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Compte-Rendu - Compte rendu 31 aout 20154748
Document publié le Lundi 31 août 2015 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 31 aout 20154748)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 31 août 2015
Etaient présents : Mmes AUZILLON, BARRIER, GONCALVES , PEREIRA OLIVEIRA,
ARTUS, PEREIRA, VERGNOL et Mrs AYRAL, FOURNIER, PASCAL, LAUDOUZE,
LARGERON, PAPARIC, PAPPALARDO, Mr CHAMPOUX
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
Suivi des travaux
Riom Co : modification des statuts
Achat de matériels et travaux
Cantine : raccordements réseaux téléphone et gaz
EPF/SMAF : nouvelles adhésions
Rapports d’activités et de gestion : SIAD, ATMO, CNAS
PLU : mise en révision
Tableau des effectifs
CLSH : recrutement intervenants, règlement intérieur, projet pédagogique
Tarifs publics
Remboursement trop payé
Question diverses : SBA, Assistance informatique, WIFI 63
Approbation du procès-verbal de la séance municipale du 11 juin 2015.
Suivi des travaux
Le bâtiment de la nouvelle cantine est hors d’eau hors d’air. Le doublage des murs est
terminé. Le plaquiste a pris du retard car les travaux de plomberie n’ont débuté que mi-aout.
La livraison au 01 novembre 2015 semble compromise. Une réunion de chantier est prévue
début septembre afin de recaler un planning.
Au cours de l’été, certains habitants du bourg de Malauzat se sont plaints de la présence de
rats. La société SAPHIR à procédé à une campagne de dératisation.
Riom CO : modification des statuts
Cette nouvelle procédure de modification des statuts porte sur deux compétences
optionnelles :
compétence optionnelle C relative « aux parcs de stationnements » en lien avec la la
compétence optionnelle « voirie ».
Nouveau : « La communauté crée, aménage et entretient les parcs de
stationnement reconnus d’intérêt communautaire. »
compétence optionnelle G relative au cinéma. Le futur espace des arts et de la culture
(ancien couvent des Rédemptoristines à Riom) devrait accueillir la médiathèque, les écoles d’enseignement artistique et des salles de cinémas. L’objectif est d’augmenter
l’attractivité du territoire et de redynamiser le centre de Riom.
Nouveau : « La communauté est compétente pour la création, l’aménagement et
le fonctionnement d’un établissement cinématographique. »
Par délibération du 18 juin, le Conseil Communautaire s’est prononcé favorablement
en faveur de l’intérêt communautaire de l’établissement cinématographique et à
approuvé les modifications statutaires.
A l’unanimité, le conseil approuve l’ensemble de ces dispositions.
Achat de matériels et travaux
Achat de deux vitrines d’affichage : une pour les enseignantes et une pour
l’Association des Parents d’Elèves pour 811.20 € TTC
Achat d’ustensiles de cuisines (robots, vaisselles…) pour 3 872.65 € TTC.
Suite à des travaux de rénovation chez un particulier sis Impasse de la Forge, un
coffret électrique EDF implanté sur la voirie doit être déplacé. La commune propose
d’en assurer conjointement le financement avec le propriétaire sur la base de 50 %
chacun, soit 2 281 € pour la commune.
Achat de matériels et terrassement pour la réalisation de différentes clôtures sur les
espaces verts sis Champ des Granges, La Garenne et vers le terrain Foulibot,
moyennant un cout de 4 062.76 €.
Dans l’hypothèse d’une création d’une quatrième classe (rendu de la commission le 4
septembre), nous devons prévoir une location d’un bâtiment modulaire « ALGECO »
dont le devis est de 10 018.8 € TTC pour un an, auxquels il faudra rajouter le cout de
démontage et le transport de retour.
A l’unanimité, le conseil approuve l’ensemble de ces achats ou location.
Cantine : raccordements réseaux téléphones et gaz
La nouvelle cantine doit être raccordée aux réseaux « téléphonique et gaz » moyennant 2 875.18 €.
A l’unanimité, le conseil approuve l’ensemble de ces devis.
EPF/SMAF : nouvelles adhésions
Mr le Maire expose que les communes de Coutansouze (03), Montmarault (03), Craponne sur Arzon (43), Massiac (15), Saint Etienne de Maurs (15) et les communautés de communes de Pays de Salers (15), Pays de Mauriac (15) et les syndicats Intercommunal d’Adduction d’eau de la Région de Mauriac (15), des Eaux de Drugeac Saint Bonnet de Salers (15) ont demandé leur adhésion à l’EPF SMAF. L’assemblée générale de l’EPF et le conseil d’administration a donné un avis favorable.
Le conseil municipal donne son accord à ces adhésions.
Rapports d’activités et de gestion : SIAD, ATMO, CNAS
Le conseil prend acte des rapports d’activités de gestion de ces trois entités pour 2014 qui sont
à disposition au secrétariat de mairie. PLU : mise en révision
Le PLU doit être mis en cohérence avec le SCOT du Grand Clermont et le PLH de Riom
Communauté. De plus, des particuliers ont sollicité des modifications de zonage.
A l’unanimité, le conseil autorise Mr le Maire à lancer cette procédure.
Tableau des effectifs
Suite à l’avis favorable du CTP du 11 juin 2015 concernant deux postes d’adjoint technique
(suite changements de temps de travail), le conseil approuve la mise à jour du tableau des
effectifs.
CLSH : recrutement intervenants, règlement intérieur, projet pédagogique
Le CLSH a besoin comme les autres années d’intervenants pour les activités sportives et
culturelles. Changement cette année avec l’ouverture du CLSH le mercredi après-midi. Par
conséquent nécessité de créer un poste de Direction du CLSH qui requiert un diplôme BAFD.
Nous proposons de prendre l’association GE Sport pour animer toutes les activités sport de
l’école, du CLSH, ainsi que les fonctions de directeur CLSH.
Le nouveau règlement intérieur du Centre de Loisirs est modifié en conséquence pour la
nouvelle année scolaire 2015-2016.
A l’unanimité, le conseil approuve ces propositions.
Tarifs publics
Le Conseil approuve la proposition du maire de limiter la hausse des tarifs (cantine et garderie
scolaires, concessions de cimetière …) à 1%.
Exception faite pour :
- Saint-Genès l’Enfant, les tarifs du m3 de l’eau et de la location du compteur d’eau sont
relevés de 5% en vue de constituer une marge d’autofinancement pour une rénovation à
moyen terme des réseaux d’adduction d’eau et d’assainissement.
José Fournier s’abstient sur le sujet, les autres membres émettent un avis favorable.
Remboursement trop payé
Un trop perçu sur le contrôle des branchements des eaux usées et des eaux pluviales de 6 € a
été constaté. En effet la facturation de la part de la SEMERAP était erronée.
A l’unanimité, le conseil approuve le remboursement.
Questions diverses
Mr le Maire informe que le SBA a prévu un réunion d’information le 16 septembre à
Ennezat pour les élus à propos de la redevance incitative.
Mr le Maire informe que le contrat d’assistance informatique avec le centre de gestion
arrive à terme en fin d’année. Et après ! Mr le Maire informe que le Conseil départemental 63 propose d’installer des bornes
WIFI dans les communes.
Mr le Maire informe que des devis sont en cours pour le columbarium et la réfection
de la salle polyvalente.
Anne Marie Goncalves informe qu’elle a été sollicitée par la ville de Châteaugay pour
mettre en place une commission jumelage avec le Portugal.
Pierre Pappalardo fait remarquer que la Départemental « Route de Marsat » est très
dangereuse. Mr le Maire propose de demander une réunion au Département.
José Fournier informe des problèmes survenus au cours de ces dernières semaines :
proliférations de chats, d’arbres non élagués et des dépôts sauvages du « point propre
de St Genès ». Le secrétariat a interpellé à plusieurs reprises.
Fin de séance à 22 heures.
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL