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Ordre du Jour - 02 Ordre du jour 02 juin 2022 1
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du jour 02 juin 2022 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. PARKING DU PALAIS DES SPORTS : INSTALLATION D’OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES : SIGNATURE DU CONTRAT DE CONCESSION
3. FINANCES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021
4. FINANCES-ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021
5. FINANCES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L’EXERCICE 2021
6. FINANCES - AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2021
7. FINANCES - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX
8. FINANCES - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES, AYANT POUR OBJET L’ACHAT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET AUDIO-VISUELS SUR LE FONDEMENT D’UN ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE À CONCLURE PAR MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
9. FINANCES - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES, AYANT POUR OBJET L’ACHAT D’OUTILLAGES TOUS TYPES SUR LE FONDEMENT D’UN ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE À CONCLURE PAR LA VILLE DE MONTPELLIER
10. FINANCES - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES, AYANT POUR OBJET L’ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU SUR LE FONDEMENT D’UN ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE À CONCLURE PAR LA VILLE DE MONTPELLIER
11. FINANCES - ADHESION A L’ASSOCIATION APEF (APOGEES)
12. SENSIBILISATION A LA LUTTE PRÉVENTIVE DU MOUSTIQUE-TIGRE : CONVENTION ENTRE L’EID, LE LYCÉE GEORGES POMPIDOU ET LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ : APPROBATION DE LA CONVENTION
13. COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ : BILAN 2021- 2022 - APPROBATION
14. EDUCATION - MESURE DE CARTE SCOLAIRE ADOPTE PAR L’EDUCATION NATIONALE
15. CULTURE - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE MECENAT CULTUREL – ADOPTION DE LA CONVENTION
16. CULTURE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE ET LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE LEZ EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES PATRIMOINES
17. SPORT- APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ATHLETE AUBIN GAUTIER-PELISSIER - BILAN
18. SPORT - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION AEROBIC DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FREDERIC BAZILLE
19. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) COMMUN ENTRE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET LE CCAS DE CASTELNAU-LE-LEZ ET SES ETABLISSEMENTS RATTACHES, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU CST COMMUN
20. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’UN EMPLOI DE PROGRAMMATEUR DE SPECTACLE
21. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS