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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15.02.24 1)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2024
à 19h30
Mairie
de
RIVOLET
69640
Présents
:
Catherine
BUTET,
Charles-Alexandre
ORTONNE,
Jean-Pierre
GIRAUD,
Joëlle
RUBENS,
Catherine
BARRIERE,
Françoise
BRANCIARD,
Julien
FELLOT,
Sylviane
AULAS,
Marjorie
GRIERE-FURTAK,
Karine
BOUDOT
Absents
:
Priscille
DU
MANOIR
(a donné
pouvoir
à Jean-Pierre
GIRAUD)
Hugues
FELLOT
(a donné
pouvoir
à Catherine
BARRIERE)
David
THOMASSET
(a donné pouvoir
à Sylviane
AULAS)
Didier
COMBIER
(a donné
pouvoir
à Joëlle
RUBENS)
Béatrice
BOUGAIN
Secrétaire
de séance
: Catherine
BARRIERE
Le
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
18 janvier
2024
est approuvé
à l'unanimité.
1.
Délibération
— Approbation
du
compte
administratif — exercice
2023
Madame
le maire présente
le compte
administratif de
l'exercice
2023.
Le
résultat
de
clôture
de
la section fonctionnement
est de
166
255.68€.
Concernant
les
dépenses,
il
est
expliqué
que
le
compte
60628
est
utilisé
comme
un
compte
d'équilibrage.
Il avait
été
affecté
53
957.82
€ à ce
compte.
Concernant
les
recettes,
la
commune
a plus
perçu
que
le prévisionnel,
notamment
en
droits
de
mutation
(25
000€
prévu
pour
un
réalisé
de
46
128.65€)
et
le périscolaire
(30
000€
prévu
pour
un
réalisé
de
33
961€).
Le
résultat
de
clôture
de
la section
investissement
est de
82
361.18€.
Concernant
les
dépenses,
les
postes
les
plus
importants
correspondent
au
remboursement
des
emprunts
et aux
travaux
de voirie.
Pour
l'aire
de
loisirs,
le
budget
prévisionnel
de
49
000
€
correspondait
au
montant
HT
donné
pour
les
dossiers
de
demandes
de
subvention.
Pour
cette
raison,
il est
constaté
un
décalage
entre
le
prévu
et le réalisé.
Il reste
des factures
à régler:
En
dépenses
d'investissement,
la
différence
entre
le
prévisionnel
de
320
142
€
et
le
réalisé
de
223
379.20
€
correspond
à
l'installation
de
la pompe
à
chaleur
de
l'école
qui
n'a
pas
encore
été
payée
en
totalité. Le fond
de
roulement
des
recettes
d'investissement
s'est
un peu
dégradé
en
2023,
mais
il n’est pas
inquiétant.
En
effet,
l'année
2022
était
confortable
par
rapport
à
2023
et
avait permis
de faire
des
réserves
qui
sont
utilisées
avec
un
peu
de
décalage.
Selon
les
dires
de
Monsieur
Richard
BIANCOURT,
conseiller
aux
collectivités
locales,
la gestion
reste
saine.
Madame
le
Maire
ne participant
pas
à
la
délibération,
Madame
Catherine
Barrière,
doyenne
de
l'assemblée,
soumet
la
délibération
au
Conseil
municipal.
Il
approuve
à
l'unanimité
le
compte
administratif 2023.
2.
Délibération
Approbation
du
compte
de
gestion
de
l’année
2023,
dressé
par
Madame
Sylvie
Crussard,
Perceptrice
de
Villefranche-s/s
Madame
le
Maire
présente
le
résultat
budgétaire
de
l'exercice
2023
dressé
par
Madame
Sylvie
CRUSSARD,
Perceptrice
de
Villefranche-sur-Saône.
Les
chiffres
du
compte
de
gestion
sont
identiques
à ceux
du
compte
administratif.
Le
Conseil
municipal,
par
délibération,
approuve
à l'unanimité
le compte
de
gestion
2023.
3.
Délibération
— Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
au
titre
bonus
ruralité
-
Réhabilitation
et
rénovation
énergétique
d’un
logement
communal
Cette
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
concerne
la
réhabilitation
et la rénovation
de
l'appartement
situé
à côté
de
l'auberge.
Le
montant
des
dépenses
prévues
HT
est
de
92
505.43
€
Le
montant
de
la
subvention
demandée
est de
28
284.40
€ et représente
30%
de
l'opération.
Une
autre
subvention
de
45
720
€ est demandée
à
l'Etat
(DERT
2024
—
DSIL
2024).
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
serait
de
18
501.03
€
représentant
20
%
du
montant
total.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
la demande
de
subvention.
4.
Délibération
— Règlement
intérieur
des
salles
communales
Madame
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
qu'il
convient
d'apporter
des précisions
au
règlement
intérieur
des
salles
communales.
En
effet,
il est
souhaité
que
soit
indiqué
que
le
matériel
placé
dans
les placards
de
la salle
de
motricité
ne
doit
en
aucun
cas
être
utilisé.
Également,
la salle
de motricité
n'étant pas
une
salle de
réunion,
il est interdit d'y manger.
Le
règlement
intérieur
sera
désormais
affiché
dans
la salle.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
accepte
cette proposition
à l'unanimité
3.
Tour
des
commissions
5.1.
Commission
« Bâtiments
»
La
commune
a pour
projet
la
remise
en
état
de
la
cloche
à
la
volée
de
l'église.
Deux
devis
sont
présentés
:
l’un
de
9450.90
€
de
l'entreprise
Paccard,
et
l'autre
de
8
646
€
de
l’entreprise
Bodet
Campanaire.
Dans
l'ancien
cimetière,
Madame
le
Maire
informe
que
six
tombes
sont
à
l’état
d'abandon
(procédure
d'abandon).
Un
devis
remis
par
une
entreprise
des
pompes
funèbres
s'élève
à
2
500
€ par
tombe.
Il comprenant
le nettoyage
et le vidage
de
la tombe.
L'ossuaire
de
l’ancien
cimetière
est plein,
il convient
de
le fermer
et
d’en
ouvrir
un
autre. Après
discussion,
il
est
décidé
d'entreprendre
des
travaux
d'aménagement
de
l'ancien
cimetière
(avec
création
d'un
nouvel
ossuaire)
et la réparation
de
la cloche.
5.2.
Commission
« Ecole
»
Au
niveau
des
effectifs,
neuf nouveaux
élèves
sont prévus pour
la rentrée
2024-2025.
Un
courrier
de
l'inspection
académique
informe
la
commune
qu'elle
n’est pas
concernée
par
la suppression
de
classe
l'année prochaine.
Le
Conseil
municipal
des
Jeunes
est en
réflexion.
Un
groupe
de
travail
élabore
une
enquête
qui
sera
à distribuer
auprès
des
élus pour
connaître
leur
avis
et réflexions.
Un
projet
de
plantation
de
haies
avec
identification
des
essences
(repérées
préalablement
dans
la forêt)
et plantation
des arbres
sur l'aire
de
loisirs est envisagé.
Il est
constaté
une
absence
de
réunion
depuis
le
9
novembre
2023.
Une
prochaine
réunion
est programmée
le 5 mars
2024
à 20h30.
Lors
de
la
conférence
sur
la parentalité
du
6 février
2024,
25
parents
étaient présents.
La
commune
va
recevoir prochainement
le questionnaire final
distribué
aux parents.
5.3.
Commission
«
Urbanisme
»
Un
gros
chantier
sur
le
domaine
public
a
été
entrepris
dans
la
montée
du
Trion
pour
l'évacuation
des
eaux
sur
30
mètres.
Le propriétaire
n'en
a pas
informé
préalablement
la
mairie. Quelques
déclarations
de
travaux
sont
en
cours,
un
Permis
de
Construire
est
en
cours
à
la
Fouillouse,
et un
autre
à Pierre
Filant.
Des
habitants
du
Grand
Vernay
demandent
la
détermination
d'un
chemin
en
limite
de
leur
propriété. Il est constaté
des problèmes
de
voisinage
au
Cruizon.
5.4.
Chemins
communaux
La
commission
travaille
sur
le parcours
de
randonnée
n°1
de
4,5
km
(salle
des fêtes
—
Le
Quesnel
-La
Fouillouse
—
Le
Pinay
—
Le
Colongé
—
salle
des fêtes).
Il
convient
de
rouvrir
certaines
portions
des
chemins
communaux.
La
commune
devra
envisager financièrement
le
balisage
de
ce
parcours
qui
est plaisant
et
offre
différents points
de
vue
du
village.
5.5.
Commission
« C.C.A.S»
Lors
de
la
coupure
électrique
d'une
durée
de
22
heures
sur
la
commune
le
dimanche
12
février
Madame
Sylviane
AULAS
et
Madame
Françoise
BRANCIARD
se
sont
rendues
au
domicile
des
personnes
vulnérables,
seules
et fragiles.
Deux
rivoliens
l'ont
aidé
dans
sa
tâche. Pour
le
repas
des
anciens
du
24 février,
41
sont
offerts
et
14
sont payants.
Le
coût pour
la
commune
est donc
de
1 025
€ sans
les
boissons
(le repas
unitaire préparé par
l'auberge
de
Rivolet
est de
25
€).
Six personnes
sont
seulement prévues
pour
le service
et le dressage
des
assiettes
et un
appel
est lancé à des volontaires.
6.
Informations
et questions
diverses
La
classe
en
1
souhaite
organiser
une
vente
de
moules
frites
le
dimanche
10
mars
sur
la
place
de
la
mairie
à
côté
de
la
salle
de
motricité.
Cette
salle
étant
occupée
par
une
,
association,
il a été proposé
d'organiser
cette
vente
dans
le jardin
de
la maison
centre
bourg
ou
sur
le parking
de
la salle
des fêtes.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h15