30
Zones
30
km/h
Zone
de
rencontre
20
km/h
Rue
piétonne
Anicle
2
Echappements-
bruits
intempestifs.
avertisseurs
Article
3
circulation
_- poids
limité
—
poids
interdit
Article
4
fêtes-cérémonies-manifestations-dispositions
spéciales
Article
5
travaux
Article
6
signalisation
—
carrefours
à feux
Aricle
7
Piétons
CHAPITRE
Il
Stationnements Article
8
carrefours-
intersections
Article
9
stationnements
Article
10
stationnement
interdit
Article
11
stationnements
réservés
Article
12
stationnement
à durée
limitée
CHAPITRE
Ill
Signalisations
spéciales
Article
13
sens
interdit,
et obligation
directionnelle
Article
14
sens
interdit,
jour
du
marché
hebdomadaire
CHAPITRE
(V
Dispositions
spéciales
Délai et voies
de recours :
Le présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d'un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble.
LA Accusé de réception en préfecture 073-200086882-20250102-ARR202501-A1 Date de télétransmission : 07/01/2025 Date de réception préfecture : 07/01/2025
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Délai et voies
de recours
:
CHAPITRE Article
1 — Vitesse
A
l'intérieur
de
l'agglomération
définie
dans
le
présent
articte
et
conformément
au
Code
de
la
Route,
la
vitesse
des
véhicules
de
tous
genres
est
limitée
à
50km/heure
sauf
dérogations
ci-après
:
1)La
vitesse
est
limitée
à
30km/heure
:
Dans
les zones
des
différents
ouvrages
créés
sur
les voies
de
circulation
urbaines
pour
ralentir
la circulation
des
usagers
et
dûment
indiqués
par
une
signalisation
règlementaire
à
savoir
les
ralentisseurs,
plateaux
traversants
et passages
piétons
surélevés,
les
chicanes
2)Zones
30 :
Dans
les voies
de circulation
suivantes
:
Rue
Jean
Moulin
rue
de
la Neuve
Rue
de
la
République
rue
Maurice
Rey
Rue
Rogue
froide
rue
des
Moulins
Rue
de
la Gare
rue
Max
Franck
Rue
du
Cimetière
Place
Antoine
Perrier
Avenue
du
Centenaire
(entre
les
intersections
des
rues
de
la Neuve
et du
docteur
Jules
Milan)
Place
Giabiconi
rue
du
8 mai
1945
Place
Lardenois
rue
Maurice
Franck
Rue
des
Férices
rue
du
Château
Hameau
du
Villaret
(sur
une
distance
de
540
m
de
long)
Rue
du
Garapont
rue
de
la cour
du
marché
Rue
des
Granges
Plan
Ravier
(sur
une
distance
entre
les
numéros
3 et
10)
Rue
des
Chaudannes
à
l'exception
de
la
partie
se
trouvant
dans
{a zone
de
rencontre
3)Zone
de
rencontre
:
Rue
Maurice
REY
entre
la
place
Saint
JEAN
et
la
place
Georges
RUAT,
la voie
de
circulation
est
une
zone
de
rencontre
pour
l'ensembles
des
usagers.
Les
piétons
pour
circuler
sur
l'ensemble
de
la
voie,
les
cyclistes
pourront
l'emprunter
dans
tes
deux
sens.
La
vitesse
est
limitée
à
20
km/h
Chemin
des
Chaudannes
dans
la zone
comprise
entre
le
n°65
et le
n°70
4)Rue
piétonne
La
rue
des
Carnes
est
piétonne
à
l'exception
de
l'emplacement
réservé
aux
livraisons.
Elle
sera
fermée
par
la
mise
en
place
de
plots
démontables
afin
de
permettre
aux
véhicules
de
secours
et
d'intervention
d'intervenir. Article
2 — Echappements-
bruits
intempestifs
— aventisseurs
L'usage
des
avertisseurs
sonores,
trompes
à
sons
multiples,
sirènes
et
sifflets,
est
interdit
à
l'intérieur
de
l’agglomération,
sauf dans
le cas
de
danger
immédiat.
Le
dispositif
d'échappement
d'un
véhicule
à
moteur
doit
être
maintenu
en
parfait
état
d'entretien
de
façon
à
ne
pas
être
bruyant
et
conforme
aux
normes
en
vigueur.
D'autre
part,
il
est
interdit
de
procéder
au
démarrage
ou
à la circulation
en
utilisant
le moteur
à des
régimes
excessifs
ou
de
procéder,
au
point
mort,
à
des
accélérations
répétées.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de
sa
publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de Tribunal
Administratif de Grenobie. Accusé
de
réceplion
en
préfecture
073-200086882-20250102-ARR202501-AI Date
de
télétransmission
: 07/01/2025
Date
de
réception
préfecture : 07/01/2025
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Délai et voies de recours
:
Article
3 — Circulation-
La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3,5
tonnes
est
interdite
dans
les
rues
et
avenues
suivantes
:
La
croix
rouge
Camenen
Lachamp
Paul
Bernard
Docteur
Jules
Milan
cimetière
Musée
Max
Franck
Georges
Franck
De
la
Grangette
La
circulation,
pour
les
véhicules
d'un
tonnage
supérieur
à
19
tonnes
est
interdite
dans
les
rues
et
avenues
suivantes
:
Boulevard
Antoine
Rosset
(depuis
l'intersection
avec
la
rue
des
Grands
champs)
Avenue
du
Centenaire
République
La
Neuve
Schweighouse
sur
Moder
Schneeweis
Maurice
Rey
Rogue
Froide
Route
du
Mont
Les
présentes
interdictions
ou
limitations
de
tonnage
ne
s'appliquent
pas
aux
véhicules
de
secours
et
d'intervention,
aux
services
municipaux
où
aux
entreprises
intervenant
pour
le
compte
de
ceux-ci,
aux
véhicules
de
services
publics.
A
l'occasion
des
fêtes,
cérémonies
publiques,
manifestations
sportives,
artistiques
ou
autres,
la
circulation
de
tous
véhicule,
y
compris
deux
roues
avec
ou
sans
moteur
inclus,
voire
même
éventuellement
des
piétons,
pourra
être
interdite
dans
certaines
rues,
ou
portions
de
rues
de
la ville et déviée
si cela
se
peut.
Si
une
déviation
est
impossible,
la
circulation
ne
pourra
être
interrompue
que
le
temps
nécessaire
au
passage
du
défilé,
de
la
cérémonie
ou
de
la
manifestation
ou
d'une
fraction
de
ceux-ci.
La
durée
d'interdiction
sera
fixée
par
arrêté
Les
usagers
devront
se
conformer
aux
indications
portées
sur
les
panneaux
mobiles
placés
sur
la
chaussée
ou
aux
instructions
des
représentants
de
l'autorité
municipale
ou
des
forces
de
sécurité
de
l'Etat
chargés
de
régler la circulation. Article
5 - Travaux
A
chaque
extrémité
des
voies
publiques
ou
sections
de
celles-ci
sur
lesquelles
s'effectueront
des
travaux,
soit
par
les
services
techniques
municipaux,
des
entreprises
ou
par
des
particuliers
autorisés,
il sera
placé
une
signalisation
temporaire
règlementaire
de
chantier.
Les
usagers,
y compris
les
piétons,
devront
se
conformer
aux
prescriptions
apposées
sur
cette
signalisation.
Les
conducteurs
de
tous
véhicules,
y
compris
les
deux
roues
devront
le cas
échéant
réduire
leur
vitesse
à
ces
prescriptions.
Si
nécessaire,
une
interdiction
de
circuler
pourra
faire
l'objet
d'un
arrêté
sur
une
voie
publique
déterminée
ou
une
portion
de
celle-ci.
Les
entreprises
exécutant
des
travaux
sur
la
voie
publique
signaleront
règlementairement
les
chantiers
de
jour
comme
de
nuit,
et
prendront
toutes
les
mesures
de
sécurité
utiles.
La
circulation
de
tous
véhicule,
voire
éventuellement
des
piétons,
pourra
être
règlementée
au
droit
des
travaux,
soit
par
la
mise
en
place
d'un
alternat
soit partiellement
ou
totalement
interdite
et déviée.
Article
6 — Signalisation,
carrefour
à feux
Les
conducteurs
de
véhicules
et
d'appareils
de
locomotion
quelle
qu'en
soit
la
nature,
les
piétons,
conducteurs
d'animaux
et
tous
les
usagers
de
la
voie
publique
doivent,
en
toutes
circonstances,
se
conformer
à
la
signalisation
faite
par
signaux
sonores,
optiques,
mécaniques
ou
lumineux,
fixes
ou
mobiles,
et tous
autres
signaux
règlementaires
conformes
à ceux
fixés
par
le
Code
de
la
Route.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
d'un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble, Accusé
de
réception
en
préfecture
073-200086882-20250102-ARR202501-AI Date
de
télétransmission :
07/01/2025
Date de réception préfeciure : 07/01/2025
www.valgelon-ta-rochette.com
Une
signalisation
lumineuse
est
installée
comme
suit
-Carrefour
des
Rubattes,
sur
la RD
925
-Sur
la RD
202,
avenue
François
Milan,
à l'intersection
avec
la rue
des
Férices
et de
la rue
des
Müriers.
-Sur
la
RD202,
avenue
François
Milan,
à l'intersection
avec
la rue
de
la Croix
Rouge
et l'avenue
Robert
Franck
Article
6-1
— Signalisation
des
carrefours
avec
un
STOP
-Rue
du
8 mai
1945
intersection
avenue
du
Centenaire
-Rue
Joseph
André
intersection
Boulevard
Plan
Ravier
-Rue
Paul
Bernard
intersection
avenue
Robert
Franck
-Rue
des
Bleuets
intersection
rue
du
11
novembre
1918
-Avenue
du
Centenaire
intersection
rue
de
la Neuve
-Rue
des
Chasseurs
Alpins
intersection
Boulevard
Antoine
Rosset
-Lotissement
chemin
des
Chaudannes
-Rue
du
Cimetière
intersection
rue
Max
Franck
-Rue
de
la Croix
Rouge
intersection
avenue
des
Alpes
(D925)
-Rue
de
l'Etang
intersection
D207
-Rue
des
Férices
intersection
rue
du
Délicat
-Avenue
Georges
Franck
intersection
avenue
François
Milan
-Avenue
Robert
Franck
intersection
avec
le parking
poids-lourds
de
l'entreprise
de
cartonnerie
-Contre-allée
Avenue
Robert
Franck
intersection
Avenue
Robert
Franck
-Rue
de
la
Grangette
intersection
avenue
François
Milan
(uniquement
pour
les
cyclistes)
-Allée
dés
Grillons
intersection
rue
des
Roses
-Rue
Haute
du
Château
intersection
Route
d'Etable
D23
-Rue
des
Iris intersection
Boulevard
Plan
Ravier
-Rue
Georges
Lachamp
intersection
avenue
Robert
Franck
-Place
Georges
Lardenois
intersection
rue
de
la
Neuve
-Place
Georges
Lardenois
intersection
rue
Max
Franck
-Rue
de
la Liberté
intersection
boulevard
Antoine
Rosset
-Rue
du
Docteur
Juies
Milan
intersection
rue
Max
Franck
-Rue
de
Mëmilingen
intersection
rue
Maurice
Rey
-Rue
de
Montraillant
intersection
avenue
Robert
Franck
-Rue
des
Moulins
intersection
rue
Maurice
Rey
(valable
uniquement
les jours
de
marché
hebdomadaire
et de
manifestations
nécessitant
la sortie
par
le haut
de
la rue
des
Moulins)
-Rue
des
Nénuphars
intersection
Chemin
de
Saint
Clair
-Impasse
des
Papillons
intersection
rue
de
la
Croix
Rouge
-Boulevard
Plan
Ravier
intersection
Chemin
de
Saint
Clair
-Route
de
Pré
Viboud
intersection
rue
Richard
Schneeweis
-Rue
du
Prodin
intersection
avenue
Robert
Franck
-Rue
Henri
Raffin
intersection
chemin
des
Chaudannes
-Rue
Maurice
Rey
intersection
rue
de
la
République
-Place
Albert
Rey
(parking
derrière
le bâtiment
administratif)
-Place
Albert
Rey
intersection
avenue
François
Mitan
-Rue
des
Roses
intersection
rue
du
11
novembre
1918
-Boulevard
Antoine
Rosset
intersection
avenue
des
Alpes
cd925
-Boulevard
Antoine
Rosset
sortie
de
l'immeuble
du
Cucheron
-Chemin
des
Sables
intersection
rue
du
19
mars
1962
-Route
de
Saint
Maurice
intersection
rue
du
19
mars
1962
-Route
de
Saint
Maurice
intersection
avenue
des
Alpes
CD925
-Rue
de
la
Soie
sortie
dans
le lotissement
-Rue
de
la
Soie
intersection
rue
de
la Grangette
-Rus
du
11
novembre
1918
intersection
rue
Jean
Moulin
-Rue
du
11
novembre
1918
intersection
rue
Richard
Schneeweis
-Rue
du
11
novembre
1918
sortie
de
l'aire
de
dépose
des
écoliers
de
l'école
de
la
Neuve
Délal et voies de recours
:
Le
présent
arrété
peut
faire
l'objet, dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble. Accusé de réception en préfecture 073-200086882-20250102-ARR20250
1-AI
Dale de télélransmission : 07/01/2025 Date de réception préfecture : 07/01/2025
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-Route
de
la
Croix
de
La
Rochette
intersection
CD925
avenu
des
Alpes
-Route
d'Etable
CD23
intersection
rue
Richard
Schneeweis
CD27
-CD207
intersection
CD209
-Rue
de
la Gare
intersection
rue
de
la Neuve
-Rue
de
ta Gare
intersection
rue
Max
Franck
-Rue
des
Grands
Champs
intersection
rue
de
la Grangette
-Rue
des
Grands
Champs
intersection
boulevard
Antoine
Rosset
-Impasse
des
Vignes
intersection
boulevard
Plan
Ravier
-Parking
du
tri sélectif
du
lieu-dit
le Villaret
d'Etable
en
direction
de
la
route
d'Etable
-Rue
des
Granges
intersection
D23
route
d'Etabte
-Rue
de
la
Noyeraie
intersection
rue
de
la Croix
Rouge
-Impasse
du
champ
Fleuri
intersection
rue
de
la
Grangette
Atticle
6-2
—
Signalisation
des
carrefours
avec
un
cédez
le
passage
-Rue
Joseph
André
intersection
D925
-Avenue
du
Centenaire
intersection
rue
du
Docteur
Jules
Milan
-Avenue
du
Centenaire
intersection
Boulevard
Antoine
Rosset
-Rue
des
Chasseurs
Alpins
intersection
rue
de
ta
Liberté
-Chemin
des
Chaudannes
intersection
avenue
des
Alpes
(D925)
-Rue
des
Colombes
intersection
rue
des
Roses
-Rue
des
Colombes
intersection
rue
des
Grives
-Place
Joseph
Dijoud
intersection
ptace
André
Giabiconi
-Impasse
des
Fauvette
intersection
rue
des
Colombes
-Contre-allée
avenue
Robert
Franck
intersection
avenue
Robert
Franck
-Rue
de
la
Grangette
intersection
rue
des
Grands
Champs
-Rue
de
la Grangette
intersection
D925
-Rue
des
Grives
intersection
rue
des
Colombes
-Rue
de
la Liberté
intersection
rue
du
Docteur
Jules
Milan
-Rue
du
Docteur
Jules
Milan
intersection
rue
du
Cimetière
-Route
du
Mont
intersection
route
de
Montalbout
-Boulevard
Plan
Ravier
intersection
CD202
-Place
de
la Croisette
(parking
situé
sous
la
Poste)
intersection
rue
de
la République
-Rue
des
Roses
sortie
du
parking
de
l'immeuble
des
Genets
-Boulevard
Antoine
Rosset
intersection
avenue
du
Centenaire
-Boulevard
Antoine
Rosset
intersection
rue
Schweighouse
sur
Moder
-Boulevard
Antoine
Rosset
intersection
avenue
François
Milan
-Chemin
de
Saint
Clair intersection
avenue
des
Alpes
CD925
-Rue
Schweighouse
sur
Moder
intersection
boulevard
Antoine
Rosset
-Rue
du
41
novembre
1918
sortie
du
parking
du
gymnase
de
la Seytaz
-Avenue
des
Alpes
bande
cyclable
aux
intersections
des
voies
perpendiculaires
-Rue
Max
Franck
intersection
CD
925
avenue
des
Alpes
-CD207A
intersection
CD207
-Impasse
des
Fauvettes
intersection
rue
des
Colombes
-Rue
des
Muriers
intersection
avenue
François
Milan
(valable
uniquement
si les
feux
tricolores
sont
hors
service) -Alliée
des
Muriers
CD925
avenue
des
Alpes
-Parking
des
Rubattes
intersection
CD
925
avenue
des
Alpes
-Impasse
des
Fontaines
intersection
D23
route
d'Etable
-Sortie
du
parking
de
l'école
maternelle
de
la
Croisette
intersection
du
boutevard
Antoine
Rosset
Article
7- Piétons
La
circulation
ést
interdite
à
tous
véhicules,
y
compris
les
cycles,
sur
les
trottoirs,
cheminements,
allées,
promenades
et jardins
publics
réservés
aux
piétons.
Délal et voies de recours : Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble. Accusé
de
réception
en
préfecture
073-200086882-20250102-ARR20250
1-AI
Date
de
télétransmission
: 07/01/2025
Date de réception préfeclure : 07/01/2025
www.valgelon-la-ochette.com
Délai
et voles
de
recours
:
Le
stationnement
est
interdit
sur
les
trottoirs,
tes
cheminements
piétons,
les
atlées
et
promenades
autres
que
ceux
utilisés
comme
parc
de
stationnement
signalé.
Le
stationnement
de
tous
véhicules,
y
compris
les
cycles,
sera
considéré
comme
très
génant
ou
gênant.
