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Ordre du Jour - 02 ordre du jour 11 avril 2022
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ordre du jour 11 avril 2022)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. FONCIER - PARC MAS DE ROCHET : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT AU PROFIT DE LA COMMUNE : APPROBATION DE LA CONVENTION
3. FINANCES - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022
4. FINANCES - VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES APPLICABLES EN 2022
5. FINANCES - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022
6. FINANCES - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2022
7. FINANCES - REVISION POUR 2022 DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT AP/CP POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT ET D’EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS
8. FINANCES - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN QUATRIEME GROUPE SCOLAIRE
9. FINANCES - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE CHAMP JUVENAL
10. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2022 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
11. FINANCES - MONTANT DES SUBVENTIONS OCTROYEES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES ET AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
12. VIE ASSOCIATIVE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE MEDITERRANEE POUR L’ANNEE 2022 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNEE POUR LA PERIODE 2021 / 2023
13. VIE ASSOCIATIVE - SIGNATURE DE CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPERIEURE A 23 000 € AU TITRE DE L’ANNEE 2022 14. FONCIER - VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ/CONSEIL DEPARTEMENTAL 34 : ABORDS DU COLLÈGE FRÉDÉRIC BAZILLE ECHANGE SANS SOULTE DES PARCELLES CM 345p et CM 342 CONTRE LES PARCELLES CM 343p ET CM 344 MODIFICATION D’AFFECTATION
15. MAISON DE LA VILLE DURABLE - BIODIVERSITE ET PATRIMOINES : CONVENTION DE PARTENARIAT JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE
16. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS