Déliberation - cisions du Maire 2024

Documents similaires

Déliberation - nqy5poqdemfv&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - d9164dbg835n&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - 8n25y1hokub4&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - byq64dbfvi94&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - bqa62bif9efi&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - bf5w8vqzjft&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - k4364dbgey7p&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - 5ja651x6gwse&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Déliberation - 7665lnf8dgiz&mime=application%2Fpdf&originalname=D

Arrêté - 1s75q2yxcpsn&mime=application%2Fpdf&originalname=2

Déliberation - cisions du Maire 2024 Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Chef. Lien du pdf (Déliberation - cisions du Maire 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet, LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL ANNEE 2024

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Décision n°1 du 5 janvier 2024 : signature d’un devis de la Société TOP MODULES pour l’achat d’un bungalow double d’occasion pour les tennis : 10 395 € HT

- Décision n°2 du 6 janvier 2024 : signature d’un devis de la Société ASP ENVIRONNEMENT pour l’achat de fournitures d’entretien : 3 939,96 € HT

- Décision n°3 du 11 janvier 2024 : signature d’un devis de la Société TOLLENS pour l’achat de plaques insonorisantes pour la salle H.Buyat : 2 596,10 € HT

- Décision n°4 du 16 janvier 2024 : signature d’un devis de la Société INOVA pour la Maitrise d’œuvre dans le cadre de la mise ne place d’un marché de télécommunications : 7 850 € HT

- Décision n°5 du 19 janvier 2024 : signature d’un devis de la Société BERGER LEVRAULT pour le renouvellement des contrats de suivi progiciels comptabilité et ressources humaines : 2 197, 25 € HT - Décision n°6 du 26 janvier 2024 : signature d’un devis de la Société INFRACITY pour la maintenance de la vidéoprotection : 1 061,50 € HT

- Décision n°7 du 1er février 2024 : signature d’un devis de la Société LJ FORMATION pour des formations du personnel communal en Santé Sécurité Travail : 1 650 € HT

- Décision n°8 du 02 février 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHICUBE pour un état des lieux et une étude de faisabilité pour la réhabilitation de la maison au 7 rue de la Forge (maison Doucey) : 5 010 € HT

- Décision n°9 du 05 février 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise DIMIER pour la fourniture et pose de blocs portes palières serrures 3 points aux logements de la Maison des Association : 3 370 € HT - Décision n°10 du 05 février 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise DIMIER pour la fourniture et pose de blocs portes palière serrures 3 points à la Maison Médicale : 2 970 € HT

- Décision n°11 du 06 février 2024 : signature d’un devis de la Société R2G pour le remplacement de l’automate de la chaufferie de la Mairie : 1 500 € HT

- Décision n°12 du 09 février 2024 : signature d’un devis de la Société LEGALLAIS pour l’achat de petit matériel (fraise, foret, vis…) pour stock au local technique : 1 455,45 € HT

- Décision n°13 du 09 février 2024 : signature d’un devis de la Société BRIQUET MOTOCULTURE pour l’entretien du tracteur Kubota : 1 031,22 € HT

- Décision n°14 du 09 février 2024 : signature d’un devis de la Société PEPINIERE DES MARAIS pour la plantation d’arbres Chemin du lac et parc du Marchil : 1 097,65 € HT

- Décision n°15 du 13 février 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise DECLICS pour la mise en place d’un lave-mains WC PMR à la Maison Médicale – partie Croisée des Chemins : 1 855 € HT - Décision n°16 du 13 février 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour la réalisation d’une plateforme et fourniture d’une cuve de stockage d’eau au jardins familiaux : 4 250 € HT - Décision n°16bis du 02 février 2024 : signature d’un avenant n°2 de la Société SBI pour les travaux de rénovation de la salle polyvalente – Lot 4 : 12 101 € HT

- Décision n°16ter du 28 février 2024 : signature d’un avenant n°1 de la Société ELECPARTNERS pour les travaux de rénovation de la salle polyvalente – Lot 5 : 3 479,20 € HT

