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Arrêté - AM 2024 047
Document publié le Dimanche 19 mai 2024 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2024 047)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de WAZIERS
ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°AM 2024-047
Le Dimanche 19 Mai 2024
Durant l’organisation d’une épreuve sportive du duathlon/ triathlon de Douai sur la commune de Waziers
Interdiction de circulation
Le Maire de la Ville de WAZIERS,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales articles L2212-1, et suivants,
Vu le Code de la Route et les décrets d’application s’y rapportant,
Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière approuvé par arrêté
du 7 juin 1977,
Considérant qu’il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité durant le passage de
l’épreuve sportive du Duathlon Triathlon de Douai sur la commune de Waziers qui se déroulera
le Dimanche 19 mai 2024 entre 8 H 30 et 17 H 00,
A R R Ê T E
LE DIMANCHE 19 MAI 2024 : DE 8 H 30 A 17 H 00
ROUTE DE TOURNAI
Article 1 : LA CIRCULATION DES VÉHICULES SERA INTERDITE
Article 2 : Tout stationnement et toute circulation dans le périmètre des épreuves seront considérés comme
gênants (article R 417-10 du code de la route).
Article 3 : Ces interdictions et déviations de circulation devront être matérialisées par la pose de panneaux
réglementaires portés à la connaissance du public sous la responsabilité de l’organisateur
Monsieur Jean Michel GALLET Président de l’association TRIATHLON CLUB DE DOUAI.
Article 4 : Monsieur le Commissaire de Police est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne à :
- Président de l’association TRIATHLON DE DOUAI, Maison des associations – avenue des Potiers – 59500 Douai,
- Sous-préfecture de Douai,
- Monsieur le Commissaire divisionnaire de Douai,
- Monsieur le Chef du Centre d’Interventions et de Secours du Douaisis,
- Le Syndicat Mixte des Transports du Douaisis,
- EVEOLE,
- Les Services Techniques de la Ville de Waziers,
WAZIERS, le 12 MARS 2024
Le Maire,
Laurent DESMONS
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe qu’en vertu du décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983 concernant les relations entre l’Administration et les usagers (art. 9)
(J.O. du 3 décembre 1983), modifiant le décret n° 65-25 du 11 janvier 1965, relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art. 1 - al.6),
le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la présente
notification.
Publication sur www.waziers.fr le 03/04/2024