Procès Verbal - hj0xo7btcvxa1q4

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Procès Verbal - hj0xo7btcvxa1q4 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Châteauvieux. Lien du pdf (Procès Verbal - hj0xo7btcvxa1q4)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, DÉPARTEMENT

DES HAUTES-ALPES

République Française

MAIRIE de CHÂTEAUVIEUX

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 26 MAI 2020

PROCES VERBAL

Le 26 mai 2020 à 18 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 19 mai par Jean-Baptiste

AILLAUD, Maire sortant, s’est réuni à la Salle des Fêtes, en vertu de la crise sanitaire et des mesures de

distanciation imposées par le gouvernement.

Étaient présents à la séance : AILLAUD J ean-Baptiste, BEZEAULT Marie-Laure, BOYER Christian, CORNAND Christine, GONCALVES Régine, MASSE Julien, PACALET Nadine, SERRES Gilles,

TEMPIER Nathalie, TEXIER Michel, VASSEUR Evelyne.

Secrétaire de séance : Julien MASSE est proposé pour assurer le secrétariat de séance ; ce que le Conseil approuve par un vote.

Ordre du jour :

1. Élection du Maire.

2. Détermination du nombre d’adjoints.

3. Élection des Adjoints.

Monsieur le Maire ouvre la séance et confie la présidence de l’assemblée au doyen des conseillers, Michel TEXIER, qui procède à l’appel des élus ; il constate que tous les membres sont présents.

Deux assesseurs sont désignés : Julien MASSE et Nathalie TEMPIER.

L’élection du Maire et des adjoints a lieu à bulletin secret, à la majorité absolue pour les deux

premiers tours de scrutin puis à la majorité relative s’il est procédé à un 3°" tour ; en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Michel TEXIER propose ensuite de procéder à l’élection du Maire et propose la candidature de Jean-Baptiste AILLAUD. Chaque élu, appelé, se dirige vers l’urne, positionnée au centre de la salle, pour voter.

1) Élection du Maire

Les assesseurs procèdent au dépouillement des votes, les résultats sont les suivants :

Monsieur Jean-Baptiste AILLAUD, ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tour de scrutin (onze voix « pour »), est élu Maire.

+ Délibération n° 4 - 2020 approuvée à l'unanimité des membres présents.

Monsieur le Maire s’adresse au Conseil Municipal et au public peu nombreux au vu des circonstances sanitaires, en ces termes :

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal, chers amis présents dans le public,

C'est la 3° fois qu'il m'est donné de vivre un moment aussi fort en émotion. En effet, il faut savoir ce que représente celte fonction de Maire, en responsabilités, en charges diverses et variées, en temps passé,en soucis générés, mais aussi, fort heureusement, en beaux moments, ceux vers lesquels le port de l’écharpe tricolore, sans prétention, vous entraîne : je citerai les mariages, les commémorations, les inaugurations, les rencontres avec des gens de qualité (et il y en a, à CHÂTEAUVIEUX comme ailleurs, la crise sanitaire, inédite, dont nous ne sommes pas encore sortis, nous l’a prouvé : je salue à ce titre nos couturières qui ont fabriqué, spontanément, des masques en tissu : Muriel LAGO, Christiane LAPALUS, Joëlle ROSST et Brigitte DUBOIS). I y a foison de beaux moments que l'on vit en tant qu'édile mais je ne suis pas là ce soir pour les rappeler …

Depuis le 22 mars 2008, j'assume du mieux que je le peux, croyez-moi, avec mes forces, mais aussi mes faiblesses, j'en ai de nombreuses, la mission que vous m'avez confiée à nouveau ce soir, qui m’honore et m'oblige. Mais plus que cette mission, chers élus, c'est votre amitié et votre indéfectible confiance qui m'honorent. Je l'ai dit avec solennité, cela a pu vous surprendre, ici-même, lors des vœux à la population : je suis fier d'avoir à mes côtés une équipe efficace, une deuxième famille en quelque sorte, qui ne cesse de faire ses preuves et de me rendre au centuple ce que j'essaie de lui apporter modestement. Nous travaillons à la fois avec efficacité, apparemment, puisque nous avons été réélus, et dans la bonne humeur, ce qui ne gâche rien, bien au contraire. Ceci nous a valu, une nouvelle fois, car ces deux aspects semblent transparaître - je n'en tire aucune gloire mais cela a tout de même du sens, c'est la vérité des chiffres, bruts - des scores aux élections municipales du 15 mars que de nombreuses équipes d'élus sortants, et à nouveau candidates, nous ont enviés. Nous avons obtenu, grâce au soutien des châteauviards, et malgré la crise sanitaire qui couvait déjà, entre 96,12% et 99,13% des suffrages exprimés. Certes, d'aucuns diront qu'il n'y avait qu'une seule liste de candidats, mais plus de 60% des inscrits châteauviards se sont déplacés et ont glissé un bulletin dans l'urne avec notre nom, soutenant notre équipe, « Avec vous pour CHÂTEAUVIEURX ». Il faut sans doute y voir la preuve que notre gestion globale de la Commune a correspondu aux aspirations de nos administrés ces 6 dernières années et que ceux-ci ont jugé que nous méritions de continuer notre travail dans l'intérêt général. Cette confiance, massivement renouvelée, nous a touchés.