- Décision n°17 du 1er mars 2024 : demande de subvention pour les animations patrimoniales 2024 (financement du poste de chargé de développement du patrimoine à temps plein). Le plan de financement de l’opération s’établit de la manière suivante :

- Département : 34 965 € (50 %)

- Commune : 34 965 € (50 %)

Coût total : 69 930 €

- Décision n°18 du 04 mars 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise KAORI CHARPENTE pour la réfection du toit d’un cabanon de jardin au 100 Chemin du Rivier : 2 158 € HT - Décision n°19 du 26 février 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise MENUISERIE DIMIER pour la modification de fenêtres de toit sur ancien tènement café de la Mairie : 2 915,40 € HT - Décision n°20 du 26 février 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ELEC PARTNERS pour la modification des éclairages de la salle polyvalente : 12 580,12 €

- Décision n°21 du 08 mars 2024 : signature d’un devis de ENEDIS pour le raccordement de la Maison Lacroix : 1 326 € HT

- Décision n°22 du 10 mars 2024 : signature d’un devis de l’Association OSEZ pour diverses interventions d’entretien de terrains sur la Commune : 11 520 HT (pas de TVA)- Décision n°23 du 13 mars 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise KAORI CHARPENTE pour la remise en état de la zinguerie d’un cabanon de jardin au 100 Chemin du Rivier : 1 014 € HT - Décision n°24 du 14 mars 2024 : signature d’un devis de la Société ASP ENVIRONNEMENT pour l’achat de produits d’entretien : 3 693,46 € HT

- Décision n°25 du 14 mars 2024 : signature d’un devis de la Société SOLS DIAG pour une étude des sols du bâtiment au 84 rue de l’Abbatiale : 2 170 € HT

- Décision n°26 du 18 mars 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise 3DINOV pour le nettoyage complet de la salle polyvalente après travaux : 1 850 € HT

- Décision n°27 du 18 mars 2024 : signature d’un devis de la Société PEPINIERE DANIEL SOUPE pour l’achat d’arbustes pour le Marchil : 2 008,20 € HT

- Décision n°28 du 27 mars 2024 : signature d’un devis de la Société PLAYGONES pour la réalisation d’une aire de jeux aux Guilleraux : 31 669 € HT

- Décision n°29 du 28 mars 2024 : signature d’un devis de l’agence CF ENVIRONNEMNT dans le cadre de l’ENS pour les phases « suivre les oiseaux » et « suivre la physionomie des mares » : 1 000 € HT - Décision n°30 du 28 mars 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour des travaux supplémentaires de raccordement de réseaux aux jardins familiaux : 1 333 € HT - Décision n°31 du 02 avril 2024 : signature d’un devis de la Société KOESIO pour le renouvellement des antivirus du parc informatique de la Commune : 1 525 € HT

- Décision n°32 du 04 avril 2024 : signature d’un devis des ETS PHILIPPE pour finition du coin cuisine de la salle polyvalente : 3 500 € HT

- Décision n°33 du 04 avril 2024 : signature d’un devis de la Société NILFISK pour l’achat d’une laveuse en remplacement de l’ancienne de la salle F.Seigner : 7 020 € HT (reprise ancienne machine 500 € HT) - Décision n°34 du 4 avril 2024 : signature d’un devis de la Société LACROIX pour l’achat de 12 potelets de voirie : 1 071 € HT

- Décision n°35 du 4 avril 2024 : signature d’un devis du SEPECC pour le remplacement d’un poteau incendie : 1 720 € HT

- Décision n°36 du 04 avril 2024 : signature d’un devis de la Société BRIQUET MOTOCULTURE pour l’achat d’une desherbeuse thermique : 2 098 € HT

- Décision n°37 du 08 avril 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise BRUNO BORDEL pour les travaux de pose d’un poteau incendie : 1 490 € HT

- Décision n°38 du 08 avril 2024 : signature d’un devis de la Société IWOODLOVE pour un meuble complémentaire au pôle médical : 2 460 € HT

