Ordre du Jour - ODJ Cm 15 septembre

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Ordre du Jour - ODJ Cm 15 septembre Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune de Clamart. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Cm 15 septembre)Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Famille, CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR

Mercredi 15 septembre 2021 à 9 heures 45

salle des Fêtes, sise place Jules Hunebelle, à Clamart.

1. Appel nominal.

2. Désignation du secrétaire de séance.

3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2021.

4. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l’intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

I) PETITE ENFANCE & SANTÉ

5. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Clamart et l’Hôpital d’Instruction des Armées (HIA) de Percy portant sur les vacations de personnel médical militaire du service de santé des armées au profit des centres de santé de la mairie de Clamart et parcours de soins ville-hôpital.

6. Approbation de la convention entre la Ville de Clamart et l’Hôpital d’Instruction des Armées (HIA) de Percy portant sur les modalités de l’accompagnement financier de la Ville de Clamart au profit des projets portés par l’Hôpital d’Instruction des Armées de Percy.

7. Exploitation des nouvelles crèches Panorama et Pavé Blanc - Délégation de service public sous forme de concession - Choix du concessionnaire - Autorisation de signature du contrat.

8. Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) liant la Ville de Clamart à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Hauts-de-Seine au 1 er janvier 2021 et engagement de la Ville de Clamart dans la conclusion d’un Contrat de Territoire Global (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine.

II) AFFAIRES SCOLAIRES ET PROJET EDUCATIF

9. Désignation d’un représentant pour le Conseil d’école de l’école élémentaire et maternelle du Panorama.

10. Approbation de la convention relative au forfait communal entre la Ville de Clamart et l’école privée Saint-Joseph sous contrat d’association avec l’Etat.

11. Approbation de la convention relative au forfait communal entre la Ville de Clamart et l’association de l’école Tarkmantchatz, sous contrat d’association avec l’Etat.

12. Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement entre la Ville de Clamart et l’Office central de la coopération à l’école des Hauts-de-Seine (OCCE 92) dans le cadre du financement d’une partie des séjours des classes de découverte par la Ville de Clamart.

13. Octroi de subventions dans le cadre des « Bourses aux projets » ouvertes aux jeunes Clamartois âgés de 15 à 25 ans pour la période 2020-2021.

III) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE

14. Dénomination des voies et espaces publics du nouveau quartier « Gare », sis place de la Gare, à Clamart.

15. Dénomination d’une voie privée et d’une place publique dans l’opération « Les jardins Mansart », sise angle rue de la Bourcillière et allée des Pyrénées, à Clamart.

16. Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain communal, sis 161 avenue Marguerite Renaudin, cadastré section J 417, d’une surface d’environ 450 m².Page 2 sur 2

17. Cession d’une partie de terrain communal cadastré section J 417, d’une superficie totale d’environ 131 m², sis 161 avenue Marguerite Renaudin, à un riverain.

18. Cession d’une partie de terrain communal cadastré section J 417, d’une superficie totale d’environ 157 m², sis 161 avenue Marguerite Renaudin, à un riverain.

19. Cession de parties de terrains communaux, cadastrés section AE numéro 389 et AE numéro 206, de superficies respectives de 4 581 m² et de 3 863 m², sis rue des Charbonniers sur la Commune de Vélizy-Villacoublay, à 3 riverains de la rue de l’Espérance.

20. Autorisation de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme et toute demande d’autorisation liée à l’aménagement du site, par le Territoire Vallée Sud - Grand Paris, sur une emprise foncière appartenant à la Ville de Clamart, située au croisement de la rue Andras Beck et de l’avenue du Général de Gaulle, pour la construction d’un centre opérationnel de bus.

21. Approbation de la mise en œuvre d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme - acquisition et mise en œuvre d’un télé-service - approbation des conditions générales d’utilisation et des mentions légales.

IV) BÂTIMENTS, MAITRISE D'OUVRAGE, STATIONNEMENT, TRANSPORTS, MOBILITÉS DOUCES

22. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire et toute autre demande d’autorisation d’urbanisme pour l'église Saint-Pierre Saint-Paul.

23. Autorisation à donner aux administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités de prise de participation dans une filiale de production et de distribution d’hydrogène sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris.

V) PRÉVENTION/SÉCURITÉ

24. Approbation de l’adhésion de la Ville de Clamart à l’association « Forum Français pour la Sécurité Urbaine » (FFSU).

VI) CULTURE

25. Approbation de l’adhésion de la Ville de Clamart à l’association RESTHEVER (Réseau européen des Théâtres de Verdure).

VII) GRANDES CAUSES

26. Octroi d’une subvention sur projet à l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB).

VIII) PERSONNEL

27. Approbation de la modification du tableau des emplois.

IX) QUESTIONS DIVERSES

Fait à Clamart, le 8 septembre 2021

Le Maire,

Président du Territoire

Vallée Sud - Grand Paris,

Jean-Didier BERGER