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Conseil Municipal - cm 20170320
Conseil Municipal - cm 20160321
Conseil Municipal - cm 20100222
Conseil Municipal - cm 20140310
Conseil Municipal - cm 20130330
Conseil Municipal - cm 20100422
Conseil Municipal - cm 20190401
Procès Verbal - 20240408 PV
Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20240408
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20240408)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Justice et droit,
Département
du
Bas-Rhin
RE)
Arrondissement
de
Saverne
kXX
Nombre
des
conseillers
élus
15
Conseillers
en
fonction
15
Conseillers
présents
10
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
8 avril
2024
Le
8 avril
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du 26 mars
2024,
s'est réuni en séance
ordinaire sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Estelle
HALTER.
Présents
: Marie
CARNEVALI,
Josiane
CODEX,
Christophe
DELMULLE,
Jonathan
FUSSLER,
Muriel
GANGLOFF,
Estelle
HALTER,
Christian
HUFSCHMITT,
Jean-Charles
LAMBERT,
Jean-Marc
REINMANN,
Marie
Paule
RU
Excusés
: Laurence
BOUR,
Laure
DEVIVIER
donne
pouvoir
à Christian
HUFSCHMITT,
Philippe
GARTISER
donne
pouvoir
à
Josiane
CODEX,
Valérie
GRANGER
donne
pouvoir
à
Marie
Paule
RUI,
François
LUTZ
donne
pouvoir
à
Estelle
HAËTER.
Ordre
du
jour
:
e
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
04/03/2024
°
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la Communauté
de
Communes
e
Point
travaux: "
Salles
des
Loisirs
et
de
la Souffel
“
Voie
verte
"Arrêt
de
bus
*
Voie
bus
"
Cimetière
de
Stutzheim
e
Taux
de
la fiscalité
directe
locale
°
Budget:
"Compte
Financier
Unique
2023
“Affectation
des
résuitats
2023
x
Budget
primitif
2024
+
journée
citoyenne
e
Énergies
Renouvelables
+
Ressources
Humaines:
“Réduction
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
d’un
agent
technique
e
Compte-rendu
d'activités
2023
R-GDS
e
DA.
e
Questions diverses
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
4 mars
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
4
mars
2024
est
lu.
Jonathan
FUSSLER
demande
à
modifier
la
phrase
suivante
du
point
2
: « Jonathan
FUSSLER
propose
l'installation
de
coussins
berlinois
au
milieu
de
la route
de
Behlenheim
pour
réduire
la vitesse.
Mais
la
Collectivité
européenne
d’Alsace
n'accepte
plus
ce
système
en
raison
des
risques
d'accidents.
»
comme
suit
: « Jonathan
FUSSLER
propose
l'installation
de
coussins
berlinois
au
milieu
de
la
route
de
Behlenheim
pour
réduire
la vitesse.
Philippe
GARTISER
répond
que
la Collectivité
européenne
d’Alsace
n'accepte
plus
ce
système
en
raison
des
risques
d'accidents.
»
Après
modification
de
cette
phrase,
le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité.
Page
1
sur
8 2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la Communauté
de
Communes
Monsieur
le maire
présente
son
rapport
d'activités
:
5 mars
: réunion
avec
les
représentants
des
parents
d’élèves
6
mars
: obsèques
de
Christina
ADAM,
épouse
de
l’ancien
maire
d'Offenheim
RH
7 mars
: réunion
de
travail
sur
la
protection
de
la
route
de
Behlenheim
8 mars
: réunion
du
conseil
de
fabrique
10
mars
: concert
du
chœur
Parenthèses
à
l’église
de
Stutzheim
11
mars
: conseil
de
discipline
au
centre
de
gestion
; bilan
d'activités
2023
de
R-GDS
; RDV
avec
Hugues
GAERTNER
pour
la
réparation
de
la croix
du
cimetière
de
Stutzheim
12
mars
: réunion
entre
l’Association
Foncière
et
Pierre
BARDON
concernant
l’assujettissement
à
la TVA 14
mars
: réunion
de
préparation
du
parcours
de
Noël
15
mars :
signature
d’une
motion
à
l’école
18
mars
: inauguration
de
Strass’Iran
à
l'Aubette
à Strasbourg
20
mars
: réunion
des
délégués
COS
à Truchtersheim
21
mars
: réunion
1 %
paysage
GCO
avec
M.
