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Déliberation - CHEMIN 1238 1336552453
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Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1238 1336552453)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Bernin,
le vendredi
19
juin
2009
B
commune
de
=
A
Mesdames
les
Conseillères
et
Messieurs
les
Conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
PUBLIC
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
le
JEUDI
25
JUIN
2009
:
:
à
l'heure
citoyenne
en
présence
des
élus
du
Conseil
municipal
enfants
à 19h00
:
salle
du
Conseil
en
mairie
au
Conseil
municipal
public
|
à
20h00
salle
du
Conseil
en
mairie
Je
vous.prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Laurence
Bellicard
Maire
de
Bernin
Ordre
du
jour
:
FC
T0
(7
I.
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
14/05/09
IT
Présentation
des
comptes
administratifs
2008
par
Yves
TROCMET,
adjoint
délégué
aux
finances,
à
l'économie
et
à Il
‘emploi
III,
Vote
des
délibérations
Finances 2009/06/01
Vote
du
compte
administratif
du
budget
général,
|
2009/06/02
Vote
du
compte
administratif
du
budget
annexe
«
parc
technologique
»,
2009/06/03
Vote
du
compte
administratif
du
budget
annexe
«
eaux
et
eaux
industrielles
»,
2009/06/04
Vote
du
compte
administratif
du
budget
annexe
«Relais
du
Grésivaudan-
La
Vevyrie
»,
2009/06/05
Vote
du
compte
de
gestion
«
budget
principal
»,
+
2009/06/06
Vote
du
compte
de
gestion
«
Relais
du Grésivaudan-
La
Veyrie
»,
2009/06/07
Vote
du
compte
de
gestion
«
eaux
et
eaux
industrielles
»,
2009/06/08
Vote
du
compte
de
gestion
«
parc
technologique
»,
Mairie
de
BERNIN
Adresse:
496
Route
Départementale
1090
—
Cidex
36—
38190
Bernin
Tél:
04
76
92
07
40
/ Courriel:
mairie@ville-bernin.fr /
Site
internet: www.
ville- bernin.fr
: se Urbanisme 2009/06/09
Signature
d’un
avenant
au
contrat
signé
avec
le
cabinet
VIAL,
2009/06/10
Acquisition
d’une
parcelle,
‘
2009/06/11
Autorisation
de
dépassement
du
COS
pour
les
constructions
remplissant
des
critères
de
performance
énergétique,
|
|
2009/06/12
Domanialité
des
forêts
communales
au
lieu
dit
«
les
pierres
blanches
- règlement
du
litige
foncier
Bernin
- Saint
Nazaire
les
Eymes
(périmètre
de
protection
des
sources)
|
|
|
Sport,
associations
et
culture
|
:
2009/06/13
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Football
club
Crolles
Bernin,
2009/06/14
Versement
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Cyclo
club,
2009/06/15 Signature
d'un
avenant
à la
convention
«
Projet
coopératif
Bernin
2010
»,
2009/06/16
Signature
d’une
convention
avec
la
commune
de
St
Ismier
(atelier
reliure),
Eau
/
Assainissement
2009/06/17
Approbation
du
rapport
d'activités
2008
de
VEOLIA,
2009/06/18
Avis
sur
le
zonage
d'assainissement
présenté
par
le
SIZOV
Ressources
Humaines
:
2009/06/19
Modification
du
tableau
des
emplois
- création
d'emplois,
Intercommunalité
oo
2009/06/20
Approbation
des
rapports
des
Pompes
funèbres
intercommunales
2009/06/21
Signature
d’une
convention
avec
le
SIHGES
(participation
au
titre
des
dépenses
liées
aux
équipements
sportifs),
|
|
IV
Compte
rendu
des
dernières
réunions
d'EPCI
ou
syndicats
intercommunaux
V.
Questions
diverses
Mairie
de
BERNIN
Adresse
: 496
Route
Départementale
1090
— Cidex
36
—
38190
Bernin
Tél
: 04
76
92
07
40
/ Courriel
: mairie@ville-bernin.fr
/
Site
internet : www.ville-bernin.fr