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Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 11 Juillet 2018
Document publié le Mercredi 11 juillet 2018 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 11 Juillet 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 11 JUILLET 2018
Personnel communal
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de renouveler le contrat de
Monsieur MORAINE François, adjoint d’animation du 1er septembre 2018 au 31 août 2019.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident d’accepter la reprise de
Madame FOUBERT Hélène ATSEM à 100% à partir du 03 septembre 2018.
Aménagement du centre bourg
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal chargent Madame Le Maire de signer
l’avenant numéro 1 concernant la maîtrise d’œuvre du cabinet d’études VEUGEOIS pour
l’intégration de la passerelle dans le bourg au niveau du Boulant et de la consultation de
prestataire Street-art et Scénographie pour le bâtiment de la maison de la Moisson.
Soit une validation du forfait définitif de rémunération à hauteur de 6.46% (base de
rémunération 51 668.20€ HT).
Madame Le Maire présente le plan d’aménagement de la deuxième tranche des travaux.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal chargent Madame Le Maire de signer
la convention de fonds de concours avec le département pour le financement concernant la
réalisation finale des enrobés sur la départementale 142. Les crédits sont donc reportés pour
l’année 2019.
Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal chargent Madame Le Maire de signer
le devis de l’entreprise LOGICIA INFORMATIQUE pour un montant de 5 460.00€ pour
l’acquisition d’une caméra durant les travaux de l’aménagement du bourg 2ème tranche.
Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal décident de retenir les entreprises
suivantes pour l’aménagement de la 2ème tranche du centre bourg, montant HT.
- Lot 1 : VRD : SÉCHÉ pour un montant de 514 026.88€
- Lot 2 : charpente métallique bois (passerelle) : CRUARD pour un montant de 22 362.70€
- Lot 3 : Aménagement paysager : VALLOIS pour un montant de 52 145.01€
- Lot 4 signalisation : CREPEAU pour un montant de 27 482.00€ Règlement des services périscolaires et extrascolaires
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de valider le règlement des
services périscolaires et extrascolaires. (En + goûter fourni par le centre, le changement des
tarifs et les horaires). Le compte rendu du conseil d‘école est donné aux conseillers.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Débat sur le règlement, le zonage du projet …
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal chargent Madame Le Maire de signer
le devis de l’entreprise PRIGENT de Rennes sur la faisabilité technique de la 2ème tranche du
lotissement le Coteau du Domaine pour un montant de 4 878.00€ TTC.
Voirie
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de retenir l’entreprise
PIGEON pour les travaux de voirie 2018 pour un montant de 65 563.41€HT
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal chargent Madame Le Maire de signer
le devis de l’entreprise SÉCHÉ suite aux orages, impasse des Rosiers du 9 juin 2018 pour un
montant de 9 331.80€
Rapport annuel de la Communauté de Communes du Pays de Loiron sur les
déchets ménagers
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident d’approuver le rapport
annuel 2017.
Compte rendu de diverses réunions
La commission école garderie/cantine donne le compte rendu avec l’architecte BAAC sur
la restructuration et extension de l’école garderie/cantine. L’idée est de regrouper, par la
même occasion tous les élèves dans un même lieu, il nous faut donc reconstruire un
bâtiment, une cour et un préau. C’est un projet proposé pour 2019, mais nous devons
d’ores déjà avoir un accord de principe afin de faire partir les permis de construire et
demander les subventions. (Voir DETR et toutes les subventions possibles pour la réunion de septembre, ce qui nous permettrait de valider ce projet groupe scolaire et
pôle enfance).
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de donner un accord
de principe sur ce projet, afin de faire partir les permis de construire. Un plan de
financement sera établi pour la prochaine réunion de conseil.
Compte rendu conseil d’école du jeudi 28 juin
ADMR : Madame le Maire donne le compte rendu de l’Assemblée Générale
Compte rendu de la réunion SIVU du 20 juin 2018.
Prochaine réunion les mardis 11 septembre et le 16 octobre 2018.