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Arrêté - AM 2024 157
Arrêté - AM 2024 177
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2024 177)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de WAZIERS
ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° AM 2024-177
Restriction de circulation durant le passage du cortège – commémoration du 11 novembre
Armistice 1918
Le Maire de la ville de WAZIERS,
Vu le Code de la Route et les décrets d’application s’y rapportant,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales articles L2212, L2213.1, L 2213.2 et L2512.14,
Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière approuvé par arrêté
du 7 juin 1977,
Considérant qu’il convient de prendre des mesures de sécurité qui s’imposent durant le passage du cortège à
l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2024.
A R R Ê T E
LE LUNDI 11 NOVEMBRE 2024 : à partir de 10 H 30
DURANT LE PASSAGE DU CORTÈGE
Article 1 : LA CIRCULATION DES VÉHICULES SERA INTERRROMPUE :
Dans les deux sens de circulation selon le parcours ci-dessous :
- Place Jean Jaurès (départ en direction)
- Rue Gambetta (tout droit)
- Rue Faidherbe (par le sens interdit jusqu’à)
- Entrée du cimetière par la 2ème porte (toilettes du cimetière),
- Dépôt de la gerbe,
- Sortie du cimetière par la 2ème porte (à droite),
- Rue Faidherbe (tout droit),
- Rue de Bernicourt vers la Place André Bordeu
- Place André Bordeu
Article 2 : Ampliation du présent arrêté pour exécution chacun en ce qui le concerne à :
- Monsieur le Commissaire Divisionnaire de Police de DOUAI,
- Monsieur le Chef du Centre d’Interventions et de Secours de WAZIERS,
- Le Syndicat Mixte des Transports du DOUAISIS,
- EVEOLE,
- Les Services Techniques de la Ville.
WAZIERS, le 21 OCTOBRE 2024
Le Maire,
Laurent DESMONS
Le Maire,
certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe qu’en vertu du décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983 concernant les relations
entre l’Administration et les usagers (art.9) (J.O. du 3 décembre 1983), modifiant le décret n° 65-25 du 11 janvier 1965, relatif aux délais de recours contentieux
en matière administrative (art. 1-al6), le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de
2 mois à compter de la présente notification.
Publication sur www.waziers.fr le 13/11/2024