FEHRNBACH
22
mars
: réunion
avec
l'expert
judiciaire
concernant
le
chantier
des
salles
; rdv
avec
Claude
Gérard
au
sujet
du
badminton
et
du
job
dating
; AG
du
TCOS
23
mars
: AG
de
l’'AAMAKO
(association
des
amis
de
la
maison
du
Kochersberg)
à Wangen;
taille
des
arbres
fruitiers
au
parc
de
la Souffel
24
mars
: duathlon
à Willgottheim
25
mars
: réunion
du
SCOTERS
à Strasbourg
; réunion
adjoints
et
préparation
budgétaire
26
mars
: obsèques
de
Maryse
LAMBERT,
ancienne
institutrice
de
l’école
; préparation
PCAET
avec
Christophe
DELMULLE
27
mars
: réunion
voie
bus
28
mars
: réunion
avec
les
champs
d’escale
; réunion
concernant
les
emplois
aidés
avec
la
CeA
à
Quatzenheim 31
mars
: Pâques,
crécelles
2
avril
: réunion
aménagement
foncier
à Griesheim
3 avril
: réunion
de
préparation
de
l'inauguration
de
la piste
cyclable
5
avril
: entretien
téléphonique
avec
le
sous-préfet
au
sujet
de
la
FSIL
et
de
la
DETR
;
fête
de
la
fraternité
à
Dossenheim
; AG
du
crédit
mutuel
à
Oberhausbergen
7 avril
: Gougenheim
en
forêt
avec
Alsace
Nature
8 avril
: Commission
Communale
des
impôts
Directs
; début
des
travaux
de
pose
des
agrès
au
parc
de
la Schlick
; nettoyage
du
passage
de
la
Klamm
par
une
société
d’élagage
Estelle
HALTER
a
participé
à
une
réunion
avec
les
représentants
des
parents
d'élèves
le
5
mars,
au
sujet
de
l’absentéisme
de
certains
professeurs
à
l’école
élémentaire,
notamment
pour
la
classe
de
GS/CP.
Elle
a
également
participé
au
conseil
de
classe
de
l’école
du
Petit
Pont
le
12
mars,
puis
à
la
signature
de
la
motion
rédigée
par
les
RPE
en
présence
des
médias
le
15
mars,
afin
de
souligner
les
problématiques
liées
à l'absence
répétée
de
certains
professeurs.
Une
réunion
CCVA
était
organisée
le
14
mars
pour
faire
le
bilan
sur
le
Parcours
de
Noël
2023
et
préparer
l'édition
de
2024.
Le
28
mars,
réunion
avec
la
présidente
des
Champs
d’Escale
pour
faire
le point
sur
les
inscriptions
à la
rentrée
2024,
ainsi
qu’un
point
financier.
Page
2sur8 3.
Point
travaux
Extension
de
la
salle
des
Loisirs
et
rénovation
de
la
salle
de
la
Souffel
:Un
expert
judiciaire
a
été
désigné,
et
a
donné
l'autorisation
de
lancer
les
travaux
de
réparation.
Une
réunion
avec
SOTRAVEST
est
prévue
jeudi
11
avril
à 9
h
pour
préparer
le
démarrage
des
réparations.
Voie
verte
:La
RD41
sera
barrée
le
22
avril
pour
la
pose
de
la
passerelle
sur
le
Musaubach.
La
signalétique
n'est
pas
terminée,
l’enrobé
côté
Stutzheim
n’est
pas
validé.
L'inauguration
est
programmée
le
15
juin
2024
à
9
h
30;
il
s'agira
d’un
trajet
à
vélo
avec
un
démarrage
vers
10
h
à
Oberhausbergen,
passage
à
Stutzheim
où
il
faudra
organiser
un
petit
arrêt
avec
banderole
ou
décorations,
puis
trajet
jusqu’à
Willgottheim.
Arrêt
de
bus
Quirin
:Les
arrêts
de
bus
sont
réalisés
;
les
poteaux
avec
les
horaires
de
bus
sont
fixés.
Les
bus
s'y
arrêteront
prochainement.
Le
tourne
à
gauche
situé
à
la
sortie
de
Stutzheim
est
dangereux
;
il
est
nécessaire
d’y
ajouter
une
signalisation
pour
sécuriser.
Voie
bus
:Une
réunion
a eu
lieu
à Stutzheim-Offenheim
le
27
mars
avec
l'EMS,
le
Grand
Est,
la
CeA,
la
CTBR,
et
la
CTS.