- Décision n°39 du 15 avril 2024 : signature d’un contrat de mise à disposition avec OSEZ pour les chantiers jeunes été : 4 571,40 € (pas de TVA)

- Décision n°40 du 16 avril 2024 : signature d’un devis de l’UGAP pour 1 chariot de retour de livres pour la bibliothèque : 4 878 € HT

- Décision n°41 du 16 avril 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHICUBE pour études de la réhabilitation de la Maison LACROIX

o Diagnostic de la structure sur la totalité du bâti : 980 € HT

Et sous réserve de la poursuite des projets :

o Réalisation des études et travaux pour la création d’un commerce avec réserves : 17 960 € HT o Réalisation des études et travaux pour la création d’un espace commun et de chambres de gîte : 33 340 € HT

- Décision n°42 du 17 avril 2024 : signature d’un devis de MILLENIUM COLLECTIVITES pour 1 chariot à livres + tablettes pour la bibliothèque : 1 138,46 € HT

- Décision n°43 du 18 avril 2024 : signature d’un devis de la Société PROMUSEUM pour l’achat de cimaises pour le musée : 1 372,60 € HT

- Décision n°44 du 19 avril 2024 : signature d’un bail professionnel avec le Dr Anne Marie VIALLARD, pour un local au 100 Chemin du Rivier

- Décision n°45 du 22 avril 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise OZ MEN pour la réfection du mur de la cour de la Maison des Associations : 14 907 € HT

- Décision n°46 du 25 avril 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise PROPONNET MENUISERIE pour la fabrication et la pose de stores à la Maison des Associations : 5 080,38 € HT - Décision n°47 du 30 avril 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise GCSE pour une niche pour logettes EDF sur bâtiment au 5 rue St Theudère : 1570 € HT

- Décision n°48 du 30 avril 2024 : signature d’un devis de la Société LAQUET pour le nettoyage de l’aire de jeux : 3 670 € HT- Décision n°49 du 02 mai 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHIPAT pour des diagnostics complémentaires de la phase 1 de la restauration de l’Abbatiale : 17 401.15 € HT - Décision n°50 du 07 mai 2024 : signature d’un devis de la Société DEKRA pour le contrôle technique de la rampe d’accès au café de la Mairie : 1 500 € HT

- Décision n°51 du 13 mai 2024 : signature d’un devis de la Société CST SIGNALISATION pour une campagne de marquage au sol : 3 000 € HT

- Décision n°52 du 13 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise GCSE pour la fabrication d’une dalle pour la mise en place d’une borne FORAIN place de la Mairie : 3 620 € HT

- Décision n°53 du 15 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ELEC PARNERS pour la fourniture et pose d’une borne FORAIN sur la place de la Mairie : 5 650,40 € HT

- Décision n°54 du 17 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise HUGONNARD pour des travaux de réfection (toiture, escaliers) du logement au 86 rue de l’Abbatiale : 2 993, 95 € - Décision n°55 du 17 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ELECPARTNERS pour des travaux de réfection (électricité) du logement au 86 rue de l’Abbatiale : 8 703, 60 €

- Décision n°56 du 17 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise EDP pour des travaux de réfection (cloisonnement) du logement au 86 rue de l’Abbatiale : 15 102,35 €

- Décision n°57 : signatures de devis pour la saison culturelle 2024-2025 :

o Traboule production : Concert CINE’N CO : 2000 € (TVA non applicable) o La Toile de Pandorre : Spectacle Cocorico lève-toi Chantecler : 2 100 € (TVA non applicable) o Les Conteurs à vis : la vraie fausse histoire du Père Noël : 1 150 €

o Earqaa Productions : histoire de la musique tzigane : 1 500 € (TVA non applicable) o Marion Paola Production : Spectacle Vincent Boubaker : 1 100 € (TVA non applicable) o After the Crescent : concert de musiques du monde : 1 300 € (TVA non applicable) o Collectif de l’Atre : Roméo et Juliette : 2 796,21 € HT

▪ SPECTACLES POUR LES SCOLAIRES

o Locus Solus : le petit chaperon rouge : 1 314 € HT

o Compagnie Imprévue : Tous Contes Faits : 1 500 € (TVA non applicable) - Décision n°58 du 21 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise TAVENARD pour la pose d’une hotte et de caissons pour le futur café de la Mairie : 12 932 € HT

- Décision n°59 du 21 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise MERLE pour le fauchage des accotements de voirie : 3 600 € HT

- Décision n°60 du 23 mai 2024 : signatures des marchés de travaux pour l’aménagement de la place des Moles-carrefour de Trieux et Chemin du Ruisseau

o Lot n°1 – VRD : Entreprise ECTP pour 123 008,50 € HT

o Lot n°2 – Espaces verts : Groupement des Entreprises PERTICOZ Gérard et JORDAN Père et Fils pour 116 188,00 € HT

- Décision n°61 du 23 mai 2024 : signature d’un avenant avec DE PLUS BELLE sur le marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension des Services Techniques : 9 607,82 € HT

- Décision n°62 du 24 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise MEYER SOL pour l’aménagement de la cuisine du café de la Mairie – pose du sol : 3 734.16 € HT

- Décision n°63 du 24 mai 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise MEYER SOL pour l’aménagement de sanitaires au café de la Mairie – pose du sol : 1 630,56 € HT

- Décision n°64 du 28 mai 2024 : signature d’un devis de la Société ASP ENVIRONNEMENT pour l’achat de produits d’entretien : 3 579,32 € HT

- Décision n°65 du 30 mai 2024 : signature de devis de la Société DAPHONE pour la fourniture et le remplacement du câblage informatique et du système de la téléphonie des bâtiments communaux, programmations, mise en service : 22 259,80 €

- Décision n°66 du 03 juin 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise BARIBAL ELEC pour le raccordement électrique de l’algéco du tennis : 1468,19 € HT

- Décision n°67 du 06 juin 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise METAL ONE CONCEPT pour la fabrication et la pose de 2 rampes d’escalier à l’Eglise d’Arcisse : 1 100 € HT

- Décision n°68 du 10 juin 2024 : signature d’un devis de la Société 3DI pour la création et la fabrication d’une table d’orientation : 11 250 € HT

- Décision n°69 du 12 juin 2024 : signature d’un devis de la Société DE PLUS BELLE ARCHITECTE pour la réalisation du dossier d’ERP de l’algéco du tennis : 2 400 € HT

- Décision n°70 du 12 juin 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise BARIBAL ELEC pour l’alimentation électrique de l’algéco du foot : 1 730 € HT- Décision n°71 du 12 juin 2024 : signature d’un devis des Etablissements Philippe pour la réparation de la chambre froide de la cantine de l’école L.Seigner : 1 522,20 e HT

- Décision n°72 du 13 juin 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour la réalisation d’accès PMR à la Maison des soins et aux toilettes de la Maison Pour Tous : 3 280 € HT

- Décision n°73 du 14 juin 2024 : signature d’un devis de la Société PLAYGONES pour la fourniture et la pose de tatamis à la Salle Polyvalente : 14 970,72 € HT

- Décision n°74 du 13 juin 2024 : signature, dans le cadre du marché de voirie, d’un bon de commande du groupement VAL/GACHET/PERRIOL/FAVIER pour des travaux de dévoiement d’un cheminent à l’espace des guilleraux : 6 548,49 € HT

- Décision n°75 du 14 juin 2024 : signature d’un devis de la Société SAFI PRODUCTION pour un spectacle en commun avec la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné : 4000 € HT - Décision n°76 du 17 juin 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise VAL TP pour des travaux de viabilisation du club house du terrain de foot : 6 811 € HT

- Décision n°77 du 21 juin 2024 : signature d’un devis de la Société BONFILS pour l’achat de pièces pour la broyeur et la balayeuse : 1 258,27 € HT

- Décision n°78 du 21 juin 2024 : signature, dans le cadre du marché de voirie, d’un bon de commande du groupement VAL/GACHET/PERRIOL/FAVIER pour les emplois partiels aux points à temps manuels sur diverses voiries pour l’année 2024 : 34 631,04 € HT

- Décision n°79 du 24 juin 2024 : signature d’un devis de la Société LAQUET pour la fourniture et livraison de liège pour le stade synthétique : 14 850 € HT

- Décision n°80 du 25 juin 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour le changement de grilles d’évacuation à la salle polyvalente, au vestiaires des Guilleraux et reprise de l’enrobé dans la cour de l’école du Bourg, dans le cadre de l’accessibilité : 4 880 € HT

- Décision n°81 du 1er juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour la création d’un exutoire d’eau Vie de Versin et la pose de tuyaux d’évacuations d’eau au bois d’Yvrard : 1 290 € HT - Décision n°82 du 2 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour la réfection d’une partie de l’enrobé de la cour de l’Ecole maternelle dans le cadre de l’accessibilité : 2 625 € HT - Décision n°83 du 12 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise CHARDON pour la restauration de l’escalier de la tour du tènement du café de la Mairie : 14 490 € HT

- Décision n°84 du 12 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise TERPEND ORDASSIERE pour les menuiseries intérieures des logements situés au 86 rue de l’Abbatiale : 7 930 € HT - Décision n °85 du 12 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise DECLICS pour l’installation sanitaire des logements situés au 86 rue de l’Abbatiale : 32 208 € HT

- Décision n°86 du 12 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société COLLEQUIP pour l’achat d’un barnum 4x6 et de 15 mange-debout : 1709,62 € HT

- Décision n° 46 bis du 28 avril 2024 : signature d’un avenant n°1 au marché de réhabilitation du Café de la Mairie, lot 3 – Plâtrerie-peinture, avec l’Entreprise EDP, pour ajout de cloisons de distribution et modification du doublage d’isolation :

o + 8 044,55 € HT portant le marché à 68 105, 68 € H

- Décision n°64 bis du 29 mai 2024 : signature d’un avenant n°1 au marché d’extension des services techniques, lot 1 – VRD, avec le groupement ECTP/FUZIER-LAMBERT, pour réduction linéaire clôture côté EHPAD, réduction du nombre de plots de clôture, pour étude supplémentaires, panneaux de soubassement, clôture treillis soudés, semelle en gros béton pour adaptation fondations au réseau EP o + 8 730,56 € HT, portant le marché à 172 702,82 € HT

- Décision n°76 bis du 17 juin 2024 : signature d’un avenant n°1 au marché de réhabilitation du Café de la Mairie, lot 2 – Plancher-Menuiserie, avec l’Entreprise HUGONNARD, pour modification de la mezzanine, sablage des garde-corps et pose de l’escalier :

o + 6 235,33 € HT

o – 16 307,50 € HT

o Soit un avenant de – 12 086,20 € HT, portant le marché à 236 737,58 € HT - Décision n°76 ter du 20 juin 2024 : signature d’un avenant n°1 au marché de réhabilitation du Café de la Mairie, lot 1 – Démolition-Gros Œuvre, avec l’Entreprise GCSE, pour démolition de dallages et pics anti pigeons

o + 5 478 € HT, portant le marché à 84 478 € HT

- Décision n°80 bis du 25 juin 2024 : signature d’un avenant n°2 au marché de réhabilitation du Café de la Mairie, lot 2 – Plancher-Menuiserie, avec l’Entreprise HUGONNARD, pour pose de velux : o + 4 200 € HT, portant le marché à 240 937,58 € HT

