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Déliberation - AR 2026 054 SUBVENTION Sponsoring Florian PENALVER
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2026 054 SUBVENTION Sponsoring Florian PENALVER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
SED!
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-054
Séance du 26/05/2026 LE BROC
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-six, le vingt-six mai à dix-huit heures trente, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil
Effectif légal 15 | municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de En exercice 15 Monsieur Philippe HEURA, Maire.
Présents 12 | Date de convocation du conseil municipal : le 21/05/2026
Pouvoirs 2 PRÉSENTS : Mmes et MM. AUDIBERT — BERENGER — BERNARD - BIZET
SION — YACOUB
Vote pour REPRÉSENTÉES : Mme AIME-LEWIS par Mme BERENGER
Vote contre Mme PIROUD par Mme SALINE Abstention 0
Ne participe pas au vote 0 ABSENTE : Mme SNITSELAAR
Secrétaire de séance : M. BUCARO
SUBVENTION
SPONSORING FLORIAN PENALVER
Le Maire,
Indique que Florian PENALVER, jeune Brocois, pratique le VTT ENDURO en compétition depuis
3 ans.
I recherche des sponsors afin de pouvoir repousser ses limites et passer à un niveau supérieur
sur le circuit national.
Pour le soutenir dans son projet, il est proposé d'établir une convention de sponsoring.
Le Conseil Municipal, l’exposé de M. le Maire entendu, après en avoir délibéré :
DÉCIDE d'attribuer une subvention de sponsoring sportif à Florian PENALVER, pour un
montant 1 000€,
AUTORISE le Maire à signer la convention de sponsoring sportif fixant les modalités de
partenariat,
INDIQUE que les crédits seront inscrits au budget de fonctionnement
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
— EE Le Mair f
— - Ve y
NOS IFR
AR Prefecture
006-210600250-20260526-2026_054-DE
Reçu le 28/05/2026
Publié le 28/05/2026