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Arrêté - 54
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Arrêté - 54)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
DFPARTEMENT
LOIRE
ATLANTIQUE CANTON
SAINT
NAZAIRE
2
COMMUNE
TRIGNAC
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
NOMINATION
DES
MEMBRES
DU
JURY
DE
CONCOURS
POUR
LA
RESTRUCTURATION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
DANIELE
CASANOVA
N°
54/25 SL/JLL
54 URBA
2023
- 02
- 21
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
ARRETE
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Ville
de
TRIGNAC,
VU
Code
Générai
des
Collectivités
territoriales,
VU
la
loi
n°
85-704
du
12
juillet
1985
modifiée
relative
à
ia
maîtrise
d'ouvrage
publique
et
ses
rapports
avec
la
maîtrise
d'œuvre
privée,
VU
le
décret
2004-15
du
07
janvier
2004
portant
réforme
du
Code
des
Marchés
publics, VU
le
décret
2004-1298
du
26
novembre
2004
relatif
à
diverses
dispositions
concernant
les
marchés
de
l'état
des
collectivités
territoriales,
VU
le
décret
2014-56
du
10
avril
2017
portant
diverses
dispositions
en
matière
de
commande
publique,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
04/06/2020
portant
désignation
des
membres
du
Jury
chargé
du
choix
des
maîtres
d'œuvre
en
application
des
procédures
prévues
à
l'article
74
du
Code
des
Marchés
publics,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
désigner
les
membres
du
jury
de
concours
d'architecture
:
ARRETE
Le
Jury
chargé
d'émettre
un
avis
sur
le choix
du
maitre
d'œuvre
dans
l'opération
désignée
ci avant
ARTICLE
48
: Membres
du jury :
1.1
—
Collège
des
élus
de
la
CAO:
Pour
les
titulaires
:
e
M.
Le
Président,
M.
AUFORT
Claude,
Maire
e
M.BRIAND
Gilles,
Adjoint
au
Maire
Mme
MAHE-VINCE
Dominique,
Adjointe
au
Maire
M.
LELIEVRE
Jean-Louis,
Adjoint
au
Maire
M.
PICHARD
Benoit,
Conseiller
Municipal
M.
NOUZILLEAU
Didier,
Conseiller
Municipal
1.2
Collège
des
personnalités
indépendantes
qualifiées
avec
voix
délibératives
:
e
M.
RIGOLAGE
Christophe,
architecte
à
la
Roche
sur
Yon
e
Mme
CHALLETON
Emmanuelle,
architecte
à
Nantes
e
M
FORTIS
Charly,
architecte
chargé
de
mission
au
CAUE
ou
son
suppléant
1.3
Collège
des
personnalités
compétentes
avec
voies
consultatives Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
M.
ANIORT
Philippe,
DGS
de
la
commune
de
TRIGNAC
Mme
CORDIER
Emilie,
adjointe
au
Maire
M.
ARNOULD
Thierry,
DST
de
la
Commune
de
TRIGNAC
Mme
GODIN
Marie-Luce,
responsable
du
pôle
Education
de
la commune
de
TRIGNAC
M.
Le
Receveur
municipal
Mme
ROBERT
Sabrina,
Directrice
de
l'école
maternelle
D.
CASANOVA
Mme
LAYOUNI
Khawla,
représentante
du
cabinet
AMOFI
Mme
REZEAU
Audrey,
représentante
du
cabinet
AMOFI
M.
BELMER
Thomas,
représentant
du
cabinet
AMOFI
M
; Le
Directeur
Départemental
de
la
Concurrence
et
des
Prix
Mme
BOUYER
Fanny,
ATSEM
à l’école
maternelle
Casanova
Fait
à Trignac,
le 21
février
2023
Monsieur
Le
Maire,
Claude
Aufort
‘ Motre
Adjoint
Jean
Louis
LELIEVRE