CHAPITRE
I}
ARTICLE
8
-
Carrefours,
intersections
Le
stationnement
de
tous
véhicules
est
interdit,
aux
droits
des
différents
carrefours
et
intersections
de
route
Aux
intersections
où
la circulation
est
réglée
par
feux
tricolores,
les véhicules
ne
pourront
stationner
sur une
distance
de
dix
mètres,
calculée
à
partir
des
poteaux
supportant
les
feux.
Aticle
9
-
Stationnements
En
règle
générale,
le stationnement
des
véhicules
de
tous
genres
est
interdit
sur
les
trottoirs
de
la ville,
sauf
aux
emplacements
matérialisés
à
même
le sol.
Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit
hors
cases.
Le
stationnement
sera
également
interdit
aux
endroits
(sections
de
rues,
places,
avenues
et
chemins)
qui
pourraient
être
matérialisés
par
des
panneaux
règlementaires,
de
même
que
sur
lés
emplacements
marqués
à
même
la chaussée
par
de
la
signalisation
horizontale.
Tout
véhicule
à
l'arrêt
ne
doit
pas
entraver
l'accès
des
immeubles
riverains.
Chaque
conducteur
de
véhicule
est
tenu
de
respecter
les
limites
des
emplacements
marqués
au
sol.
La
durée
maximum
du
stationnement
des
véhicules
de
moins
de
3.5
tonnes
en
charge
est
fixée
à
cinq
jours,
sur
les
parcs
autorisés.
Tout
stationnement
en
infraction
sera
considéré
comme
abusif.
Les
véhicules,
matériaux
ou
autres
objets
déposés
ou
abandonnés
inconsidérément
ou
volontairement
sur
la
voie
publique
et
qui
perturbent
la
circulation
ou
le
stationnement
des
autres
véhicules
ou
des
piétons,
pourront
être
enlevés
à la diligence
de
l'autorité
administrative
ou judiciaire,
aux
frais
du
contrevenant.
Le
stationnement
des
véhicules
poids
lourds
de
plus
de
3.5
tonnes
en
charge
est
interdit
sur
le
domaine
public
à
l'intérieur
de
l'agglomération,
sauf
autorisation
spéciale
et
aux
emplacerhents
autorisés
Le
stationnement
des
bus
est
autorisé
sur
les
emplacements
prévus
à cet
effet
Le
stationnement
des
autocaravanes
est
réglementé
sur
les
dates
et
lieux
suivants,
pour
une
durée
de
quatre
jours
maximums.
Du
01
janvier
au
55
mars
Du
01
avril
au
30
septembre
Du
15
octobre
au
31
décembre.
Parking
Poids
lourds
du
lac
St
Clair
parking
poids
lourds
avenue
des
Alpes
Parking
St
Maurice
place
St
Jean
Place
Ruât
place
Giabiconi
Place
Perrier
place
Albert
Rey
Parking
Gymnase
de
la Seytaz
allée
des
Grillons
Parking
de
la
piscine,
rue
de
la
Neuve
Parking
du
lac
Saint
Clair
Et
sur
l'ensemble
des
voies
publiques
ou
privées
ouvertes
à
la circulation
publique.
Le
stationnement
s'effectuera
sans
installation
d'auvent
ou
de
table
de
pique-nique
pour
éviter
l'occupation
abusive
du
domaine
public.
Les
propriétaires
ou
conducteurs
doivent
respecter
les
interdictions
de
déversement,
d'écoulement
et de
vidange
des
eaux
usées.
Le
stationnement
des
véhicules,
autres
que
les
véhicules
autorisés,
sera
considéré
comme
génant,
le
jour
du
marché
hebdomadaire,
de
06h00
à
14h30
dans
les
rues
et
places
suivantes
:
Rue
de
la
République
du
n°
2
au
21
Rue
de
la
Neuve
dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
de
la
République
et
la
rue
Alexis
Rey
Rue
de
l'Eglise
Place
Antoine
Perrier
Le présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de sa
publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de Tribunal Administratif de Grenoble. Ve. www.valgelon
Délai et voies de
recours
:
La
LE
Accusé
de
réceplion
en
préfecture
073-200086862-20250102-ARR202501-A1 Date
de
télétransmission : 0701/2025
Date
de
réception
préfecture :
07/01/2025
-la-rochette.com Place
Joseph
Dijoud
Place
André
Giabiconi
Article
10
— Stationnement
interdit
Boulevard
Antoine
Rosset,
entre
les
intersections
de
l'avenue
du
Centenaire
et
de
la rue
Schweighouse
sur
Moder
sauf
sur
les
emplacements
matérialisés
au
sol.
Place
des
associations
Rue
Maurice
Rey,
sur
la
portion
comprise
entre
la
rue
de
la
République
et
la
place
Georges
Ruât.
Place
Giabiconi,
hors
des
emplacements
tracés
au
sol.
Rue
de
la
Neuve,
hors
des
emplacements
matérialisés
au
sol
Avenue
du
Centenaire,
hors
des
emplacements
tracés
au
sol.
Rue
du
08
mai
1945,
hors
des
emplacements
matérialisés
au
sol.
Place
du
08
mai
1945,
hors
des
emplacements
matérialisés
au
sol.
Place
Albert
Rey,
sur
une
distance
de
15
mètres
devant
la mairie
Rue
des
Férices
Rue
de
la
République
entre
le
n°4
et
le
n°6
Boulevard
Antoine
Rosset,
devant
l'immeuble
du
Cucheron
à l'exception
des
emplacements
matérialisés
Article
14
Emplacements
réservés
Pour
les
convoyeurs
de
fonds,
des
emplacements
à
proximité
des
établissements
bancaires
leurs
seront
réservés 18
rue
Maurice
Rey,
devant
la
Banque
de
Savoie.
Rue
de
la
Neuve,
devant
la Caisse
d'épargne
Rue
des
Moulins,
pour
le
Crédit
Mutuel
Rue
Schweighouse
sur
Moder,
pour
le
Crédit
Agricole
Des
emptacements
réservés
aux
personnes
à
mobilité
réduite
seront
créés
dans
les
rues
et
places
et
parkings
suivants
:
Place
St Jean
Rue
des
Roses
Place
André
Giabiconi
Place
du
8 mai
1945
Place
Alben
Rey
Avenue
du
Centenaire
Parking
de
la
piscine,
rue
de
la
Neuve
Place
du
Souvenir
Allée
des
Grillons
les
Curtines,
rue
des
Chasseurs
Alpins
Parking
du
gymnase
de
la Seytaz
La
Madeleine,
rue
de
Mômlingen
Ecole
materneile
de
la
Croisette
Rue
du
8
mai
1945
Parking
Carrefour
Market
Parking
Gendarmerie,
rue
de
la Grangette
Place
Antoine
Perrier
Rue
des
Moulins
Rue
de
la
République
Rue
Schweighouse
sur
Moder
Rue
du
Musée
Parking
du
tn-sétectif
au
Villaret
Chemin
du
relais
poste
Mairie,
place
Albert
Rey
Rue
de
l'Eglise,
La
Rochette
Place
de
l'Eglise,
Etable
Boulevard
Antoine
Rosset
devant
le collège
Boulevard
Antoine
Rosset
devant
l'immeuble
du
Cucheron
Des
emplacements
réservés
aux
bus
sont
créés
sur
les
rues
suivantes
:
Avenue
François
Milan
Boulevard
Antoine
Rosset
Rue
de
la
Neuve
Rue
Schweighouse
sur
Moder
Aire
de
dépose
minutes
parking
gymnase
de
la Seytaz,
rue
du
11
novembre
1918
Place
du
Souvenir,
Etable
Des
emplacements
réservés
aux
deux
roues
sont
créés
sur
les
places
suivantes
:
Deux
emplacements
Place
Giabiconi
un
emplacement
place
Albert
Rey
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d'un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble. Accusé de réceplion en préfecture 073-200086882-20250 102-ARR202801-AI Date de télétransmission : 07/01/2025 Date de réception préfecture : 07/01/2025
www.valgelon-la-rochette.com
Délal et voies de
recours :
Deux
emplacements
réservés
véhicules
mairie
seront
créés
Place
Albert
Rey
Un
emplacement
réservé
véhicule
Police
sera
créé
devant
le
bureau
de
la
Police
Municipale,
place
Albert
Rey. Un
emplacement
est
réservé
au
véhicule
affecté
à
un
service
public,
rue
des
Roses,
devant
l'immeuble
des
Rhododendrons. Des
emplacements
réservés
aux
livraisons
sont
créés
en
centre-ville
Un
emplacement
rue
de
ta
République
sous
le
parking
de
la
Poste
Un
emplacement
place
Antoine
Perrier
à
hauteur
du
n°2
Un
emplacement
rue
des
Carmes
Un
emplacement
angle
de
la
rue
Alexis
Rey
et de
la place
André
Giabiconi
Un
emplacement
place
Joseph
Dijoud
angle
place
André
Giabiconi
Ces
emplacements
seront
utilisables
tous
les
jours
par
les
livreurs
à
l'exception
du
mercredi
matin
entre
06h00
et
14h30,
jour
de
marché
hebdomadaire.
Un
emplacement
rue
du
8
mai
1945
à
hauteur
du
n°1.
Cet
emplacement
sera
utilisable
uniquement
le
mercredi
matin
entre
06h00
et
14h30.
Un
emplacement
réservé
aux
livraisons
est créé
rue
Maurice
Rey
à hauteur
du
n°17.
Stationnements
réservés
aux
véhicules
électriques
Deux
emplacements
sont
créés
rue
du
8
mai
1845
pour
permettre
le
rechargement
des
véhicules
électriques.
Ces
emplacements
pourront-être
temporairement
inaccessible
durant
les
manifestations
festives. Article
12
stationnement
à durée
limitée
A
compter
de
l'installation
de
la
signalisation
réglementaire,
il est
institué
un
stationnement
à
durée
limité
de
30
minutes,
et
contrôlé
par
un
disque
de
stationnement,
du
lundi
au
samedi,
hors
jours
fériés,
de
09h00
à
12h00
et
de
14h00
à
19h00,
sur
deux
emplacements
de
stationnement,
situé
rue
Max
Franck
à
hauteur
du
cimetière
n°5.
Tout
conducteur
laissant
un
véhicule
en
stationnement
sur
les
emplacements
à
durée
limitée
à
30
minutes
doit
utiliser
un
dispositif
de
contrôle
de
durée
de
stationnement
couramment
appelé
«
disque
de
stationnement
».
Ce
disque
doit
être
apposé
en
évidence
sur
la
face
interne
du
pare-brise
ou
si
le
véhicule
n'en
comporte
pas,
à
un
endroit
convenablement
choisi.
Il doit faire
apparaitre
l'heure
d'arrivée
de
manière
telle
que
cette
interdiction
puisse
être
vue
distinctement
et aisément
d'un
observateur
placé
devant
le véhicule.
Il'est interdit
de
laisser
stationner
un
véhicule
pendant
une
durée
supérieure
à trente
minutes
(30
minutes)
à
compter
de
l'heure
d'arrivée
de
ce
véhicule.
Il
est
interdit
de
modifier
les
indications
horaires
ou
de
faire
figurer
des
horaires
inexacts
sur
le
disque
de
stationnement
sans
remise
en
circulation
préalable.
Tout
stationnement
de
véhicules
pour
une
durée
supérieure
à
30
minutes
sera
considéré
comme
du
stationnement
abusif
et verbalisé
suivant
la règlementation
en
vigueur.
Article
13 — aire
de
dépose,
rue
du
11
novembre
1918
Une
voie
de
dépose
pour
les
parents
d'élèves,
est
créée
et
matérialisée
sur
l'aire
de
retournement
située
entre
le gymnase
de
la Seytaz
et l'école
de
la Neuve.
Seul
l'arrêt
sera
autorisé
afin
de
permettre
en
enfants
de
descendre
et monter
dans
les
véhicules
sur
l'aire
de
dépose.
La
voie
de
remise
en
circulation
devra
laisser le passage
aux
bus
de
ramassage
scolaire.
Le présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunaf
Administratif
de
Grenoble, Accusé de réception en préfecture 073-200086882-20250102-ARR202501-AI Date de télétransmission : 07/01/2025 Date de réceplion préfeciure : 07/01/2025
www.valgelon-la-rochette.com
Délai et voles
de recours
:
Un
stop
est
créé
à
la
sortie
de
ladite
aire
de
dépose,
au
niveau
de
la
sortie
sur
la
rue
du
11
novembre
1918.
Un
stationnement
pour
les
bus
et
les
taxis
est
créé
et
matérialisé
sur
le
même
site,
de
façon
à
assurer
la
dépose
des
élèves
au
plus
près
de
l'établissement
scolaire
L'accès
et
la
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3,5
tonnes,
exceptés
les
véhicules
de
secours,
les
bus
scolaires
ou
les
services
publics,
seront
interdits
de
08h
à
08h30,
de
11h30
à
12h00
et de
16h15
à
16h45.
Chapitre
Ill
Article
14
Article
14-1
Sens
interdit
Des
sens
interdits
sont
installés
dans
les
rues
suivantes
:
Boulevard
Antoine
Rosset,
depuis
le sens
giratoire
de
la
rue
Schweighouse
sur
Moder
jusqu'à
l'avenue
du
Centenaire. Place
Perrier,
depuis
la
rue
Maurice
Rey
en
direction
de
la rue
de
la
République
Place
Dijoud,
depuis
la
Place
Giabiconi
jusqu'à
la
place
Antoine
Perrier
Route
de
St Maurice,
depuis
la route
du
mont
en
direction
du
chemin
des
sables.
