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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jagny-sous-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 09 octobre 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
DÉPARTEMENT DU
VAL-D'OISE
Mairie
7, rue Chef de Ville
95850 JAGNY:SOUS-BOIS
ARRONDISSEMENT
de
DE
SARCELLES
MAIRIE
DE
JA
e
Téléphone
:
01
34
71
14
36
——
TATR
ÿ-
BOIS
Télécopie
: 01
34
CANTON
DE
LUZARCHES
RRE
RSS
OUERTS
ou
es
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Email :
mairie jagny-sous-bois@orange.fr
La séance, ordinaire, a été ouverte à 20 h 00 et close à 20 h 45 Etaient
présents
Mr CARBONNAUX Alexandre Président Mr FERRACHAT Sébastien, Mme CHEVALIER Céline, Mr ROUDEAU-COOPER Laurent, Mme LEGRAND Nicette, Mr LASSEGUE Yves Etaient absents excusés: Mme HOLLINGER Jacqueline n'a pas donné de pouvoir Mme BREYNE-GAILLARD Raymonde n’a pas donné de pouvoir Mr DE WILDE Pierre n'a pas donné de pouvoir Mme DOS SANTOS Stéphanie a donné pouvoir à Mr ROUDEAU-COOPER Laurent Etaient absents : Mme LEGRAND Nicette a été élue secrétaire de séance Après
avoir
fait
l'appel
nominal,
Mr
CARBONNAUX
Alexandre,
Président
a
constaté
que
le
quorum était atteint. Le procès-verbal de la réunion du mercredi 01 juillet 2026 a été lu et adopté à l'unanimité. ORDRE DU JOUR DE CETTE SEANCE ORDINAIRE 1- SMAEP-DAMONA CHANGEMENT DES STATUTS ADRESSE ET NOMBRE DE VICE-PRESIDENT Questions
diverses
COMMUNE ADHERENTE Os
Pas
dFiae
SMAEP-DAMONO CHANGEMENT DES STATUTS
ADRESSE ET NOMBRE DE VICE-PRESIDENT
Monsieur CARBONNAUX Alexandre,
1°’ adjoint,
rappel que les statuts du syndicat SAMEP-DAMONA,
ont été mis jour et adoptés par délibération du comité syndical du 10 décembre 2024, L'article 6 défini le bureau comme suit :
- Un président - Trois vice-présidents - Un secrétaire, - Deux assesseurs
Afin de mieux répartir les délégations de fonctions au sein du bureau et d'assurer une représentation plus équilibrée des différentes collectivités membres de la gouvernance du syndicat, il est proposé de porter le nombre de vice-présidents de trois à quatre. La commune de Puiseux-en-France, ayant rebaptiser la rue du siège social du SMAEP-DAMONA, il convient de modifier l'adresse, à savoir :
1 rue du commandant Cousteau 95380 PUISEUX-EN-FRANCE
ACCPEPTE ces modifications. Ont voté
:
Pour Contre Abstenlion
© CE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 45
La
secrétaire,
Nicette LEGRAND