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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Creation de poste)
Thèmes du document : Démocratie, Dialogue social, Travail et emploi,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
de Loire
.#“ Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 17 septembre 2026,
L'an deux mille vingt-six, le dix-sept du mois de septembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 11
septembre 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Pouilly sur Loire, sous la
présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric - M. CHAUVEAU Benoit - Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU - M. TISSIER Christophe - M. Yannis BONNET - Mme LEROY Martine
- Mme BAROCHE-LAFFRAT - Mme Anne-Marie COQUERY - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Xavier
COLONEL - Mme Christine GUIBLIN - M. Anthony GUIMARD M. Raymond VANDARD - M. Hicham
BOUILILAT - Mme Isabelle DENIS - M. Michel VENEAU - Mme Marie-Christine COUSIN — Mme Agathe
PERNOLLET - M. MURAT Sébastien — Mme Béatrice LAMOUROUX - M. Gervais MARS - M. Marc
MALEZIEUX-DEHON - M. Bernard GILOT —- Mme Anne-Marie CHENE - M. Patrick BONDEUX — M. Thierry
BEAUVAIS - M. Pascal KNOPP - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD -— M. Manuel MICHEL - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Isabelle RAMEAU - M. Nicolas VANNIER
- Mme Jocelyne VERNAUX - M. Raphael PLANTIER - M. Mickael SAMSON - M. Christian ETIENNE - M. Yves
RAVET - M. Sylvain COINTAT - M. Eric DELLAMAGGIORE
Membres excusés : M. CASSERA Frédéric - M. Denis REBY
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Membres ayant donné pouvoir : Mme FOURNO Frédérique à Mme Sandra TIXIER-MAUDRY M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Bruno HERNANDO à M. Xavier COLONEL
Mme Christel SOULOY à M. Yannis BONNET
M. Christophe GUIGNEMENT à Mme Josiane BAROCHE-LAFFRAT
Mme Caroline FREGEAI à M. Raymond VANDARD
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Bertrand FLANDIN à M. Christophe TISSIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. RAPEAU ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2026/17-09/14
| Création de poste
Au vu de l’ouverture de la nouvelle crèche et de l'octroi d’un temps partiel à 80% à l’animatrice du RPE,
des missions supplémentaires de secrétariat devront être gérées par le chargé administratif et d'accueil
de la crèche.
Le poste qui était jusqu’à présent à temps non complet à 80% ne suffira plus en termes de quotité de
temps de travail au vu des nouvelles tâches à gérer.
L'agent occupant ce poste à temps non complet quitte la collectivité au 11 novembre 2026.
Aussi, il convient de modifier le tableau des effectifs et de créer un poste à temps complet à cette date.
(Le poste à temps non complet à 80% sera supprimé en fin d'année).
En conséquence, à compter du 12 novembre 2026, le tableau des effectifs sera modifié et :
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire
et après en avoir délibéré :
- DECIDE DE CREER un poste permanent dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs
territoriaux à temps complet.
| Nombre de conseillers : 53
Présents : 43
P irs : 8 ; É
Votants : 51 [UNANIMITÉ
| Pour : 51
Abstention : O0
Contre î 0.
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Patrick RAPEAU,
MU F | secrétaire de séance CT
1? TS
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
Publié le 25/09/2026 S L Or
ID : 058-200067916-20260917-2026 17 09 14-DE