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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 01 00 approbation pv cc du 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 01 00 approbation pv cc du 14 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Mode, textile et habillement,
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 30!01/2024
Reçu en préfecture le 30(01/2024
Publié le ~~
ID :090-249000241-20240125-2024_01_00-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-quatre, le 25 janvier à 18h15, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est t~éuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Chantal BEQUILLARD, Martine BENJAMAA, Daniel BOUR, Bernard CERF, Gilles COURGEY,Roland DAMOTTE,Patrice DUMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ,Imann EL MOUSSAFER, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Christian GAILLt1RD, Jean-Louis HOTTLET, Fatima I~~IELIFI, Thierry MARCJAN, Sophie MARI~OVIC, Gilles PERRIN, Florence PFHURTER,Jean RACINE,Lionel ROY,Dominique TRÉLA,Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN-SONTOT, Thomas BIETRY, Anissa BRIKH, Philippe CHEVALIER, Catherine CREPIN, Catherine CLAYEUX, Monique DINET, Gérard FESSELET, Hamid HAMLIL, Michel HOUDELAT, Sandrine JANIAUD LARCHER,Jean LOCATELLI, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER, Robert NATALE, Emmanuelle PALMA- GEItARD, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Virginie REY,Frédéric ROUSSE,Jean-Michel TALON,et Françoise THOMAS.
Avaient donné pouvoir : Lounès ABDOtJN-SONTOT à Daniel BOUR,Thomas BIETRY à Gilles COURGEY, Anissa BRIKH à Christian GAILLARD, Catherine CREPIN à Sophie MARKOVIC, Monique DINET à Martine BENJAMAA,Sandrine JANIAUD LARCHER à Fatima KHELIFI, Jean LOCATELLI à Christian RAYOT, Robert NATALE à Lionel ROY, Emmanuelle PALMA GERARD à Imann EL MOUSSAFER.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 9janvier 2024 Le 11 janvier 2024 En exercice 49 Présents 25
Votants 34
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Roland DAMOTTE est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance. précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
2024-01-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023 Rapporteur:Christian RAYOT
20~~4~01-00 A~~prob~tio~~ du PV du 1~!,1?.?02~ Page 7 sw~ 3 Envoyé en préfecture le 30/0112024
Reçu en préfecture te 30/01/2024 '',
Publié le
ID :090-249000241-20240125-2024 01 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• d'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023.
Annexe :Procès-Ver°bal du 14 décembre 2023
Le Président soussigné, certifie que la é~ ~ ~ ` ~ ~ ~~' ~ ,, convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, ~~_ ~~~~~ compte rendu de la présente délibération ont ~ `° ~~ été affichés conformement à la lé lslation en e c; ~ ~_ ~ ~ '~-~~~ g• Le Président vigueur•. i1P1Ÿl~i~ ~~T ~,, t ~,,
Et publication ou notification le S jV)~ ~ p I 3 0 JAN. 2024
Le Président, ' ~,~~ ~ ~ ` t ~ ~-~ ~ ~~ ~ .
Le Pr~~ident l~ `~ r r~~ ~ ~„
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?q2~~-O l ~00 Approbation du PV du 1x.12.20'3 Page ?sur