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Séance - seance 080223
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance 080223)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Entrepreneuriat et startup,
SÉANCE DU 08 FÉVRIER 2023
Délibérations :
N° de
l'acte
001/2023
002/2023
003/2023
004/2023
005/2023
006/2023
007/2023
008/2023
0097/2023
010/2023
011/2023
012/2023
013/2023
014/2023
015/2023
016/2023
017/2023
018/2023
019/2023
020/2023
. N° du Rubrique Hérre
Domaine et patrimoine : 33
- Locations
Domaine et patrimoine < 3.3
- Locations
Domaine et patrimoine - à 3:
Acquisitions
Commande Publique - Marchés
publics - Avenants 1.1.8
Autres domaines de 3 ; Gil
compétences - Autres domaines
de compétences des communes
Autres domaines de
compétences - Autres domaines 9.1
de compétences des communes
Domaines de compétences par s a 8.3
thèmes - Voirie
Commande Publique - Marchés 1.18
publics - Avenants L.
Domaine et patrimoine - 32
Aliénations ‘
Domaine et patrimoine - Autres
actes de gestion du domaine 3.5
public
Domaine et patrimoine - 31
Acquisitions ‘
Domaines de compétences par « : : 8.8.5
thèmes - Environnement - Divers
Autres domaines de À < 9.1
compétences - Autres domaines
de compétences des communes
Fonction publique - Personnel 42
contractuel ‘
Fonction publique - Personnel
contractuel - prolongation de 4.2.5
fonctions
Fonction publique - Personnel
contractuel 4.2
Domaines de compétences par < 8.9
thèmes - Culture
Domaine et patrimoine - 31
Acquisitions ’
Domaines de compétences par < ” 8.3
thèmes - Voirie
Finances locales - Subventions 7.5
Intitulé de l'acte
Avenants conventions associations
Convention COWORKING
Compromis Rue Ste Sabine avec prise de
possession anticipée
Travaux complémentaires Avenant 1 Rue
Ste Sabine Remplacement canalisation eau
potable
Travaux raccordement au réseau électrique
pour la Rue Ste Sabine
Demande de programmation de travaux
coordonnés - Carreyrou de Montmartre
Poste le Tourondel
Renforcement réseau eau potable Le
Village
Adoption avenant 1 avec Les Compagnons
réunis T02 - Réhabilitation du Presbytère
Vente d'un immeuble communal
Dénomination des passages
complémentaires perpendiculaires à la Rue
Gambetta
Demande acquisition licence 4
Adoption des modifications statutaires du
SDE24
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la SPA
Renouvellement du contrat PEC pour un
agent de voirie
Renouvellement du contrat à durée
déterminée avec agent de nettoyage des
bâtiments communaux
Recrutement sur Un poste dans le cadre du
dispositif parcours emploi compétences
service voirie
Dénonciation de la Carte Départementale
de Lecteur au profit de la gratuité
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Vote subvention exceptionnelle Association
PERTRAC
ARR RAR AH D A D AK Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Christian SIX. Mme Claudine/DULAC.
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