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Déliberation - CM20260321 DELIB026 ELECTIONS ADJOINTS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20260321 DELIB026 ELECTIONS ADJOINTS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Folio n°2026/
DAS : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Ë VE DU CONSEIL MUNICIPAL
AA AN
Séance du 21 mars 2026
"a"
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à dix heures trente, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous
la présidence de Madame Hélène Hazlewood, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 16 mars 2026
Nombre de conseillers : PRÉSENTS HAZLEWOOD Hélène, Maire CHAUCHET Frédéric, HERVE Gwénaëlle, AÏT-KACI Éric, EVAIN Alexandra, VASSEUR Thierry, RIVET Ida, BABIN
en exercice : 27 Bruno, MAISONNEUVE Géraldine, présents : 27 GOUJON Jean-Luc, BARILLERE Stéphane, SAPIENCE Corinne, PAPIN Christine, BAYLE Véronique, GERMAIN votants : 27 Willy, PHILIPON Damien, BERREDOUANE Manuela, DOUILLARD Valérie, LOMBARDO Caroline, CHARUEL
Romain, LE CASTEL Sylvain, NAGARD Patrick, BOUCARD Antony, PIOLAIN Alya, CIVEL Maud, GODEFROY
Elodie, JANTZI Sébastien, conseillers municipaux.
EXCUSÉS :
ABSENTS :
2026/026 - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Domaine : 5.1.1
Rapporteur : Madame La Maire
Madame la Maire indique qu'il convient de procéder à l'élection des Adjoints, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2122-7-2.
Dans les communes de plus de 1 000 habitants, les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Les listes de candidats aux fonctions d’Adjoint au Maire doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’Adjoints à désigner. Aucune disposition n'interdit donc la présentation de listes incomplètes. L'ordre de présentation de la liste des candidats aux fonctions d'Adjoint n'est pas lié à l'ordre de présentation des candidats à l'élection municipale et peut être différent de celui-ci.
A l'issue de cet exposé, Madame la Maire constate le dépôt de 1 liste(s). - Liste de Monsieur Frédéric CHAUCHET
Considérant les délibérations de ce jour relatives à l'installation du nouveau Conseil municipal, à l'élection du
Maire et à la fixation du nombre d'Adjoints,
Le Conseil Municipal
e Procède par vote à bulletin secret à l'élection des Adjoints au scrutin de liste étant indiqué que l’ordre de chaque Adjoint sur la liste définira l'ordre de leur nomination, et donc l’ordre du tableau.
Suite au dépouillement, il est constaté :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au Vote : rennes O Nombre de votants (enveloppe déposées) : ni nienrrrenrmenrennenenennrensnneresenenessne ressens essences 27 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : rene snrneessnnereeseesnenens 0 Nombre de blancs... nn nrrrnrrnrnrnenennnnreeesenrnenerenenneeneeseennennene resserre sen nensnee ee nessnene sense eesesesesenesesnneenessne 2 Nombre de suffrages eXpriMés : ni snsnnnrrnnerennereennnenrenenenenensneeeneneee sens nn ennenesneneemneeneeennneenennnnne 25 Majorité abSOIUE : nn nnnrrrrrrnrerrenrrenereneeneneenr rene sn sense pnnsseeessnnentenneesneene eee sneeeeeeneneeneneneneneneeneennnes 12
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260321-DEL2026_026-DE
Date de réception préfecture : 27/03/2026 Ont obtenu :
- Liste Monsieur Frédéric CHAUCHET : 25 voix
Sont par conséquent élus Adjoints au Maire au 1° tour de scrutin :
Frédéric CHAUCHET
Gwenaëlle HERVE
Éric AÎÏT KACI
Alexandra EVAIN
Thierry VASSEUR
Ida RIVET
Bruno BABIN
Géraldine MAISONNEUVE DHNOHBEBWNRR
A Saint-Aignan de Grand
Le secrétaire, Le 21 mars 2026 7
Sylvain LE CASTEL La Maire,
LT Hélène HAZLEWOOD
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260321-DEL2026_026-DE
Date de réception préfecture : 27/03/2026