Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 04 16
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2023 03 16
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2023 03 16
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 05 16 comp
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 05 16 comp
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2023 05 25
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2023 02 28
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2023 05 25
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 01 18
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 02 15
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 04 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Guinoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 2024 04 16)
Thèmes du document : Sport, Logement, Banque,
Saint- Gé INOUX
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-GUINOUX
Séance
du
16
avril
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
avril,
le
conseil
municipal
de
la
Conseillers
:
|
|
FR
.
SUR
=
En
exercice
: 14
commune
de
Saint-Guinoux,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
Présents
: 8
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
SIMON,
Maire.
Absents
: 6
.
.
.
Pouvoirs
: ]
Présents
: Mme
Anne-Marie
BEAUFEU,
M.
Yvonnick
BESNARD,
Mme
Fanny
Votants
: 9
GOUDÉ,
M.
Gilles
GUYON,
Mme
Marylène
HARDY,
Mme
Sandra
LECOULAN,
Mme
Christelle
LONCLE,
M.
Pascal
SIMON
Convocation
:
12
avril
2024
Absents:
M.
Fabrice
CARRÉ,
Mme
Catherine
ETRAVES
{pouvoir
Marylène
HARDY},
M.
Jérôme
HERVY,
M.
Éric
LALLÉ,
M.
Raoul
LE
PIVERT,
Mme
Alexandra
ROCHELLE Secrétaire
de
séance
: Mme
Anne-Marie
BEAUFEU
Monsieur
Pascal
SIMON,
président
de
séance,
après
avoir
fait
l'appel
nominal,
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
ouvre
la
séance
à
19h.
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il
est
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil
municipal.
Madame
Anne-Marie
BEAUFEU
est
nommée,
à
l'unanimité,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance. >
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
21
mars
2024
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
21
mars
2024
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
>
Avenant
n°1
à
la
convention
triennale
pour
la
tarification
sociale
des
cantines
scolaires
La
commune
a
mis
en
place
depuis
la
rentrée
scolaire
2022,
une
tarification
sociale
de
la
cantine
scolaire,
dans
le
cadre
du
dispositif
« repas
à
1€
» et
d'une
convention
triennale
avec
l'Etat.
En
contrepartie
l'Etat
verse
à
la
commune
une
subvention
de
3€
par
repas
dont
le
tarif
est
inférieur
ou
égal
à
1€.
Par
ailleurs,
la
loi
EGALIM
impose
notamment
aux
restauration
collective
un
certain
nombre
d'obligations
:
-
50%
de
produits
« durables
» dans
les
restaurations
scolaires
(labels...)
:
-
20%
de
produits
issus
de
l'agriculture
issu
de
l'agriculture
biologique
; -__
Lutte
contre
le
gaspillage
;
-
Suppression
du
plastique
(matériel
de
réchauffe,
contenant,
vaisselle)
;
-
1 'repas
végétarien
par
semaine
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
s'est
engagée
de
longue
date
dans
une
démarche
de
qualité
au
niveau
de
la
restauration
scolaire
avec
la
préparation
des
repas
sur
place
par
des
agents
compétents.
Il rappelle
également
qu'une
étude
a
été
menée
par
une
stagiaire
en
2019
afin
de
préparer
le
restaurant
scolaire
aux
obligations
règlementaires.
IL
informe
que
l'Etat
propose
aux
collectivités
engagées
dans
le
dispositif
«repas
à
1€»
un
avenant
à
la
convention
triennale
afin
de
prendre
en
compte
l'engagement
de
la
en
contrepartie
d'une
bonification
de
1€
qui
s'ajoute
à
l'aide
financière
de
3€
par
repas
servi
au
tarif
maximal
d'1€.
La
collectivité
doit
être
inscrite
dans
la
démarche
EGALIM
et
respecter
les
engagements
relatifs
au
secteur
de
la
restauration
collective
sur
toute
la
durée
de
l'avenant
pour
tout
ce
qui
concerne
le
secteur
de
la
restauration
collective.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
convention
actuelle
prendra
fin
en
juillet
2025.