Rue
Alexis
Rey,
de
la place
Giabiconi
en
direction
de
la rue
de
la Neuve
Rue
des
Moulins,
dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
Maurice
Rey
et
le
parking
de
la
rue
des
Moulins,
excepté
le
jour
du
marché
hebdomadaire
et
les
jours
de
manifestations
ou
le
centre-ville
est
interdit
à
la
circulation. Rue
de
la Soie,
dans
le sens
rue
de
la Grangette
en
direction
de
la rue
de
la Croix
Rouge
Rue
de
la
Grangette,
à
l'exception
de
cycles,
dans
le
sens
rue
du
Grand
Champs
en
direction
de
l'avenue
François
Milan
Rue
de
l'Eglise
dans
le sens
rue
du
8 mai
1945
en
direction
de
la rue
de
la Neuve
Parking
public
situé
le
long
de
la
départementale
D925,
où
l'accès
se
fait
par
la
rue
Max
Franck
et
la
sortie
par
l'avenue
des
Alpes
Rue
des
Nénuphars
dans
le
sens
des
aiguilles
d'une
montre
Parking
public
situé
rue
de
la Neuve
en
direction
de
la rue
Max
Franck,
la sortie
du
parking
se
fait
par
la rue
Max
Franck
Rue
de
la Noyeraie,
dans
le sens
rue
de
la Croix
Rouge
en
direction
de
l'avenue
François
Milan
Place
Albert
Rey,
la circulation
des
véhicules
est
interdite
dans
le
sens
des
aiguilles
d’une
montre
Article
14-2
Obligation
directionnelie
Place
Albert
Rey,
à
l'entrée
du
parking,
les
véhicules
y
compris
des
cyclistes
et
EDPM
ont
l'obligation
de
tourner
à droite
Rue
de
la Soie,
les véhicules
à
moteur,
ont
l'obligation
de
tourner
à gauche
Impasse
du
Champ
Fleuri,
les
véhicutes
à
moteur,
ont
l'obligation
de
tourner
à
gauche
Article
15
Sens
interdit
le jour marché
hebdomadaire
Des
sens
interdits
dans
les
deux
sens
de
circulation
sont
mis
en
place
le jour
du
marché
hebdomadaire
de
06h00
à
14h30,
seuls
les
commerçants
habilités
à
déballer
peuvent
circuler
aux
heures
d'entrées
et sorties
du
marché.
Les
services
de
secours
et
de
sécurité
et
municipaux
sont
autorisés
à
circuler
dans
les
rues
nommées
dans
le
cadre
de
leurs
interventions.
Rue
de
la
République
à
partir
du
n°2
et
sur
toute
sa
longueur
Rue
de
la
Neuve
dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
de
la République
et
la
rue
Alexis
Rey
Place
Antoine
Perrier
sur toute
sa
longueur
Place
Joseph
Dijoud
sur
toute
sa
longueur
Place
André
Giabiconi
sur
toute
sa
longueur
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d'un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble. Accusé de réception en
préfeclure
073-200086882-20250
102-ARR202501-AI
Date de télétransmission : 07/01/2025 Dste de réception préfecture . 07/01/2025
www.valgelon-la-rochette.com
Rue
de
l'Eglise
sur
toute
sa
longueur
Chapitre
[V,
Dispositions
spéciales
Article
16
Les
prescriptions
du
présent
règlement
seront
matérialisées
par
une
signalisation
conforme
à
la
législation
en
vigueur.
Article
17
Il
est
interdit
à
toute
personne
de
se
livrer
à
des
réparations,
épandage,
lavage
de
véhicules
sur
la
voie
publique
ou
privée
ouverte
à la circulation
publique.
Anicle
18
L'affichage
que!
qu'il
soit
est
interdit
sur
les
panneaux
et
supports
de
signalisation
verticale,
les
feux
tricolores,
mâts
d'éclairage
public,
l'ensemble
du
mobilier
urbain,
les
clôtures
et
les
arbres
implantés
sur
la
commune.
|| est
autorisé
sur
les
emplacements
prévus
à
cet
effet
et
désigné
par
arrêté
municipal.
Article
19
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification
et
le
cas
échéant
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat.
Article
20
Monsieur
le Maire
de
la
commune
de
Vaigelon-La
Rochette,
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Valgelon-La
Rochette,
Monsieur
le Chef
de
Centre
du
Centre
de
Secours
de
Valgelon-La
Rochette,
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale,
Madame
la
Directrice
des
services
techniques
municipaux
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
te
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
Le
2 janvier
2025
Le
maire
David
ATES
Délai et voies de
recours
:
Le présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
et/ou
d’un
recours
contentieux
auprès
de
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
E.