Le
budget
de
l'EMS
serait
d’environ
6
millions
d'euros.
La
voie
bus
s'arrêtera
à
Oberhausbergen.
Les
travaux
sont
envisagés
à
la
suite
de
la
réalisation
de
la
voie
bus
sur
la
M351,
autour
de
2026
—
2027.
Cimetière
de
Stutzheim
:Le
crucifix
a été
réparé
et
redéposé.
Les
deux
poteaux
corniers
à l'entrée
du
cimetière
ont
été
remplacés
et
réparés.
Le
personnel
de
l’entreprise
Scherberich
est
en
train
de
jointer
le
mur
coté
parking,
puis
terminera
les
joints
des
couvertines.
Il faudra
ensuite
faire
venir
le
ferronnier
pour
réinstaller
la
grille.
4.
Taux
de
la fiscalité
directe
locale
2024-20
: TAUX
DE
LA
FISCALITÉ
DIRECTE
LOCALE
VU
la
loi
de
finances
2024
et
notamment
son
article
151
instaurant
une
majoration
spéciale
de
5
%
de
la
Taxe
d'Habitation
si le
taux
maximum
de
2024
est
inférieur
à
75
%
du
taux
moyen
pris
en
compte
CONSIDÉRANT
que
le
taux
moyen
pris
en
compte
pour
la
majoration
spéciale
des
communes
tient
compte
uniquement
des
données
départementales
des
communes
et
syndicats
fiscalisés,
et
qu'il
est
de
19,96
%
dans
le
Bas-Rhin
;
CONSIDÉRANT
que
la
majoration
est
d’un
point
de
pourcentage
au
maximum,
et
que
le
taux
majoré
ne
pourra
pas
dépasser
14,97
%
;
CONSIDÉRANT
la
délibération
en
date
du
03/04/2023
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a fixé
les
taux
des
impôts
directs
locaux
à :
-
TFPB: 28,94 %
=
TFPNB: 38,73 %
-
TH:1105
%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Page
3 sur
8 DÉCIDE
de
porter
les
taux
des
impôts
directs
locaux
en
2024,
en
application
de
la
majoration
spéciale
de
la Taxe
d’Habitation,
à
:
-
TFPB:28,94%
- _
TFPNB:38,73%
-
Th:12,05
%
5.
Budget
2024-21
: COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2023
Le
Conseil
Municipal
examine
le compte
financier
unique
2023
qui
s'établit
ainsi
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
-
Dépenses
: 902
267,95
€
© 9 © © ©
Chapitre
011 :
Charges
à caractère
général
390
104,41
€
362
466,59
€
Chapitre
042
: Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2662,71€
Chapitre
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
.
145
894,47
€
Chapitre
66
: Charges
financières
1139,77
€
-
Recettes
: 1
053
909,86
€
O OO © © © © ©
Chapitre
013
: Atténuation
de
charges
_4103,50
€
39 089,19 €
….
93
427,46
€
675
208,91
€
194
571,87
€
. 45
135,81
€
.2373,12€
Chapitre
70
: Prod.
services,
domaine,
ventes
Chapitre
73
: Impôts
et taxes
Chapitre
731
: Fiscalité
locale.
Chapitre
74
: Dotations,
subventions
et
participations.
Chapitre
75
: Autres
produits
de
gestion
courante.
Chapitre
77
: Produits
exceptionnels
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
-
Dépenses
: 275
283,28€
©
Chapitre
10:
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
9
815,43
€
o
Chapitre
16
:Emprunts
et
dettes
assimilées
.24
538,87
€
o
Chapitre
20
:Immobilisations
incorporelles
…
10
195,20
€
©
Chapitre
21
:Immobilisations
corporelles
.
90
466,22
€
©
Chapitre
23
:Immobilisations
en
cours
…
140
267,56
€
-
Recettes
:524
000,42
€
©
Chapitre
040
:Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2662,71€
©
Chapitre
10
:
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
399
408,65
€
o
Chapitre
13
:
Subventions
d'investissement
….
21
929,06
€
©
Chapitre
16
:Emprunts
et
dettes
assimilées
100
C00,00
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le compte
financier
unique
2023.
2024-22
: AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2023
Le
conseil
Municipal
vient
d'adopter
le
compte
financier
unique
2023,
dont
les
résultats
se
présentent
comme
suit:
Page
4
sur
8 Reports Pour
rappel
: Excédent
reporté
de
la section
d'investissement
de
l’année
antérieure
:
59
240,29
€
Pour
rappel
: Excédent
reporté
de
la section
de
fonctionnement
de
l’année
antérieure
:
144
898,54
€
Soldes
d'exécution
de
l'exercice
2023
Un
solde
d'exécution
(excédent
— 001)
de
la section
d'investissement
de
:
248
717,14€
Restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
de
:
- Dépenses
:
1 305
010,77
€
- Recettes
:
1 290
663,33
€
Un
solde
d'exécution
{excédent
—
002)
de
la
section
de
fonctionnement
de
:
151
641,91
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
DÉCIDE
d’affecter
au
budget
2024
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2023
de
la
façon
suivante
:
Investissement
:
Chapitre
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
:
307
957,43
€
Fonctionnement
:
Chapitre
002
Excédents
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
:
296
540,45
€
2024-23
: BUDGET
PRIMITIF
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
APPROUVE
le
budget
primitif
pour
l'exercice
2024
comme
suit :
SECTION DE FONCTIONNEMENT:
:
-__
Dépenses
: 1
295
362,45
€
©
Chapitre
011
: Charges
à caractère
général
390
600,00
€
o
Chapitre
012
:Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
.
381
250,00
€
o
Chapitre
023
:
Virement
à la
section
d'investissement
.
..360
000,00
€
©
Chapitre
65
:Autres
charges
de
gestion
courante
..
160
550,00
€
o
Chapitre
66
:Charges
financières...
2 962,45
€
-
Recettes
:1
295
362,45
€
©
Chapitre
002
:Résultat
d'exploitation
reporté
296
540,45
€
o
Chapitre
013
:Atténuation
de
charges
4 000,00
€
o
Chapitre
70
:
Vente
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services
….42
500,00
€
o
Chapitre
73
:Impôts
et
taxes...
746
025,00
€
o
Chapitre
74:
Dotations,
subventions
et
participations.
179
797,00
€
o
Chapitre
75
:Autres
produits
de
gestion
courante
26
500,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
-_
Dépenses
:2
868
782,76
€
o
Chapitre
041
:Opérations
patrimoniales...
85
000,00
€
o
Chapitre
16
:Emprunts
et
dettes
assimilées...
18
000,00
€
Page
5
sur
8 o
Chapitre
20
:Immobilisations
incorporelles
…
19
850,00
€
©
Chapitre
21
:Immobilisations
corporelies
711
179,22
€
©
Chapitre
23
:
Immobilisations
en
cours
2
034
753,54
€
-
Recettes
: 2868
782,76€
©
Chapitre
001
: Solde
d'exécution
d'investissement
reporté
Chapitre
021
: Virement
de
la section
d'exploitation
Chapitre
041
: Opérations
patrimoniales
Chapitre
10
: Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Chapitre
13
: Subventions
d'investissement
Chapitre
16
: Emprunts
et dettes
assimilées
re
307 957,43 € 360 000,00 € 85 000,00 € 47 000,00 €
1408
825,33 €
660 000,00 €
© © © © oO
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à exécuter
le
budget
2024,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
des
transferts
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
dans
la
limite
de
7,5
%
du
total
de
chaque
section,
hors
dépenses
de
personnel.
6.
Journée
citoyenne
L'organisation
de
la
journée
citoyenne
suit
son
cours.
Il manque
des
chefs
d'équipe
pour
de
nombreux
ateliers
et/ou
chantiers.
Les
ateliers
et
chantiers
prévus
à
ce
jour
sont
:
-
Préparation
du
repas
-
Activité
pour
les
enfants
-
Dépoussiérage
des
vitraux
de
l’église
d'Offenheim
- _
Aménagement
et
entretien
du
chemin
du
Lavoir
-
Rénovation
du
terrain
de
pétanque
-__
Remise
en
peinture
des
bancs
de
l’école
-
Nettoyage
du
chemin
entre
l’école
élémentaire
et
l’école
maternelle
-
Création
d’un
escalier
rue
du
Moulin
-_
Nettoyage
des
agrès
dans
les
cours
des
écoles
Pour
le
moment,
ni
APE
ni
les
RPE
ne
souhaitent
s'occuper
des
enfants
de
moins
de
7 ans.
Ils
relaient
le
message
aux
parents
bénévoles
de
l’école.
7.
Énergies
Renouvelables
Il faut
définir
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
ban
communal.