Il
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
l'avenant
à
la
convention
triennal
et
de
s'engager
aux
respects
des
prescriptions
de
la
loi
EGALIM.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Valide
l'avenant
n°1
à
la
Convention
triennale
pour
la
tarification
sociale
des
cantines
scolaires
dans
les
conditions
présentées
ci-dessus
;
e
_Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
à
la
convention
et
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
>
Budget
Commune
2024 :
décision
modificative
n°1
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
Budget
2024
de
la
Commune
doit
faire
l'objet
d'une
décision
modificative
pour
ajustement
de
plusieurs
opérations
d'investissement.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
procéder
au
vote
de
la
décision
modificative
portant
virement
de
crédits
au
Budget
2024
de
la
Commune
suivante
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Opé
88
- compte
2156
Matériel
de
défense
civile
+
4 000.00
Total
Opé
88
Sécurité
+ 4 000.00
Opé
115-
compte
13461
DETR
+
100
200.00
Opé
115-
compte
13251
GFP
rattachement
-
18
000.00
Total
Opé
115
Vestiaires
du
stade
+ 82
200.00
Opé
117
-
compte
13251
GFP
rattachement
-
17
000.00
Opé
117
- compte
13461
DETR
+ 36
721.00
Opé
117
- compte
13462
DSIL
+
13
000.00
Opé
117
-
compte
231
Installations
et
matériels
techniques
+
95
000.00
Total
Opé
117
Aménagement
rues
Bonaban
et
Clos
Neuf
+
95
000.00
+ 32
721.00
Opé
121
-
compte
231
Installations
et
matériels
techniques
+15
921.00
Total
Opé
121
Rénovation
de
la
Maison
des
associations
+
15
921.00
TOTAL
INVESTISSEMENT
+114
921.00
+114
921.00
RO Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Décide
de
voter
la
décision
budgétaire
modificative
présentée
ci-dessus
;
e
Charge
Monsieur
le
Maire
de
procéder
à
ces
virements
de
crédits.
>
Demande
de
subvention
à
Saint-Malo
agglomération
au
titre
du
dispositif
financier
de
soutien
aux
initiatives
communales
dans
le
cadre
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
de
Paris
2024
Cette
année,
Paris
accueillera
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques.
Saint-Malo
Agglomération,
labélisée
«
Terre
de
jeux
2024
»
a
la
volonté
de
faire
de
cet
événement
un
vecteur
de
cohésion,
de
fierté
et
de
dynamisme
pour
chaque
commune
et
chaque
habitant
de
noire
agglomération.
Dans
le
cadre
du
dispositif
financier
de
soutien
aux
initiatives
communales,
Saint-Malo
Agglomération
met
en
place
une
aide
aux
communes
pour
l'organisation
d'un
évènement
en
lien
avec
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques.
Le
montant
du
dispositif
est
plafonné
à
1
000€
maximum
par
commune
et
représente
au
maximum
50%
de
la
dépense
communale.
L'école
publique
Les
Cèdres
organisera
le
3
juin
2024,
en
partenariat
avec
3
écoles,
des
« mini
olympiades
» à
Saint-Guinoux.
Le
matin
: Les
Mini
-Olympiades
Pour
les
7
classes
des
écoles
citées
précédemment
soit
un
effectif
total
de
107
élèves.
Suite
à
une
cérémonie
d'ouverture,
11
groupes
d'élèves
tourneront
dans
plusieurs
ateliers
[ateliers
de
sauts,
lancers,
courses
et
de
jeux
coopératifs).
Chaque
groupe
sera
encadré
par
un
adulte
et
quelques
élèves
de
CM
de
l'école
de
Plerguer
où
de
Saint-Guinoux.
Cette
rencontre
s'achèvera
par
une
cérémonie
de
fermeture
avec
la
remise
d'une
médaille
à
chaque
élève.
Ces
médailles
seront
préalablement
confectionnées
par
les
élèves
des
différentes
écoles
et
relèvera
dans
travail
d'arts
Visuels
en
amont.
L'après-midi
:Un
tournoi
sportif
avec
les
classes
de
CM
des
écoles
de
Plerguer
et
de
Saint-
GUinoUx. Les
objectifs
du
projet
:
- Développer
des
projets
avec
les
clubs
sportifs
du
territoire
(préparation
au
tournoi
de
basket
par
le
club
de
Miniac-Morvan
dans
le
cadre
de
l'opération
Basket)
:
- Accueil
de
sportif
de
haut
niveau
[Madame
Delorène)
;
-
Renforcer
auprès
des
élèves
la
pratique
du
sport
comme
gage
de
bien-être,
de
bonne
santé
et
porter
la
culture
du
sport
olympique
[les
valeurs,
l'hymne,
la
flamme,
la
signification
des
anneaux,
la
connaissance
des
différents
sports
et
la
pratique
de
quelques
sports).
Le
Projet
prévoit
l'accompagnement
des
professionnels
extérieurs
dans
différentes
disciplines
pour
un
montant
prévisionnel
total
de
1500.75
€TTC.
L'école
sollicite
l'accompagnement
de
la
commune
pour
la
réalisation
de
ce
projet
dans
le
cadre
du
dispositif
de
soutien
financier
mis
en
place
par
Saint-Malo
agglomération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
°
Approuve
le
projet
présenté
par
l'école
publique
Les
Cèdres
dans
le
cadre
du
dispositif
d'accompagnement
financier
de
Saint-Malo
agglomération
pour
les
projets
J02024
d'un
montant
prévisionnel
de
1 500.75
€TTC
;
e
Sollicite
une
subvention
de
Saint-Malo
agglomération
dans
le
cadre
du
soutien
financier
aux
projets
JO02024
pour
un
montant
de
750.37
€; e
Dit
que
le
reste
à
charge
sera
financé
sur
le
budget
de
fonctionnement
de
l'école
publique
Les
Cèdres
alloué
pour
l'année
2024 ;
e
Charge
Monsieur
le
Maire
de
procéder
à
ces
virements
de
crédits.
>
Convention
relative
à
l'implantation
des
points
d'apport
volontaire
des
déchets
par
Saint-Malo
agglomération
Monsieur
le
Maire
informe
rappelle
que
Saint-Malo
agglomération
est
compétent
en
matière
de
collecte
des
déchets
et
qu'à
ce
titre
elle
déploie
des
points
d'apporis
volontaires
dans
les
communes
de
son
territoire.
Saint-Malo
agglomération
propose
de
conclure
une
convention
avec
la
commune
afin
de
préciser
les
modalités
de
mise
en
place,
de
maintenance,
d'entretien
net
de
collecte
de
ces
PAV,
pour
une
durée
de
20
ans.
La
commune
s'engage
dans
le
cadre
de
cette
convention
à
assurer
le
nettoyage
des
abords
des
PAV
ainsi
que
les
dépôts
sauvages
éventuels.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Valide
la
Convention
relative
à
l'implantation
des
points
d'apports
volontaires
dans
les
conditions
présentées
ci-dessus
;
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
à
la
convention
et
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
>
Convention
de
partenariat
HELIO
Aménagement
pour
l'accession
sociale
à
la
propriété
- Lotissement
« Le
Pray
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
séance
du
15
février
2024,
le
Conseil
Municipal
a
validé
avec
Helio
Aménagement
une
convention
de
projet
urbain
partenarial
portant
[PUP)
sur
la
réalisation
de
29
logements,
sur
les
parcelles
section
B
n°1881
et
1883,
dont
9
maisons
en
accession
aidée
portées
par
le
réseau
PROCIVIS.
PROCIVIS
BRETAGNE
auquel
appartiennent
les
deux
constructeurs
de
maisons
individuelles
MAISON
ELIAN
et
MDF
BRETAGNE,
propose
des
solutions
aux
collectivités
partenaires
pour
accompagner
leurs
politiques
de
l'habitat
notamment
l'aide
à
l'accession
à
la
propriété.
Pour
cela,
PROCIVIS
octroie
un
Prêt
Missions
Sociales
(PMS)
sous
certaines
conditions.
Pour
être
éligibles
les
ménages
concernés
:
-__
Seront
prioritairement
des
primo-accédants
et
devront
avoir
des
revenus
inférieurs
aux
plafonds
de
ressources
du
PTZ
(prêt
à
taux
zéro
de
l'Etat)
-__
Présenteront
des
conditions
de
financement
nécessitant
l'intervention
des
missions
sociales
(absence
d'apport
personnel,
crédits
en
cours...)
-
Pourraient
être
des
secondo-accédants
dans
une
situation
familiale
et/ou
professionnelle
présentant
un
frein
avéré
à
l'accession
: familles
monoparentales,
jeunes,
intérimaires,
familles
nombreuses,
seniors.
-
Dans
tous
les
cas,
le
logement
devra
constituer
la
résidence
principale
de
l'acquéreur.
Tous
ces
critères
sont
pour
l'acquéreur,
mais
aussi
pour
l'ensemble
des
partenaires
du
projet,
la
garantie
de
sécuriser
au
maximum
le
projet
d'accession.
PROCIVIS
étant
un
organisme
à
but
non
lucratif,
il lui
est
nécessaire,
pour
pouvoir
octroyer
des
prêts
avantageux
sur
ses
fonds
propres,
de
signer
une
convention
simplifiée
avec
la
collectivité
locale
sur
laquelle
le
projet
@) est
situé.
La
présente
convention
s'inscrit
dans
les
actions
définies
dans
la
convention
conclue
entre
PROCIVIS
et
l'Etat.
AUssi
PROCIVIS
BRETAGNE
s'engage
à
:
e
Favoriser
le
financement
de
l'accession
sociale
à
la
propriété
des
ménages
à
revenus
modestes
e
Rendre
compte
des
décisions
prises
dans
ce
cadre
et
des
caractéristiques
des
prêts
attribués
e
Réserver
une
aide
de
30
000
€
par
projet,
correspondant
à
une
enveloppe
globale
de
270
000
€.
Cette
convention
ne
nécessite
aucune
contribution
financière
pour
la
collectivité.
Ainsi
la
présente
convention
a
pour
objet
de
définir :
e
Les
conditions
de
mise
en
œuvre
des
« Missions
Sociales
» de
PROCIVIS
BRETAGNE,
en
faveur
des
accédants
à
la
propriété
à
revenus
modestes
dans
le
cadre
du
programme
«
Le
Pray
»
à
SAINT-GUINOUX
et
la
réalisation
de
9
maisons
en
bande,
en
accession
aidée,
par
MAISON
ELIAN
et
MDF
BRETAGNE
e
Les
engagements
respectifs
de
chaque
signataire
de
la
convention
dans
cette
mise
en
œuvre.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
°
Approuve
le
projet
de
convention
présenté
en
annexe ;
°e
Charge
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
>
Questions
diverses
1.
Braderie
du
1°
mai
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
mercredi
1e"
mai
se
tiendra
la
braderie
organiser
par
le
Comité
d'animation
et
partenariat
avec
la
mairie
qui
met
disposition
ses
moyens
de
la
commune. 2.
Acquisition
d'une
parcelle
agricole
rue
du
Bas
Brillant
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal
a
validé
l'acquisition
d'une
parcelle
agricole
située
rue
du
Bas
Brillant.
Il indique
que
la
SAFER
a
notifié
la
préemption
de
ce
terrain
lors
de
la
procédure
de
vente.
Monsieur
le
Maire
étudie
avec
la
Congrégation
des
Sœurs,
vendeur,
les
modalités
permettant
de
contester
cette
décision.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h15.
Approbation
du
procès-verbal
lors
de
la
séance
du
16
mai
2024
Commentaires
:
Signatures
Date :
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Pascal
SIMON
i
Anne-M
BEAUFEU
fun
KLY