À ce stade de mon propos, je tiens à vous remercier plus spécifiquement, mes chers amis élus, toutes et tous, de votre engagement à mes côtés. Je salue notamment Sébastien LAGO, qui nous quitte après 2 mandats. Cela a été un immense plaisir de te compter parmi nous, membre tellement fidèle et actif de l’équipe. Je salue aussi Sébastien GIRAUDEAU, qui n'a pas souhaité reconduire l'expérience. J'ose insister : je vous remercie toutes et tous, membres réélus, de l'appui permanent que vous m'apportez : mes fidèles adjoints, que je vais vous proposer, dans un instant, de reconduire dans leurs fonctions : Michel TEXIER, Christine CORNAND et Gilles SERRES ; mes dévoués Conseillers Municipaux : Marie-Laure BEZEAULT, Nadine PACALET, Régine GONCALVES, Evelyne VASSEUR et Christian BOYER. Et vous, les nouveaux conseillers municipaux, Nathalie TEMPIER et Julien MASSE, sachez que je ne vous oublie pas et je vous remercie également d'avoir accepté ma sollicitation de vous faire intégrer notre équipe dans laquelle vous avez toute votre place, gardez cela à l'esprit. Je sais que je vous ai fait, en quelque sorte, sortir de votre zone de confort, je vous ai surpris en allant vous chercher cet hiver, mais vOuS avez accepté, nous vous en savons gré, votre mission d'élu qui, je l'espère pour vous, sera enrichissante sur le plan collectif mais aussi personnel, comme elle l’est pour nous, qui sommes plus aguerris à la fonction. Je sais, nous savons tous autour de cette table, que vous serez tous deux à la hauteur. J'en profite pour dire au public que je suis à la tête d'un Conseil Municipal historique, comme l'était le précédent d'ailleurs : 5 femmes et 6 hommes entre 2014 et 2020... Et désormais, les chiffres sont tout simplement inversés puisque 6 femmes et 5 hommes composent notre équipe pour cette nouvelle mandature, c'est du jamais vu à CHÂTEAUVIEUX. J'en suis fier. Et dès lors que je parle des femmes, je remercie aussi du fond du cœur Sylvie, ma chère épouse car il est si difficile, voire ingrat, de partager sa vie avec un Maire car, assumant cette fonction, on se doit d'être disponible pour autrui. Je salue pour terminer le personnel communal: Lydie VITALE, Danielle MAGALLON et André AUBERT qui coordonnent, à leur niveau, les exigences, fortes, de l’action municipale.

Au-delà de l'aspect que j'évoquais à l'instant, la féminisation de notre équipe, qui n’est pas que symbolique à mon sens, sachez que je suis très heureux de vous retrouver, les membres du Conseil Municipal, malgré la distanciation sociale imposée, d'où cette première réunion ici à la salle des fêtes et alors que nous sommes éloignés les uns des autres. Je vous l'annonce par ailleurs officiellement, il y aura d’autres réunions du Conseil Municipal ici avant la fin de la période d'état d'urgence sanitaire, le 10 Juillet prochain. Je le précisais, je suis ravi de plonger à nouveau mon regard dans le vôtre après cette période de confinement et de gestion somme toute insolite de la Mairie, qui a été soumise à unfonctionnement totalement irrationnel, car imposé par le confinement et la mise en œuvre des mesures- barrières, ces deux derniers mois: pas de réunions, ou si peu, une Mairie fermée au public, pas de rendez-vous, plus de chantiers, des appels téléphoniques permanents avec l'État, les collègues Maires, les administrés, consacrés au seul COVID-19, devenu d’un coup d’un seul notre meilleur ennemi. Et mes innombrables réunions. Disparues de mon agenda ! Mon quotidien aura été fait de communications via « Voisins Vigilants », de la gestion des masques et de leur distribution, du gel, des livraisons de produits frais à domicile par nos acteurs locaux, des conditions d'ouverture de l’école de TALLARD, du respect des procédures de confinement, d'ailleurs bien suivies à CHÂTEAUVIEUX, etc. Je demande pardon à mes élus s'ils estiment que j'ai exercé de façon un peu solitaire le mandat, contraint d'agir ainsi car enfermé, contre mon gré, comme chacun l’a été, je ne fais pas exception, dans ma tour d'ivoire. Mais nous voilà, ce soir, enfin installés, pour un travail qui va tout de suite devenir plus collaboratif. n’en doutez pas une seconde ! Nous avons tant de dossiers à porter, et je les présenterai, si j'en ai

l'autorisation du point de vue sanitaire, à la population, car je suis frustré, je vous le dis avec force, de ne pas avoir pu animer notre réunion publique, prévue 48 heures à peine avant le scrutin. Je souhaite que nous nous lancions rapidement dans des dossiers majeurs : l'aménagement de la Place DUCHAMBLO et ses annexes, ce sera pour l'automne au plus tard car 2 mois ont été perdus, et la création d’une petite maison de santé, dotée si l'on peut d'une Maison pour Assistantes Maternelles et d'une résidence « autonomie », très modeste, pour personnes âgées, sur notre terrain municipal sous l'église. Mais tant d'autres projets, dans des domaines très divers, nous aftendent, projets que nous tenterons de co-construire, « Avec vous pour CHÂTEAUVIEUX ». Malgré l'absence d’é échanges publics avant les opérations électorales, nos administrés ont tout de même pris connaissance de nos idées au travers de notre document de campagne et j'en fais humblement le constat, ils les ont manifestement soutenues.

Je conclurai ainsi mes propos : je serai à la tête de la Commune, ces 6 prochaines années, vous me connaissez, en tâchant toujours de porter haut les intérêts de CHÂTEAUVIEUX et de ses habitants, en accompagnant les associations, qui font un travail formidable au quotidien, tissant ce lien social si prégnant sur notre territoire communal, en veillant, en tant que Maire, à répondre à chacune des sollicitations, que ce soit celles des élus ou de tout administré, c'est l’une des exigences que me m'assigne. C'est dans cet esprit, et uniquement celui-ci, servir la Commune et les châteauviards, que j'ai toujours conçu mon engagement municipal. Je n'en dévierai pas, ce principe est pour moi majeur et il est la clé de voûte de l’action politique, y compris au niveau qui est le nôtre et qui a, sans doute qu'il n'y a

pas là de hasard, les faveurs de nos compatriotes, à savoir l'échelon municipal.

Je nous souhaite collectivement un bon mandat, prolifique en avancées pour notre Commune, que nous

aimons tant, un mandat empreint de solidarité et de plaisirs partagés.

Merci à tous.

Après ce discours d’investiture, Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu local.

2) Détermination du nombre d’adijoints

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déterminer le nombre des Adjoints au Maire ; il précise que ce nombre ne peut excéder 30 % de l’effectif légal de 11. Le Conseil Municipal fixe à trois le nombre d’Adjoints au Maire, indiquant que ce nombre demeure inchangé pour la commune.

+ Délibération n° 5 - 2020 approuvée à l'unanimité des membres présents.

3) Élections des adjoints

Monsieur le Maire propose de reconduire respectivement Michel TEXIER, Christine CORNAND et

Gilles SERRES pour les postes de 1%, 2°% et 3% adjoints.

Le dépouillement des votes, après scrutin secret, organisé dans les mêmes conditions que pour élection du Maire, donne les résultats ci-après :

Monsieur Michel TEXIER, ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tour de scrutin (onze voix « pour »), est proclamé 1° Adjoint de Monsieur le Maire.Madame Christine CORNAND, ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tour de scrutin (onze voix « pour »), est proclamée 2°"° Adjointe de Monsieur le Maire.

Monsieur Gilles SERRES, ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tour de scrutin (onze voix « pour »), est proclamé 3°% Adjoint de Monsieur le Maire.

+ Délibération n° 6 - 2020 approuvée à l'unanimité des membres présents.

Monsieur le Maire évoque dans leurs grandes lignes les délégations qu’il accordera aux adjoints précédemment élus : Michel TEXIER aura en charge les travaux, la voirie et l’agent technique, Christine CORNAND suivra particulièrement le budget, les finances et les politiques contractuelles et Gilles SERRES aura la responsabilité des dossiers d’urbanisme.

Il est donné rendez-vous aux élus pour une prochaine séance du Conseil Municipal, à nouveau à la salle des fêtes, au mois de juin ; la salle de réunion de la Mairie ne permettant pas, en effet, selon les textes en vigueur, au moins jusqu’à la fin de la période d’état d'urgence sanitaire fixée au 10 juillet, de réunir 12 personnes ainsi que des membres du public. Monsieur le Maire rappelle à ce sujet qu’il faut s’assurer que chaque personne dispose de 4m2 d’espace de « distanciation ». Il s’agira alors, au cours de cette séance, de voter le budget.

L’ordre du jour étant épuisé, et en l’absence de question du public, la séance est levée à 19h30.

Le Maire, ET

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Jean-Baptiste AILLAUD #4, à Utes-ASÈ