Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2024 046
Déliberation - D2024 095
Déliberation - D2024 013
Déliberation - D2024 018
Déliberation - D2024 006
Déliberation - D2024 054
Déliberation - D2024 090
Déliberation - D2024 021
Déliberation - D2024 061
Déliberation - D2024 099
Déliberation - D2024 014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26/02/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six février, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. Nombre de suffrages: 12 | GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme
LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine, Mme TEDESCHI Marie
Procuration(s) :
Date de convocation M. LEVENT Jean-Marc donne pouvoir à M. GILLAUX Pascal
20/02/2024
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
21/02/2024
| | Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après Mme ENGRAND Emeline, M. LEVENT Jean-Marc dépôt en Préfecture le :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
29/02/2024
2024-014 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT RELATIVE À L'ACCÈS À L'ESPACE NUMÉRIQUE DE TRAVAIL DANS LES ÉCOLES DE L'ACADÉMIE DE REIMS.
Chaque conseiller municipal a reçu un exemplaire de la convention cadre de partenariat relative à
l'accès à l'espace numérique de travail dans les écoles de l'académie de Reims.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention cadre de partenariat relative à l'accès à
l'espace numérique de travail dans les écoles de l'académie de Reims.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Secrétaire de séance, Le Mair
Eh ES QE
À Konotermes *
Mairie de Fromgfennes CS
18 Rue des écoles sr oteuene SDENNE
Tél : 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr