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Procès Verbal - Proces verbale du conseil municipal du 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Sièges.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbale du conseil municipal du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
FEUILLET N°2025-31
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Réunion du Conseil Municipal en date du 24 juin 2025
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
LES SIEGES
SÉANCE DU 24 juin 2025
CONVOCATION DU 20 juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre juin, à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur MARANDEL Hervé, Maire. Sont présents : Mme HARDY Marie-Line, M. FONTAINE Raymond, maires-adjoints, M. CHEVALIER Philippe, M. CALLEWAERT Anthony, M. GOURREAU Fabrice, Mme CANESTRARO Jocelyne, Mme LAMARRE Aurore conseillers.
Retard excusée : Mme LAMARRE Aurore est arrivée à 19h20 pour le vote N°2025-40.
Formant la majorité des membres en exercice
M. CALLEWAERT élu secrétaire de séance.
L'ordre du jour étant le suivant :
➢ Approbation du procès-verbal en date du 26 mai 2025,
➢ Remboursement d’un agent,
➢ Demande de subventions pour projet d’éclairage de l’église ➢ Adhésion CAUE de l’Yonne,
➢ Convention financière de maintenance du SDEY
➢ Questions diverses
Ouverture de la séance à 19 heures.
******
* Approbation du procès-verbal en date du 26 mai 2025
Le procès-verbal de la réunion du 26 mai 2025 a été approuvé à l’unanimité FEUILLET N°2025-32
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Réunion du Conseil Municipal en date du 24 juin 2025
2025-37. Remboursement d’un agent
7.10 – Divers
Monsieur le maire explique au conseil municipal, que notre agent a financé un logiciel pour pouvoir travailler en télétravail, la somme de 228,96€, il explique que ce serait normal de lui rembourser.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’ACCEPTE de rembourser la somme de 228,96€TTC.
- CHARGE le Maire de signer tous les documents nécessaires.
2025-38. Demande de subventions pour projet d’éclairage
de l’église
7.10 – Divers
Monsieur le maire présente au conseil municipal son projet d’installation d’un éclairage pour la mise en valeur de l’Eglise Saint Cyr et Sainte Julitte, afin de financer une partie du projet, nous devons rechercher des subventions auprès de la DRAC et du Pacte Territoire si nous remplissons les conditions.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- D’AUTORISER les recherches de demandes de subventions - D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaires.
2025-39. Adhésion CAUE de l’Yonne
7.10 – Divers
Monsieur le maire présente au conseil municipal, afin de faciliter et accompagner les projets d’aménagement, le CAUE de l’Yonne. Il propose d’y adhérer. Le coût est de 0,15€ par habitant ; soit pour nos 436 habitants en 2025 ; un montant de 65,40€.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- D’ADHERER au CAUE de l’Yonne pour la somme de 65,40€. - DE PRÉVOIR le renouvellement annuel en fonction du nombre d’habitant. - D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaires. FEUILLET N°2025-34
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Réunion du Conseil Municipal en date du 24 juin 2025
2025-40. Convention financière de maintenance du SDEY 7.10 – Divers
Monsieur le maire expose la convention financière proposée par le SDEY pour la maintenance de l’éclairage public avec une intervention préventive en 2025 de 97 points lumineux LEDS et de 4 armoires.
Le montant financier proposé est composé de :
• La part fixe ; au point lumineux de 3 € pour 1 visite + 10 € par armoire • La part variable ; au point lumineux est de 10 € maximum, elle est ramenée à 0 € pour les points lumineux LED.
En option, la visite de nettoyage est proposée à 15€ par point lumineux.
Le montant forfaitaire annuel par point lumineux qui est proposé tient compte de la part apportée par le SDEY de 20% du montant TTC.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- ACCEPTE la convention financière et DECIDE de retenir la part fixe avec 1 visite annuelle SANS Option de nettoyage.
- DIT que le nombre de points lumineux indiqué dans cette délibération fait référence pour le calcul du forfait de maintenance de l’année en cours,
- PREVOIT que la révision du forfait suite à une évolution du nombre de points lumineux pour les années suivantes se fera par la signature d’une convention entre les parties, sans qu’il soit nécessaire de reprendre une nouvelle délibération,
- INFORME qu’une nouvelle délibération sera prise en cas de modification de la formule de calcul ou du coût par point lumineux.
- CHARGE le Maire de signer tous les documents nécessaires.
*Questions diverses :
- Boucher : Monsieur le maire donne lecture du mail reçu le 17 juin, les repreneurs ne souhaitent pas donner suite au projet de reprise de la boucherie.
- Bulletin municipal : Monsieur le maire informe le conseil municipal que dans les prochains jours un bulletin municipal sera à distribuer dans les boites aux lettres des administrés.
- Arrosage plantes semaine du 14 juillet : Monsieur le maire demande une organisation pour l’arrosage des fleurs pour la semaine de congé de l’employer municipal :
➢ Mardi : Anthony et Raymond.
➢ Vendredi : Philippe et Fabrice.
- Panneaux photovoltaïques : Monsieur le maire reparle du projet photovoltaïque, suite à la réunion en Visio du 20 juin 2025, pour avoir la possibilité d’installer des panneaux dans le champ en friche dans la zone artisanale. Cela rapportera à la commune environ 6 000€/an pendant 35 ans.
***
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 50.