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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 5 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jagny-sous-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 5 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
Mairie
DU
VAL-D'OISE
1, rue Chef de
Ville
95850
JAGNY-SOUS-BOIS
ARRONDISSEMENT
f
DE
SARCELLES
EE
Téléphone :
01
3471
1436
——
MAIRIE
DE
JAGNY-SOUS-ROIS
Télécopie
: 01 34 71 84 17
CANTON
DE
LUZARCHES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Email
: mairie jagny-sous-bois@orange.fr
.
N°04/2026
La
séance,
ordinaire,
a été
ouverte
à 20
h 05
et close
à 20
h
16
Etaient
présents
Mr
CARBONNAUX
Alexandre
Président
Mme
BREYNE-GAILLARD
Raymonde,
Mr
FERRACHAT
Sébastien,
Mme
CHEVALIER
Céline,
Mr
ROUDEAU-COOPER
Laurent,
Mme
LEGRAND
Nicette,
Mr
DE
WILDE
Pierre,
Mr
LASSEGUE
Yves,
Mme
RIBERPREY
Lydia
Etait
absente
excusée:
Mme
HOLLINGER
Jacqueline
Etait absente
:
Mme
DOS
SANTOS
Stéphanie
Mme
LEGRAND
Nicelte
a été élue
secrétaire
de
séance
Après
avoir
fait
l'appel
nominal,
Mr
CARBONNAUX
Alexandre,
Président
a
constaté
que
le
quorum
était
atteint.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
mardi
7
avril
2026
a
été
lu et
adopté
à
l'unanimité.
ORD
U'.
GETTE
SEANCE
ORDINAII
1 - NOUVEAU
VOTE
POUR
AGREMENT
DU
COMPTE
DE
GESTION
2025
2 - NOUVEAU
VOTE
POUR
AGREMENT
DU
COMPTE
ADMINSTRATIF
2025
3 - INDEMNITES
KILOMETRIQUE
ACCORDE
A LA SECRETAIRE
DE MAIRIE
Questions
diverses NOUVEAU
VOTE
POUR
AGREMENT
DU
COMPTE
DE GESTION
202
Monsieur
LASSEGUE
Yves
étant
arrivé
en
retard,
n’a
pas
pris
part
au vote
de
la délibération.
Vu
les
résultats
du
compte
de
estion
de
l’année
2025,
arrêté
par
Mr
HELLEN
Marc,
Inspecteur
Divisionnaire
des
Finances
Publiques,
à GARGES.
Considérant
que
les
résultats
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
sont
en
concordances,
il n’y a aucune
remarque
à formuler,
VOTE
et
APPROUVE
le compte
de
gestion
de
l’année
2025,
concernant
la
commune
de
Jagny-
sous-Bois,
Ont
voté
:
Pour
8
Contre
-
0
Abstention
©
COMMUNE PADHERANTE: NOUVEAU
VOTE
POUR
AGREMENT
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2025
:
Après
lecture
faite
par
Mr
CARBONNAUX
Alexandre,
du
CA
(Compte
Administratif
2025),
élaboré
par
Madame
HOLLINGER
Jacqueline,
Maire,
qui
ne
participe
ni
à la
délibération,
ni
au
vote.
VOTE
et APPROUVE
le Compte
Administratif
de
l’année
2025
:
Section
de
fonctionnement
: Recettes
305
650.43
€
Dépenses
282
676.63
€
Qui
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
22
973.80
€
pour
l’année
2025
et
un
résultat
de
clôture
de
fonctionnement
de
l’exercice
à
187
794.06
€
Section
d'investissement:
Recettes
19
385,85
€
Dépenses
30
956,51
€
Qui
laisse
apparaître
pour
l’année
2025
un
déficit
d'investissement
de
11
570.66€
et
un
résultat
de
clôture
d'investissement,
déficitaire
de
9
582.55€
Ont voté : Pour
9
Contre
0
Abslention
0
INDEMNITES
KILOMETRIQUE
ACCORDE
A
LA
SECRETAIRE
D
MAIRIE
Considérant
le
changement
de
conseil
municipal
et
la
demande
formulée
par
Madame
HOLGADO
Geneviève,
secrétaire
de
mairie,
en
vue
d’être
remboursée
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
divers
qu’elle
doit
effectuer
avec
son
véhicule
personnel
soit
en
SGC
de
Garges,
dans
diverses
mairies,
en
Préfecture
de
Cergy,
en
Sous-Préfécture
de
Sarcelles
ou
pour
toutes
raisons
justifiées
dans
l'intérêt
du
service
et
incombant
à ses
fonctions.
DECIDE
d'accorder,
à
Madame
HOLGADO
Geneviève,
le
remboursement
de
ses
frais
de
déplacement
sous
forme
d'indemnités
kilométrique
au
tarif
en
vigueur.
Ont
voté :
Pour
9
Contre
0
Abstenlion
0
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h
16
La secrétaire,
Le
1®f adjoint,
Nicette
LEGRAND
Alexandre
CARBONNAUX
LUS