Compte-Rendu - doc3181

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Compte-Rendu - doc3181 Document publié le Vendredi 15 avril 2011 par la commune d'Ulmes. Lien du pdf (Compte-Rendu - doc3181)Thèmes du document : Logement, Transports, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 15 AVRIL 2011

Présents : Didier GUILLAUME - Jean-Yves PILLIER - Alain DAVASE - Catherine CLEMOT - Martine BEAUMONT - Michel COUTELET - Dominique BILLY.

Absents excusés : Caroline ROBINEAU - Gabriel HUBERT.

Absents : Gilles FOULON - Christian CUSSONNEAU.

1. Travaux d’entretien de la forêt communale

Monsieur le Maire a tout d’abord rendu compte d’une vente de bois. Il s’agit d’une coupe d’éclaircie résineuse sur les parcelles cadastrées : section ZI numéros 83 et 287, proposée à la vente de novembre 2010 et restée invendue, qui a reçu une offre en mars dernier au prix de 8,10€ la stère, offre supérieure au prix de retrait proposé à la vente, la recette totale devant donc s’élever à 15 795€ pour les 1 950 stères.

Puis Monsieur le Maire a rappelé le programme des travaux forestiers proposé par l’Office National des Forêts à savoir :

→ la mise en place de 24 plaques dans la cadre de la confecBon d’un parcellaire, → la matérialisaBon du périmètre à la peinture sur 15km,

→ le neDoiement d’un tronçon de périmètre (3km) en limite des parcelles 5 et 6, → le marquage à la peinture de 4,5km de chemins d'exploitation en parcelle 4. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a approuvé le programme de ces travaux d’entretien dans sa totalité en précisant qu’il a voté les crédits budgétaires nécessaires à savoir, 5 261,80€ Toutes Taxes Comprises (TTC), au titre de l’exercice 2011.

2. Chenil

Face aux problèmes de la divagation d’animaux, chiens et chats en particulier, et après avoir rappelé la règlementation en vigueur, Monsieur le Maire a porté à la connaissance du Conseil les différentes offres de chenil. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé de confier le terrassement aux établissements BOULAIS de Doué-la-Fontaine et la confection d’un chenil – type Confort Alpha – à IdéalBox, l’ensemble des travaux s’élevant à 3 134,40€ Hors Taxes (HT) soit, 3 748,74€ TTC.

3. Travaux de voirie 2011

Dans le cadre des travaux de voirie envisagés, Monsieur le Maire a présenté au Conseil l’estimation faite par l’EURL RABINEAU pour l’élargissement de la chaussée desservant la station d’épuration (VC n°5) d’une part ainsi que la remise en état du chemin reliant la VC n° 6 au Chemin des Quarts de la Rue. Après discussions, le Conseil Municipal a sollicité un complément d’étude et a ainsi reporté sa décision à une date ultérieure.

4. Nomination de voie "La Pinçonnerie"

Compte-tenu des demandes de construction d’habitations nouvelles d’une part et également des travaux routiers projetés dans le cadre de l’aménagement – en deux fois deux voies - de la route départementale 960, le Conseil Municipal a décidé de nommer le chemin qui ne desservira plus le lieu-dit La Pinçonnerie que par la rue du Mousseau : Impasse de la Pinçonnerie.

5. Travaux – cour de La Maligny

Après analyse des devis, le Conseil Municipal a décidé de retenir l’offre moins-disante des Ets BOULAIS de Doué-la-Fontaine s’élevant à 6 123,62€ HT soit 7 323,85€ TTC pour la réfection du bas du mur de clôture en moëllons de tuffeau - sur une hauteur de 1,50 mètre en sa face intérieure - et la réalisation d’un mur de séparation – en parpaings enduits avec chapeau -, en lieu et place de celui existant, dans la cour de la salle d’animation de La Maligny.

6. Questions diverses :

. Réfection du chapeau du mur du cimetière

Après analyse des devis, le Conseil Municipal a décidé de retenir l’offre moins-disante des Ets BOULAIS de Doué-la-Fontaine s’élevant à 3 075,20€ HT soit 3 677,94€ TTC pour la réfection du chapeau du mur du cimetière communal.

…/…. Curage de fossé

Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, le devis de l’EURL RABINEAU pour le curage du fossé longeant le Chemin des Anciennes Routes de Saumur, de la Route Départementale n° 175 à la Route Départementale n° 205, sur 1 145ml, pour un montant de 3012,72€ TTC.

. Ruette de La Maligny

En vue de la création d’un nouvel accès au parking de la salle d’animation, Monsieur le Maire a fait part du coût des travaux d’élargissement de la ruette de La Maligny – sur 60 ml - estimés par l’EURL RABINEAU à 897€ TTC. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a approuvé le devis correspondant.

. Travaux de rénovation du réseau d’éclairage public

Le Conseil Municipal a décidé de poursuivre les travaux de rénovation du réseau d’éclairage public engagés en 2010 et a approuvé les avant-projets établis par le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour :

. la rénovation du réseau et des lanternes de La Motelle, La Rousselière, Le Moulin Cassé, . l’ajout d’une lanterne Rue des Moulins,

. l’enfouissement du réseau Rue des Ormes, en partie soit, jusqu’à “Le Petit Moulin”, . la rénovation de 2 armoires de commande,

pour 11 998,49€ nets à charge pour la Commune, le SIEML prenant à sa charge 6 050€.

. Extension du "Clos de la Maligny"

Monsieur le Maire a présenté au Conseil le plan de composition relatif à l’extension du lotissement du Clos de la Maligny qui a recueilli un avis favorable de l’ensemble des membres. Puis il a fait part d’une réunion de présentation de ce projet aux habitants du Clos de la Maligny, mardi

19 avril prochain à 18h à la mairie.