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Déliberation - D08
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - D08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Gironde
Ville de Bègles
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
DE LA VILLE DE BEGLES
SÉANCE DU 21 MARS 2023
DÉLIBÉRATION N°08
OBJET : FINANCES LOCALES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2023
L'an deux mille vingt-trois le 21 mars, le Conseil municipal de la Ville de Bègles s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances à la Mairie sous la présidence de Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de Bègles, en suite de la convocation adressée le 15 mars.
Étaient présents : Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Mme Edwige LUCBERNET, M. Marc CHAUVET, Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, M. Vincent BOIVINET, Mme Amélie COHEN-LANGLAIS, M. Olivier GOUDICHAUD, Mme Fabienne CABRERA, M. Pierre OUALLET, Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Catherine CAMI, M. Xavier-Marie FEDOU, M. Jacques RAYNAUD, Mme Isabelle TARIS, M. Benoît D'ANCONA, Mme Sadia HADJ ABDELKADER, Mme Sylvaine PANABIERE, M. Guénolé JAN, Mme Marie-Laure PIROTH, Mme Typhaine CORNACCHIARI, Mme Laure DES V ALOIS, M. Nabil ENNAJHI, M. Kewar CHEBANT, M. Idriss BENKHELOUF, M. Aurélien DESBATS, M. Christian BAGATE, M. Mohammed MICHRAFY, Mme Isabelle TEURLAY NICOT, Mme Seynabou GUEYE.
S'étaient fait excuser et avaient donné délégation :
Mme Bénédicte JAMET DIEZ donne procuration à Mme Edwige LUCBERNET M. Pascal LABADIE donne procuration à Mme Catherine CAMI
M. Florian DARCOS donne procuration à Mme Marie-Laure PIROTH
M. Alexandre DIAS donne procuration à M. Mohammed MICHRAFY
Mme Fabienne DA COSTA donne procuration à Mme Seynabou GUEYE M. Christophe THOMAS donne procuration à M. Christian BAGATE
Secrétaire de la séance : Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI Monsieur Xavier-Marie FEDOU expose : Lors du vote du budget, le montant des crédits destinés au versement des subventions fait l'objet d'une inscription globale. Il s'agit de répartir ces crédits de manière individuelle aux différentes associations pour lesquelles la Ville contribue au bon déroulement de leurs actions. Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis, adopter les termes de la délibération suivante : Le Conseil municipal, VU le premier alinéa de l'article L.2311-7 du Code général des Collectivités Territoriales VU la loi N° 92.125 du 6 février 1992 relative à l'administration territorial de la République dite loi ATR VU la délibération du 6 décembre 2022 d'autorisation de versement anticipé au titre de l'exercice 2023 VU le budget primitif 2023 ENTENDU le rapport de présentation CONSIDÉRANT que le versement de ces subventions aux associations sera subordonné à la signature d'une convention consultable au sein du service municipal Vie Associative et Citoyenne CONSIDÉRANT qu'il est précisé que les élus intéressés à la gestion desdites associations ne participent pas au vote de la subvention correspondante DÉCIDE Article 1 : De procéder à la répartition des crédits de subvention conformément au tableau article 2. Article 2 : Tableau de répartition. Article 3 : D'imputer la dépense correspondante sur les crédits inscrits au budget principal de la Ville, chapitre 65, articie 6574. VOTANTS : 35 POUR : 35 . ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ DÉTAIL DES NON-PARTICIPATIONS : Pour le SYNDICAT DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS GÉNÉRAUX DU QUARTIER DE BIRAMBITS : M. Vincent BOIVINET r BÈ TERNITÉ : M. Benoît D'ANCONA, Mme Sadia HADJ ABDELKADER, Xavier Marie FEDOU te d'Arc - M. Vincent BOIVINET, Mme Bénédicte JAMET DIEZ Pour l'École Privée Sainte-Marie La Ferrade - Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, Mme
Laure DESVALOIS
Pour L'association sportive de PABLO NERUDA : Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Laure
DESVALOIS
Pour le Théâtre du LEVAIN : Mme Marie-Laure PIROTH
Pour le CREAC - Mme Edwige LUCBERNET. Mme Nadia BENJELLOUN-MACALU, M.
Benoît D'ANCONA
Pour l’'AMICALE ET PATRONAGE DES ÉCOLES LAÏQUES DE BÈGLES : M. Marc CHAUVET, Mme Sylvaine PANABIERE
Pour l’'AMICALE ET PATRONAGE DES ÉCOLES LAÏQUES DE BÈGLES - PEDT : M. Marc CHAUVET, Mme Sylvaine PANABIERE
Pour REMUE-MENINGES : M. Vincent BOIVINET, Mme Catherine CAMI Pour la MSP BAGATELLE (LE RELAIS) : M. Guénolé JAN
Pour la MSP BAGATELLE (CRECHE) : Mme Catherine CAMI, Mme Sylvaine PANABIERE,
M. Guénolé JAN
Pour SAGE : Mme Catherine CAMI, Mme Sylvaine PANABIERE
Pour A’URBA : M. Clément ROSSIGNOL PUECH, M. Olivier GOUDICHAUD Pour CYCLES ET MANIVELLES : M. Pierre OUALLET, Mme Sylvaine PANABIERE Pour B3E CLUB ENTREPRISES : M. Aurélien DESBATS
Pour ARCINS ENVIRONNEMENT : Mme Fabienne CABRERA, Mme Marie-Laure PIROTH Pour la MISSION LOCALE DES GRAVES : Mme Bénédicte JAMET-DIEZ, Mme Marie- Laure PIROTA, M. Nabil ENNAJHI
Pour A.DE.LE.: Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, M. Aurélien DESBATS, Mme
Bénédicte JAMET-DIEZ, Mme Marie-Laure PIROTH
Pour BORDEAUX UNITEC : M. Marc CHAUVET, M. Pierre OUALLET Pour BORDEAUX TECHNOWEST : M. Marc CHAUVET, M. Pierre OUALLET
La SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Nadia BENJELLOUN-MACALLI
Re
LE MAIRE,
Kément ROSSIGNOL PUECH