- Décision N°87 du 29 juin 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHICUBE pour études de la réhabilitation de la Mission LACROIX (annule et remplace la décision n°41 du 16 avril 2024 : 14 280 € HT- Décision n°88 du 15 juillet 2024 : signature d’un avenant n°3 au marché de réhabilitation du Café de la Mairie, lot 2 – Plancher-Menuiserie, avec l’Entreprise HUGONNARD, pour modification de 3 fenêtres fixes en fenêtres 2 vantaux :

o + 1869 € HT, portant le marché à 242 806,58 € HT

- Décision n°89 du 15 juillet 2024 : signature d’un avenant n°1 au marché de réhabilitation du Café de la Mairie, lot 5 – Plomberie, avec l’Entreprise DECLICS, pour réseau de ventilation sur les logements au- dessus du bar

o + 7 833 € HT, portant le marché à 60 539 € HT

- Décision n°90 du 16 juillet 2024 : signature d’un avenant n°2 au marché d’extension des services techniques, lot 1 – VRD, avec le groupement ECTP/FUZIER-LAMBERT, pour réduction des bordures béton et augmentation linéaire des clôtures

o – 1585,14 € HT, portant le marché à 171 123.66 € HT

- Décision n°91 du 16 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société ASP ENVIRONNEMENT pour l’achat de produits d’entretien : 2 136 ,78 € HT

- Décision n°92 du 17 juillet 2024 : signature d’un marché de fourniture et livraison des repas en liaison froide pour 2 restaurants scolaires pour l’année scolaire 2024/2025 avec la Société GUILLAUD TRAITEUR :

o Repas enfant maternelle : 3.35 € HT

o Repas enfant primaire : 3.45 € HT

o Repas adulte : 3.45 € HT

- Décision n°93 du 17 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société PLAYGONES pour la réparation des sols souples de l’aire de jeux de l’école maternelle : 1 240 € HT

- Décision n°94 du 17 juillet 2024 : signature d’un devis du Cabinet d’Etudes Marc MERLIN pour une proposition de schéma directeur de la défense intérieure contre l’incendie sur la Commune de Saint-Chef : 7 000 € HT + 500 € HT par réunions supplémentaires

- Décision n°95 du 18 juillet 2024 : signature d’un contrat de dératisation des bâtiments communaux avec la Société 3D INOV PROPRETE : 1 000 € HT

- Décision n°96 du 23 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise METAL ONE CONCEPT pour la mise en place de soubassements sur une porte de la salle polyvalente avec remplacement de la serrure anti panique et fabrication avec pose de 2 grilles de défense sur des fenêtres de l’école du Bourg : 4 525 € HT - Décision n°97 du 23 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHICUBE la MO de la création d’un commerce au 84 rue de l’Abbatiale : 17 940 € HT

- Décision n°98 du 23 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise GENIE CIVIL DU SUD EST pour le murage d’une porte et garnissage entre solives dans le bâtiment au 86 rue de l’Abbatiale : 951 € HT - Décision n°99 du 23 juillet 2024 : signature d’un avenant n°1 au marché de l’aménagement de la place des Moles – carrefour route de Trieux et chemin du Ruisseau, Lot 2 – Espaces verts-mobiliers, avec l’Entreprise PERTICOZ Gérard, pour adjonction de pavés en résine, béton désactivé, potelets et réduction de béton imprimé en pavés circulés :

o + 17 740,20 € HT

o – 17 204 € HT

o Soit un avenant de + 536,20 € HT, portant le marché à 116 724,20 € HT - Décision n°100 du 23 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société EDP pour la réalisation d’un plafond au 86 rue de l’Abbatiale : 1 325,64 € HT

- Décision n°101 du 23 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société EDP pour la modification de cloisons au café de la Mairie : 3 250 e HT

- Décision n°102 du 24 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société LEADER EQUIPEMENTS pour l’achat de 4 bancs : 1 275,96 € HT

- Décision n°103 du 24 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise 3D INOV pour le nettoyage des murs et décapages des carreaux de la salle polyvalente : 2 450 € HT

- Décision n°104 du 23 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise EDP pour la modification de cloisons existantes pour agrandissement de passage dans le café de la Mairie : 3 250 € HT - Décision n°105 du 23 juillet 2023 : signature d’un devis de l’Entreprise EDP pour la réalisation d’un plafond et de doublages au 86 rue de l’Abbatiale : 1 325,64 € HT

- Décision n°106 du 31 juillet 2024 : signature d’un devis de la Société PICBOIS pour l’achat de 6 poubelles modèle Morestel : 4 185,86 € HT

