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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Jeunesse,
OUEST
AVEYRON
o communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 14 décembre 2023
Le quatorze décembre 2023 à 14H30, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 8 décembre 2023
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 28
Nombre de procurations : 6
Etaient présents :
Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-
Balaguier), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE
(Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES arrivée pour
le vote du point n°12 (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11°"% vice-président), Monsieur
Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe
GUILHEN (Morlhon), Madame Suzanne DELERIS (4% vice-présidente), Monsieur Didier
POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-
Rinhodes), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Madame Isabelle LASCHON
(Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame
Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH
(Saujac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT
(Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL arrivé pour le vote du point n°17 (1% vice-
président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE arrivé pour le vote du point n°10 (1O°"e vice-
président), Monsieur Jean-Claude CARRIE arrivé pour le vote du point n°16 (77% vice-
président), Madame Pascale COMBE-CAYLA arrivée pour le vote du point n°4 (8ère vice-
présidente), Madame Alix JANODET (9% vice-présidente), Madame Françoise MANDROU- TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3ème vice- président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Excusés: Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE
ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice-président), Monsieur
Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Monsieur
Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Éric CANTOURNET (57e vice-président),
Procurations :
Dominique RIGAL Pouvoir à Suzette CLAPIER
Catherine MOYA Pouvoir à Guy MARTY
Gérard COLONGES Pouvoir à Michel DELPECH
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Alix JANODET Jusqu'au point n°16
Jean-Michel BOUYSSIE Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE Jusqu'au point n°9 Eric CANTOURNET Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA
Secrétaire de séance : Madame Suzette CLAPIER OUEST
æ AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 14 décembre 2023 à 14H30
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B23-079 : GEMAPI — Approbation de la convention de
gestion d’un bien commun pour l'application de la GEMAPI avec la
Communauté de Communes Quercy Rouergue Gorges de l'Aveyron
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B23-080 : TRANSITION ENERGETIQUE : Sollicitation d'une aide financière auprès de l'ADEME - Appel à projet AVELO 3
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B23-081 : FINANCES : Subventions aux associations
— Attributions 2023
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
4- Délibération/Bureau n°B23-082 : FINANCES : Fonds de concours
Versement de fonds de concours à la commune de Monteils pour le projet de
« Réhabilitation de la maison Roumagnac »
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
5- Délibération/Bureau n°B23-083 : FINANCES : Fonds de concours Versement de fonds de concours à la commune de Morlhon-le-Haut pour le projet « Aménagement extension de l’école de Morlhon-le-Haut » Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B23-084 : FINANCES : Fonds de concours
Versement de fonds de concours à la commune de Salles-Courbatiès pour le
projet de « Création d’un espace sportifs et de loisirs »
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
7- Délibération/Bureau n°B23-085 : FINANCES : Fonds de concours
Versement de fonds de concours à la commune de Saujac pour le projet de
« Rénovation énergétique de la salle communale »
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
8- Délibération/Bureau n°B23-086 : FINANCES : Fonds de concours
Versement de fonds de concours à la commune de Vailhourles pour le projet
de « Aménagement d’un City Stade »
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité 9- Délibération/Bureau n°B23-087 : FINANCES : Fonds de ‘concours
Versement de fonds de concours à la commune de Villeneuve pour le projet de
« Aménagement d’une médiathèque »
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
10-Délibération/Bureau n°B23-088 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du
marché n°2023-10V2 — Relance des lots n°1,2,5,6,13 du marché 2023-10
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
11-Délibération/Bureau n°B23-089 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du
marché n°2023- 26 — Talus rocheux
Monsieur Jean-Claude CARRIE à l’unanimité
12-Délibération/Bureau n°B23-090 : RESSOURCES HUMAINES : Mise en place
d’une mission d'accompagnement aux transitions du système agricole et agro-
alimentaire territorial via le dispositif Volontariat Territorial en Administration
Madame Alix JANODET à l’unanimité
13-Délibération/Bureau n°B23-091 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents Madame Alix JANODET à l'unanimité
14-Délibération/Bureau n°B23-092 : RESSOURCES HUMAINES : Participation
à la protection sociale complémentaire dans le cadre de la mise en œuvre d’une
convention de participation
Madame Alix JANODET à l'unanimité
15-Délibération/Bureau n°B23-093 : SANTE : Modalités d'accompagnement au
projet de création et d’agrandissement de Maisons de Santé Pluridisciplinaires
sur le territoire d'Ouest Aveyron Communauté et projet de création d’une
résidence d'hébergement des internes en médecine
Madame Pascale COMBE-CAYLA à l’unanimité
16-Délibération/Bureau n°B23-094: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Signature de l’Avenant n°2 à la convention-cadre Action Cœur de Ville de Villefranche-de-Rouergue
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l'unanimité
17-Délibération/Bureau n°B23-095 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Accompagnement ADEFPAT « Les métiers d'art au cœur du territoire d'Ouest Aveyron Communauté »
Madame Suzette CLAPIER à l’unanimité
18-Délibération/Bureau n°B23-096 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rénovation de l'éclairage public des zones d'activités économiques de Farrou, Gaillagues, Marcouly et Gravasses
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité 19- Délibération/Bureau n°B23-097 : ADMINISTRATION GENERALE : Vente de
la parcelle H773 à la commune de Villeneuve d’Aveyron
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
20-Délibération/Bureau n° B23-098 : DECHETS : Vente d’une benne à ordures
ménagères
Monsieur Guy MARTY à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 15 décembre 2023, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH