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Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 novembre 2016
Document publié le Jeudi 3 novembre 2016 par la commune de Quéven.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 novembre 2016)
Thèmes du document : Logement, Changement climatique, Aménagement du territoire,
Conseil
Municipal
3
novembre
2016
- 20
h
30
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
Département
du
Morbihan
L’an
deux
mil
seize,
le
trois
novembre
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Quéven,
dûment
Arrondissement
de
Lorient
convoqué
le
vingt-huit octobre
deux
mil
seize,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
Mairie,
à
vingt
heures
trente,
sous
la présidence
de
Marc
Boutruche,
Maire.
Commune
de
Quéven
Etaient
présents
:
Marc
BOUTRUCHE,
Céline
LEGENDRE,
Benoît
BERTRAND,
Anne
GUERDER,
Sébastien
DUHAMEL,
Linda
TONNERRE,
Ludovic
DINET,
Jean-Louis
DUGUE,
Nombre
d
il
.
Nicole
NAOUÛR,
Jean-Pierre
ALLAIN,
Fabrice
KLEIN,
Patricia
GUYONVARCH,
ne
rome
Pierre-Emmanuel
HERVE,
Hélène
LANTERNIER,
Jean-Luc
LE
FLECHER,
Evelyne
LE
LEZ,
En
exer
cice
: 29
Mona
PONTHIER,
Gérard
LE
VILAIN,
Micheline
GARGAM,
Raymond
BOYER,
Marc
COZILIS,
Ariane
NOUEL,
Danielle LE
MARRE.
Présents
: 23
;
&
.
°
Absents
excusés
ayant
donné
pourvoir:
Procurations
: 6
Myriam
PIERRE
à
Céline
LEGENDRE,
Pierrette
PARA
à
Mona
PONTHIER,
Thierry
Votants
: 29
CHAMPION
à
Ludovic
DINET,
Patrick
LE
PORHIEL
à
Danielle
LE
MARRE,
Solen
RAOULAS
à Ariane
NOUEL,
François
GUION
à Marc
COZILIS.
La
séance
est
ouverte
à
20
h
31.
Céline
Legendre
est
désignée
secrétair
e
de
séance.
1
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
de
Lorient
Agglomération
- Arrêt
du |
Intercommunalité
projet
de
PLH
2017-2022
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.5216-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Lorient
Agglomérationest
compétente
en
matière
de
Programme
Local
de
l'Habitat.
Par
délibérationen
date
du
30
septembre
2014,
Lorient
Agglomération
a
lancé
l'élaboration
de
son
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
à l'échelle
de
ses
25
communes
membres.
I
s'agit
là du
premier
Programme
Local
de
l'Habitat
de
l'intercommunalitécréée
au
1° janvier 2014
consécutivement
à la
fusion
de
la communauté
d'agglomération
de
Lorient
et
de
la communauté
de
communes
de
la région de
Plouay
du
Scorff
au
Blavet.
Il s'appuie
sur
les
réflexions
largement
amorcées
par
les
deux
anciennes
intercommunalitéset
sur
les réflexions
menées
actuellement
dans
le cadre
de
l'élaboration du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
du
Pays
de
Lorient.
Le
Programme
Local
de
l'Habitat
définitles
grandes
orientations de
la politiquecommunautaire
de
L'habitat
en
matière
de
développement
et de
réhabilitationde
l'offre
de
logement.
Ces
orientationsse
fondent
sur
un
large
diagnostic de
l'habitat et
se
déclinent
dans
un
programme
d'actions.
Celui-ci
établit
les
modalités
techniques,
financières,
réglementaires
et
partenariales
de
réalisation
des
objectifs
du
Programme
Local
de
l'Habitat
ainsi
que
les
modalités
de
leur
évaluation,
conformément
aux
dispositionsdes
articles
L.
302-1
à L.
302-4-2
et
R.302-1
à R.302-1-4
du
code
de
la construction
et
de
l'habitation. Un
projet concerté
Le
PLH
proposé
à
ce
jour
repose
sur
une
large
concertation
menée
auprès
des
élus
mais
également
des
acteurs
de
l'habitat du
territoire.
Ainsi, diverses
réunions
ont
été
organisées : e
Des
réunions
individuellesavec
les
25
communes
membres
ainsi
que
des
réunions
thématiques
avec
les
maires
et/ou
leurs
adjoints;
Des
comités
de
pilotage pour
acter
les
différentes
phases
du
PLH
;
Des
comités
techniques
composés
des
personnes
morales
associées
(Etat,
Région,
associations,
chambre
des
notaires,
représentants
des
bailleurssociaux,
des
promoteurs…..);
e
Des
rencontres
thématiques
avec
les
partenaires
: établissements
bancaires,
bailleurs
sociaux,
promoteurs,
lotisseurs,
constructeurs,
services
DPDS/
DUO/
DHFP,
Plan climat,
ALOEN,
ADIL,
services
de
l'Etat,
Agora,
Conseil
de
développement,
… ;
Des
groupes
de
travail
avec
un
panel
d'habitants
volontaires
;
Deux
séminaires
organisés
avec
les
partenaires
« habitat
».
Ce
sont
ainsi
plus
de
88
réunions
qui
ont
été
organisées
et
qui
ont
donné
lieu
à
des
comptes-rendus.
À
cela
s'ajoutent
également
des
appels
à contributionde
tous
les
acteurs
de
l'habitat et
notamment
des
élus.
Un
diagnostic
partagé
Depuis
le
diagnostic
du
précédent
PLH
(2012-2017),
des
tendances
lourdes
se
poursuivent
mais
le
territoire
fait
également
face
à une
nouvelle donne :
1
Une
croissance
démographique
faible
et des
ménages
plus
petits
;
Q
Un
parc
de
logement
ancien
attractif (localisation,surface,
points de vigilance (énergivore,
concurrence
du
neuf,
….) ;
Ü
Une
difficile adéquation
entre
l'offre
de
logements
et
les
moyens
financiers
des
ménages
;
Q
Un
nouveau
contexte
de
marché
immobilieret
de
nouvelles
attentes
dues
à
l'évolutionde
la société
:
Ü
Un
parc
social
concentré
sur
le coeur
d'agglomération;
1
Un
affaiblissement
de
la productionneuve
depuis
2010
;
(1
L'émergence
d'un
habitat
plus économe
en
foncier ;
D
Des
spécificités
à
prendre
en
compte
pour
les
communes
situées
sur
le
territoire
de
l'ex-Communauté
de
communes
de
la région
de
Plouay
du
Scorff
au
Blavet.
Des
enjeux
de
territoire
Les
résultats
du
diagnostic
soulèvent
ainsi
des
enjeux
auxquels
les
objectifs
de
la politiquelocale
de
l'habitat
de
Lorient
Agglomérationdoivent
répondre :
[1
viser
la
reprise
démographique
à
la
fois
pour
conserver
l'attractivité
du
territoire
de
l'agglomération
mais
aussi
pour
fidéliser
sur
le
long
terme
des
ménages.
Ainsi,
un
objectif
de
croissance
démographique
de
0.34
%
par
an
ce
qui
nécessite
la construction
sur
6 ans
de
6.600
logements
a été
retenu ;
soutenir
l'attractivité du
parc
ancien
;
renforcer
et
équilibrerla
productionneuve
;
disposer
d'un
parc
de
logements
durables ;
compléter
la gamme
de
logements
à destination des
ménages
les
plus
vulnérables.
OO0DDO Une
volonté
politiqueréaffirmée
dans
les
orientations
retenues
Au-delà
des
aspects
réglementaires
imposés
par
les
textes,
les
orientations
expriment
le
souhait
des
élus
tout
d'abord
de
répondre
aux
attentes
des
habitants
en
matière
de
logement,
au
premier
plan
de
leurs
préoccupations
avec
l'emploi.
Le
logement
est
en
effet
un
des
éléments
de
qualité
de
vie
et
d'épanouissement
personnel
mais
peut
parfois
être
facteur
d'inégalités
criantes
voire
de
ségrégation
sociale.
Le
PLH
offre
l'opportunité
de
conjuguer
l'amélioration
du
pouvoir
d'achat
des
ménages,
de
contribuer
à
la transition
énergétique,
de
s'inscrire
dans
un
schéma
d'aménagement
durable
du
territoire
et
de
développer
l'activité économique
dans
le secteur
du
bâtiment.
La
politiquede
l'habitat répond
ainsi à un
triple enjeu
: humain,
environnemental
et
économique.
C'est
pourquoiles
élus
ont
choisi
de
déployer
une
politiquede
l'habitat
ambitieuse
et
volontariste
autour
de
trois
orientations
majeures,
à
la hauteur
des
enjeux
mis
en
évidence
par
le diagnostic
et partagés
par
l'ensemble
des
partenaires.
Orientation
1 : Développer
une
offre
d'habitat
qui conjugue
construction
neuve
et
réhabilitationdu
parc
ancien
Le
PLH
se
donne
comme
objectif
d'assurer
le
développement
d'une
offre
de
logements
diversifiée
pour
répondre
aux
besoins
de
la populationen
place
et
inciter de
nouveaux
ménages
à s'installer sur
le territoire.
L'accroissement
d'une
offre
neuve,
notamment
dans
la
perspective
d'une
prolongation
de
l'effort
de
construction
de
logements
sociaux,
et
un
marché
de
l'accession
détendu,
risquent
de
renforcer
la concurrence
avec
l'offre
dans
l'ancien.
2 De
plus,
cela
pourrait
accroître
la déqualificationet
la
vacance
des
logements
les
plus fragiles
du
parc
ancien
(logements
en
difficulté, ..).
C'est
pourquoi cette
orientation
vise
à
équilibrer l'offre
de
logements
anciens
rénovés,
l'enjeu
étant
d'offrir
une
meilleure
complémentarité
entre
ces
marchés.
Orientation
2
: Promouvoir
un
habitat
durable
et
solidaire
Le
PLH
s'inscrit
dans
la dynamique
initiée au
niveau
national
à
travers
différentes
lois (loi SRU, lois Grenelle,
loi ALUR,
loi Ville, loi Transition Energétique...)
et
se
donne
pour
objectif de
promouvoirà
travers
cette
orientation un
habitat
durable
et solidaire. Le
PLH
ne
doit
pas
être
conçu
comme
un
simple
outilde
programmation
en
matière
d'habitat.
Il s'agit de
viser
la sobriété
et
l'efficacité
en
énergie
et
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre,
de
préserver
les
ressources
et
l'environnement,mais
aussi
de
maintenir
et
de
développer
une
offre
de
logement
qualitative et
répondant
aux
besoins
de
tous
(des
plus
aisés
aux
plus
vulnérables
et
ce
à tous
les
âges)
et dans
un
souci
d'équilibresocial
de
l'habitat sur
le territoire.
Orientation
3
: Renforcer
la gouvernance
pour
mener
solidairementla
politiquede
l'habitat
La
gouvernance
représente
une
condition majeure
de
réalisation
et
de
réussite
de
la politiquelocale
de
l'habitat.
Avec
un
territoire
élargi
à
25
communes,
cette
gouvernance
est
l'élément
essentiel
de
succès
de
la mise
en
oeuvre
du
PLH.
Et
ce
d'autant
plus
que
la loi du
24
mars
2014
pour
l'Accès
au
Logement
et
un
Urbanisme
Rénové
(dite
loi
ALUR)
a renforcé
les
intercommunalités
dans
leur rôle
de
chef
de
file de
la politiquedu
logement.
Cette
gouvernance
de
projet
active
garantira
une
plus
grande
appropriation
de
la vision
intercommunale
du
logement
et
une
meilleure
efficacité
de
l'action.
Son
rôle
s'inscrit
dans
une
logique
partenariale
de
suivi
des
réalisations
et de
mise
en
cohérence
des
projets.
Un
programme
d'actions
centré
sur
l'habitant
Les
orientations
définies
ci-dessus
se
déclinent
en
21
fiches
actions
thématiques
et/ou
territorialisées
à
conduire
sur
la
période
2017-2022
et
précisent
les
modalités
d'intervention
de
Lorient
Agglomération,
les
partenariats
envisagés
et
les
coûts
prévisionnels.
Le
rappel
de
la procédure
d'approbation
Conformément
à
la
procédure
d'élaboration
des
PLH
définie
aux
articles
L302-1
et
suivants
et
R.3021
et
suivants
du
Code
de
la construction
et
de
l'habitation,
le conseil
communautaire
a arrêté
le projet
de
PLH
le
11
octobre
dernier.
Il est
maintenant
soumis
par
le
Président
aux
communes
membres
qui
disposent
d'un
délai
de
2
mois
pour
donner
leur
avis.
Faute
de
délibérationdans
ce
délai, leur avis
est
réputé
favorable.
Au
vu
des
avis
exprimés
par
ces
dernières,
le
Conseil
communautaire,
après
modifications éventuelles,
devra
à nouveau
délibérer
sur
le
projet
de
PLH
puis
le
transmettre
au
Préfet.
Celui-ci
le
soumettra
pour
avis,
dans
un
délai de
2 mois,
au
Comité
Régional
de
l'Habitat
et de
l'Hébergement.
Cet
avis
sera
transmis
dans
un
délai d'un
mois
à Lorient
Agglomération
accompagné,
s'il
y
a lieu, des
demandes
motivées
de
modifications.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
par
29
voix
pour,
émet
un
avis
favorable
sur
le
projet
de
Programme
Local
de
l'Habitat
2017-2022
de
Lorient
Agglomération
qui
comprend
un
diagnostic,
un
document
d'orientations,
un
programme
d'actions
thématique
et
territorialisé.
2
|
Servitude
rue
de
la gare
: constitution
sans
indemnité
Urbanisme
Le
30 juin2016,
le Conseil
Municipala
approuvé
la vente
de
la parcelle
BK
6.
Comme
l’indiquaitla
délibération
susvisée,
il existe
une
conduite
d’eaux
usées
sur
ce
terrain.
Pour
autant,
cette
servitude
n’a
pas
été
constituée
juridiquementdans
la mesure
où
le fond
dominant(BK
1 =
terrain
de
l’école
Anatole
France)
et
le
fond
servant
( BK
6)
appartenaient
tous
les
deux
à
la commune. Ecole Anatalr
+
Il convient
donc
de
constituer
cette
servitude
avant
de
vendre
cette
parcelle.
See im et
Les
consorts
Lorcy,
acquéreurs
de
la
parcelle
BK
6,
concèdent,
à
titre
réel,
au
profit
du
FONDS
DOMINANT
une
servitude
réelle
et
perpétuelle
de
passage
en
tréfonds
d'une
canalisation
pour
évacuer
les
eaux
usées
du
bâtiment
actuellement
édifié
sur
le
FONDS
DOMINANT
jusqu'au
réseau
public
existant
sur
la
rue
de
la Gare
à
QUEVEN,
en
passant
par
le
FONDS
SERVANT.
L'assiette
de
cette
servitude
est
constituée
par
une
bande
de
1,50
mètre
de
large
figurant
en
hachures
rouges
sur
le "plan de
servitude"
ci-dessus.
L'utilisationde
ce
passage
ne
devra
cependant
pas
apporter
de
nuisances
au
propriétaire
du
fonds
servant
par
dégradation
de
son
propre
fonds
ou
par
une circulation inappropriée
à
l'assiette
dudit passage
ou
aux
besoins
des
propriétaires
du
fonds
dominant. Le
propriétaire
du
FONDS
SERVANT
s'interdit
de
réaliser
sur
l'assiette
de
la
présente
servitude,
tous
les
revêtements,
plantations ou
ouvrages
qui pourraient
nuire
au
fonctionnement
ou à
la soliditéde
cette
canalisation.
La
servitude
pourra
être
exercée
en
tout
temps
et
à
toute
heure,
sans
aucune
restriction,
par
le
propriétaire
du
FONDS
DOMINANT
et
dans
les
mêmes
conditions,
par
les
propriétaires
successifs
du
FONDS
DOMINANT,
pour
le
bon
fonctionnement
de
l'évacuation
des
eaux
usées
du
ou
des
bâtiments
édifiés
sur
le FONDS
DOMINANT.
Les
travaux
d'entretien
et
de
remise
en
l'état
du
FONDS
SERVANT
seront
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire
du
FONDS
DOMINANT.
Toutefois,
si
les
frais
d'entretien
ou
de
réparation
sont
rendus
nécessaires
directement
et/ou
indirectement
par
le
propriétaire
du
FONDS
SERVANT,
le
coût
de
ces
entretiens
et
réparations,
ainsi
que
celui
de
l'éventuelle
remise
en
état
du
FONDS
SERVANT,
seront
à
la charge
exclusive
du
propriétaire
du
FONDS
SERVANT.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
par
29
voix
pour,
approuve
la constitution
de
cette
servitude
et
autorise
M.
le
Maire
à signer
tout
acte
afférent. 3
Modification
délibération
Croizamus
Urbanisme
Le
24
mars
2016,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
vente
des
9
lots
libres
de
l’Ilot
B2
et
la
répartition
des
prix
et
surfaces.
ID
POTEAU
Or,
le
bornage
définitifa
fait
apparaître
une
différence
de
surface
sur
le
lot 9
: sa
superficie
est
finalement
de
412
et non
de
421
m?
comme
indiquée dans
la délibération.
Il convient
donc
de
modifier
la délibération en
établissant
que
le
lot n°9
a une
superficie
de
412
m?
et que
le prix de
vente
est
de
57.900
€
TTC
(au
lieu des
58.700
€).
Le
reste
du
texte
de
la délibérationreste
inchangé.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
par
29
voix
pour,
approuve
la modification
de
la délibération
du
24
mars
2016
telle
que
présentée.
ke
He 2
OH
EH
HE
Les
membres
du
Conseil
Municipal
n’ayant
plus
rien
à formuler,
la séance
est
levée
à 21
h 55.
La
prochaine
séance
est
fixée
au
15
décembre
2016.
Marc
Boutruche,