Après
réflexion
et
discussions,
trois
énergies
ont
été
retenues
:le
biométhane,
le
photovoltaïque,
et
la
géothermie
de
surface
(peu
profonde).
Des
plans
de
zonage
ont
été
présentés
au
conseil
municipal.
Les
projets
seront
proposés
au
vote
lors
d’un
conseil
municipal
ultérieur.
8.
Ressources
Humaines
2024-24:
MODIFICATION
DE
LA
DURÉE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
D'UN
AGENT
TECHNIQUE VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
en
date
du
18
juillet
2017
créant
le
poste
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
;
Page
6
sur
8 VU
la
délibération
en
date
du
6
novembre
2017
portant
première
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
concernant
ce
poste
;
VU
la
délibération
en
date
du
6
novembre
2023
portant
deuxième
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
concernant
ce
poste
;
VU
la
demande
écrite
de
l'agent
en
date
du
27 février
2024;
VU
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
20/03/2024
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
avec
13
voix
POUR
et
1 ABSTENTION,
MODIFIE
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
affecté
à
l'entretien
de
l’école
maternelle
et
des
salles
communales,
initialement
fixé
à
13,50/35°"°,
augmenté
une
première
fois
à
14,35/35è"
puis
une
deuxième
fois
à
15,22/35",
en
le
portant
à
5,25/35°"°
à
compter
du
1°
mai
2024
;
AUTORISE
monsieur
le
maire
à signer
tout
acte
relatif à cette
décision.
9,
Compte-rendu
d'activités
2023
R-GDS
Le
compte-rendu
d'activités
de
R-GDS
de
l’année
2023
est
présenté
aux
conseillers
municipaux.
10.
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(D.L.A.)
En
mars
et avril
2024,
trois
D.L.A.
ont
été
réceptionnées
:
Date
de
dépôt
.
Superficie
.
08/03/2024
13 rue de l’Église
5a62
ca
14/03/2024
4
rue
de
la Garance
6a72ca
14/03/2024
32
route
de
Saverne
3a57ca
11.
Questions
diverses
Job
d'été
:
Il
est
envisagé
de
recourir
à
deux
jobs
d'été
cette
année
:
le
premier
pour
réaliser
des
travaux
d'arrosage
et
de
tonte,
et
le
deuxième
pour
réaliser
divers
petits
travaux
d'entretien
dont
des
travaux
de
peinture.
Concert
:
la
présidente
de
l’ensemble
vocal
féminin
Synadelphe
a sollicité
M.
le
maire
pour
réaliser
un
concert
dans
l'église
de
Stutzheim
dimanche
2 juin
2024.
Monsieur
le
maire
demande
si
un
conseiller
serait
présent
pour
l'ouverture
et
la
fermeture
des
salles,
et
pour
l’organisation
du
pot
de
remerciement
à
la
fin
du
concert.
En
l’absence
de
réponse
positive,
monsieur
le
maire
est
contraint
de
répondre
négativement
à la
demande
de
Synadelphe.
12.
Tour
de
table
Josiane
CODEX
demande
des
nouvelles
du
permis
Boulle.
Monsieur
le
maire
répond
que
pour
l’ATIP,
il n’y
a plus
de
raison
de
s'opposer
au
permis,
puisqu'ils
ont
répondu
à toutes
les
demandes.
Page
7
sur
8 Marie
Paule
RUI
demande
quand
le
conseil
abordera
la
question
des
élections
européennes,
qui
auront
lieu
le 9 juin.
Monsieur
le
maire
répond
que
la question
sera
discutée
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Les
assesseurs
seront
contactés
auparavant
pour
connaître
leur
disponibilité.
Muriel
GANGLOFF
indique
avoir
passé
un
très
bon
moment
lors
des
crécelles;
les
enfants
ont
eu
un
super
accueil
des
habitants.
18
jeunes
étaient
présents
à
Offenheim.
Les
enfants
étaient
courageux,
notamment
vu
les
conditions
météorologiques
défavorables.
Le
maire
remercie
les élus,
et
notamment
Estelle,
Philippe,
Josiane
et Christian,
pour
tout
ce qu’ils
font
et
les
relations
qu'ils
entretiennent
avec
les
partenaires,
puis
tous
les
conseillers
pour
leur
investissement. La
séance
est
levée
à 22
h 50.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Estelle
HALTER
;
.
Jean-Charles
LAMBERT
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8
sur
8