- Décision n°107 du 31 juillet 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise TERELEC pour le remplacement de la sono du jeu de boules : 1 476,40 € HT

- Décision n°108 du 08 aout 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise METAL ONE CONCEPT pour la fabrication d’un châssis acier : 1 100 € HT- Décision n°109 du 09 août 2024 : signature d’un devis de la Société ASP pour l’achat de produits d’entretien : 1 108,16 € HT

- Décision n°110 du 26 août 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise VAL TP pour l’extension de la plateforme entre l’école L. Seigner et la salle F. Seigner : 19 242,50 € HT

- Décision n°111 du 28 août 2024 : signature d’un bail commercial avec la SARL RHONE VALLEE BREW & SPIRIT pour les locaux situés au 3 place de la Mairie pour environ 157 m² et un local au 84 rue de l’Abbatiale pour environ 51 m².

o Loyer

▪ 900 € TTC la première année du bail avec gratuité pour le premier mois (soit septembre 2024 compte tenu que les travaux ne sont pas terminés)

▪ 1 260 € TTC à compter de la deuxième année du bail

- Décision n°112 du 30 août 2024 : signature d’un devis de la Société ELLIPSE GEOMETRE pour le bornage du bâtiment en U de l’ex-Ime : 1 646,50 € HT

- Décision n°113 du 10 septembre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour la création d’un fossé à la Haute Biousse : 2 800 € HT

- Décision n°114 du 11 septembre 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHIPAT pour des investigations complémentaires dans le cadre de la restauration de l’Abbatiale, phase 1(travaux de sauvegarde) : 17 401,15 € HT

- Décision n°115 du 11 septembre 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHIPAT pour des études complémentaires sur les orgues, demandées par la DRAC dans le cadre de la restauration de l’Abbatiale, phase 1: 2 250 € HT

- Décision n°116 du 11 septembre 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHIPAT pour des études complémentaires sur les fonds d’archives, demandées par la DRAC dans le cadre de la restauration de l’Abbatiale, phase 1: 1 500 € HT

- Décision n°117 du 11 septembre 2024 : signature d’un devis de la Société ARCHIPAT pour l’AVP de la Phase 2 (travaux de conservation-restauration du clos-couvert) dans le cadre de la restauration de l’Abbatiale : 76 933 ,23 € HT

- Décision n°118 du 18 septembre 2024 : signature d’un devis de la Société GEO CONCEPT 3D pour la Maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la sécurisation du carrefour route de grand champ et chemin de la Michalière : 5 414,42 € HT

- Décision n°119 du 1er octobre 2024 : signature d’un devis de la Société LBCONSEIL pour le suivi de travaux de vidéoprotection - phase 2 : 5 800 € HT

- Décision n°120 du 02 octobre 2024 : signature d’un devis de la Société OB MUSIQUE pour l’achat de matériel son et lumière pour la salle F.Seigner : 3 49 ,32 € HT

- Décision n°121 du 03 octobre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise MENUISERIE DIMIER pour la fourniture et pose de portes pour améliorer l’isolation phonique de la maison médicale : 1 485,00 € - Décision n° 122 du 04 octobre 2024 : signature d’un devis avec la Société KOESIO pour l’achat d’un ordinateur portable avec garantie et installation pour la direction de l’école L.Seigner : 1 074 € HT - Décision n°123 du 07 octobre 2024 : signature d’un devis de la Société ECHOPPE pour l’achat de vêtements de travail pour le personnel des écoles : 1 296,50 € HT

- Décision n°124 du 07 octobre 2024 : signature d’un devis de la Société MEYER SOL pour la pose de sols PVC au 86 rue de l’Abbatiale : 10 867,88 € HT

- Décision n°125 du 08 octobre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise GCSE pour la création d’un socle pour la statue du Chat : 2 250 € HT

- Décision n°126 du 08 octobre 2024 : signature d’un devis de la Société ASP pour l’achat de produits d’entretien : 3 588,18 € HT

- Décision n°127 du 8 octobre 2024 : signature d’un devis de la Société FABREGUE pour l’achat de livret de famille : 1 040,15 € HT

- Décision n°127 bis du 08 octobre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ABC BORNE pour la reprise de l’étanchéité de la salle polyvalente suite à dégradation : 7 692,29 € HT

- Décision n°128 du 25 octobre 2024 : demande de subvention au Département de l’Isère dans le cadre de l’acquisition de la parcelle D 481 dans le périmètre de l’ENS

- Décision n°129 du 25 octobre 2024 : signature d’un devis du SEPECC pour le remplacement d’un poteau incendie route de Versin : 4 486 € HT

- Décision n°130 du 29 octobre 2024 : signature d’un devis de la troupe EPHEMERIA CIRCUS pour une animation du 8 décembre : 1 500 € HT (non assujetti à la TVA)

- Décision n°131 du 05 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société EIFFAGE pour l’installation des illuminations : 1 490 € HT- Décision n°132 du 05 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société SONEPAR pour l’achat de dalles Led pour divers bâtiments: 969,76 € HT

- Décision n°133 du 05 novembre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise 3D INOV pour le remplacement d’un agent de services à la maternelle pour 6 semaines : 1 500 € HT - Décision n°134 du 07 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société AXIMUM pour le dépannage des feux tricolores d’Arcisse : 1 295 € HT

- Décision n°135 du 12 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société EIFFAGE pour l’achat de nouvelles décorations illuminations : 5 317 € HT

- Décision n°136 du 12 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société DROME CAPTURE EFFAROUCHEMENT pour l’effarouchement des pigeons en centre-bourg : 3 265,80 € HT - Décision n°137 du 12 novembre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise GCSE pour la réalisation d’un enduit au cimetière du Bourg : 3 600 € HT

- Décision n °138 du 18 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société ASP ENVIRONNEMENT pour l’achat de fournitures d’entretien : 4 373,38 € HT

- Décision n°139 du 19 novembre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise METAL ONE CONCEPT pour la fabrication d’une porte à la salle polyvalente : 2 200 € HT

- Décision °140 du 21 novembre 2024 : signature d’un bail dérogatoire avec l’Association « le Hameau des Producteurs » pour le local sous la Mairie (ex Pub) : 500 € par mois

- Décision n°141 du 22 novembre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise ECTP pour l’aménagement de la place de l’Eglise d’Arcisse : 13 566 € HT

- Décision n°134 bis du 8 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société ELLIPSE pour la Maîtrise d’œuvre pour l’opération « aménagement du carrefour Traversée d’Arcisse et Chemin de la Plantée » : 6 348 € HT

- Décision n°142 du 28 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société APAVE pour le contrôle technique de la Maison au 2 place de la Mairie pour l’aménagement de gîte et commerce : 3 300 € HT - Décision n°143 du 28 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société ALPES CONTROLE pour le diagnostic amiante et plomb de la maison 2 place de la Mairie : 4 030 € HT

- Décision n°144 du 28 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société ALPES CONTROLE pour la mission CSPS de la maison 2 place de la Mairie : 3 970 € HT

- Décision n°145 du 28 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société APAVE pour le contrôle technique de la création d’un commerce au 84 rue de l’Abbatiale : 2 000 € HT

- Décision n°146 du 28 novembre 2024 : signature d’un devis de la Société ALPES CONTROLES pour la mission CSPS de la création d’un commerce au 84 rue de l’Abbatiale : 2 790 € HT - Décision n°147 du 4 décembre 2024 : signature d’un devis du Cabinet d’Etudes MERLIN pour un diagnostic pour la reprise du pont du ver : 7 800 € HT

- Décision n°148 du 09 décembre 2024 : signature d’un devis de la Société SOL DIAG pour une étude de portance sous l’emprise des futures dalles du commerce au 84 rue de l’Abbatiale : 1 740 € HT Décision n°149 du 10 décembre 2024 : signature d’un devis de l’Entreprise TAPIO pour la reprise de la zinguerie et de la couverture du mansard du château ex-ime : 4 554,88 € HT