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Conseil Municipal - CM 2023 02 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 02 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
Séance
du
jeudi
02
février
2023
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Secrétaire
: Jean-Baptiste
QUINDROIT
Ordre
du
jour
: Approbation
de
l’option
pour
le projet
Cantine/Garderie
Point
sur
le budget
fonctionnement
2022
Point
sur
le budget
investissement
2022
Point
sur
le budget
prévisionnel
investissement
2023
Point
sur
le PLUï
Point
sur
le projet
Ages
et Vies
Questions
diverses
VNNYNNNNN
e Présents
:Gilles
BENOIT,
Yolaine
LAUGERAT,
Olivier
DE
BRIE,
Claudine
CHEMIERE,
Ludovic
MAHÉ,
Marie
CALURAUD,
Dominique
PERRAGUIN,
Germaine
DE
BENGY,
Jean-Baptiste
QUINDROIT,
Régis
MENNESSIER,
Anita
GUINARD-
AKRETCHE,
Régis
VAULLERIN,
Françoise
JACQUET,
Pascal
RENARD,
Sébastien
CHABOT
° _Absents
:
+ _Absents
avec
pouvoirs
: Chrystèl
GOND
pouvoir
à Claudine
CHEMIERE
Denis
PEAUDECERF
pouvoir
à Gilles
BENOIT
Angélique
HUET
pouvoir
à Marie
CALURAUD
Marie-Alvina
SKUÜRA
pouvoir
à Olivier
DE
BRIE
Suite
à la
grève
de
mardi
31
janvier
Monsieur
le Maire
tenait
à remercier
les
11
conseillers
municipaux
et
personne
extérieure
qui
ont
répondu
présent
afin
d’assurer
le
service
périscolaire
La
séance
est
ouverte
à 19
h par
le Maire.
Monsieur
le Maire
énonce
l’ordre
du
jour
et demande
aux
membres
du
conseil
s’il
peut
y avoir
conflit
d’intérêts
quant
aux
sujets
abordés
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
12
janvier
2023
Monsieur
le Maire
demande
si des
membres
du
Conseil
ont
des
remarques,
questions
ou
précisions
à
apporter
au
compte-rendu,
aucune
remarque
n'étant
faite,
celui-ci
est
approuvé
et signé.
Page
1 sur
3 > Choix
de
l’option
pour
le projet
Cantine/Garderie
Suite
au
projet
de
création
d’un
bâtiment
pour
l'accueil
périscolaire
et la
réhabilitation/extension
de
la cantine
scolaire
de
la commune,
un
des
projets
utilise
le logement
actuellement
en
location
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
valide
l’option
d’utiliser
le logement
du
8 rue
de
la Rongère.
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
de
lui
communiquer
si un
logement
se
libère
pour
pouvoir
garder
la locataire
dans
la commune.
> Point
sur
le budget
de
fonctionnement
2022
Monsieur
Dominique
Perraguin
expose
une
vue
d’ensemble
du
budget
de
fonctionnement,
la
situation
est
plutôt
saine
malgré
la conjoncture
> Point
sur
le budget
d’investissement
2022
Monsieur
Dominique
Perraguin
annonce
que
étant
donné
que
peux
de
travaux
ont
été
effectué
et les
recettes
entre
la FCTVA
et les
TAM
(taxe
d'aménagement)
ont
été
plus
importantes
ce
qui
a engendré
un
excédent
cette
année.
> Point
sur
le
budget
prévisionnel
investissement
2023
Monsieur
le Maire,
les
adjoints
ainsi
que
Dominique
Perraguin
ont
déjà
travaillé
sur
le sujet,
il
est
demandé
à l’ensemble
des
commissions
d’apporter
devis
et projet
rapidement
afin
de
finaliser
le budget
investissement
2023.
La
commission
finance
se
tiendra
le jeudi
02
mars
à 18h30
> Point
sur
PLUi
La
consultation
du
PLUI
a pris
fin
le 20
janvier
dernier.
Quelques
remarques
ont
été
noté.
Le
commissaire
enquêteur
va
établir
une
synthèse
et la
délivrera
à la
Préfecture.
Le
PLUI
devrait
être
opérationnel
au
mois
de
mai.
Page
2 sur
3 > Point
sur
le projet
Ages
et
Vie
Une
visio-conférence
à été
faite
avec
l’organisme
Ages
et Vie.
- La
mairie
devra
faire
un
accès
pour
le chantier,
rue
des
Eglantines
- Un
bornage
va
être
effectué
pour
délimiter
la parcelle
cédée
Le
22
février
à Veaugues,
il est
possible
de
visiter
une
maison
Ages
et Vies
lors
d’une
opération
« portes
ouvertes
».
> Questions
diverses
Informations
sur
le transport
en
bus
vers
le gymnase
:
Avec
la CCTHB
nous
avons
fait
une
demande
de
prix
pour
6 séances
à Bourgneuf
et 6
séances
au
bourg.
Le
devis
reçu
et le
montant
de
ces
trajets
s’élèvent
à 2
700
euros.
Le
conseil
municipal
à conscience
qu’il
est
important
pour
les
enfants
d’aller
au
gymnase,
mais
si les
prix
continuent
d’augmenter,
il faudra
faire
des
choix
importants.
Adressage
postale
:
L’étude
est
terminée
avec
la poste
et il
nous
faudra
valider
le dossier
SNA
(Service
National
d’Adressage
de
la Poste).
Des
réunions
publiques
seront
organisées
pour
informer
les
habitants
concernés
de
leur
changement
d’adresse.
Un
certificat
d’adressage
leur
sera
délivré.
Il faut
savoir
que
le changement
d’adressage
est
une
obligation
de
l’Etat
pour
l’organisation
des
secours,
distribution
postale
et installation
de
la fibre.
Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
le jeudi
18
mars
La
séance
est
levée
à 22h
Le
Secrétaire
Le
Maire,
Les
Membres
Jean-Baptiste
QUINDROIT
Gilles
BENOIT
\
Page
3 sur
3