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Procès Verbal - Liste DES Délibérations (pour site internet)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations (pour site internet))
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Gi EVIGNAC
GR
SU
SAVE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
14
SEPTEMBRE
2022
01
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
06
juillet
2022
02
- Information
au
Conseil
Municipal
: Compte
rendu
des
décisions
prises
depuis
le dernier
Conseil
municipal
en
vertu
de
l'article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
03
- Création
et
suppression
de
postes
04
- Création
d'emploi
non
permanents
à temps
complet
et
non
complet
05
- Tableau
des
effectifs
06
- Décision
modificative
N°1
virements
de
crédits
07
- Détermination
des
indemnités
du
Maire,
des
adjoints
et
des
Conseillers
délégués
08
- Actualisation
du
règlement
intérieur
de
la Médiathèque
09
- Approbation
du
projet
de
convention
de
portage
entre
la commune
et
l'EPFL
pour
l'ensemble
immobilier
situé
au
3 Rue
des
Ecoles
10
- Vente
du
terrain
(C
N°
1102)
pour
la réinstallation
de
la pharmacie
11 -
Questions
diverses
Le
Maire,
Stephane
CHARPENTIER
Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé