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Procès Verbal - PV CM 18 mars 2025
Procès Verbal - PV CM 5 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV CM 23 JUILLET 2024
Procès Verbal - PV CM 20022024 A
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Périers-sur-le-Dan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20022024 A)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
Mairie
de
Périers
sur
le
Dan
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
Séance
du
20
février
2024
En
Exercice:
15
L’An
Deux
Mil
Vingt-Quatre
Présents
:
10
Le
20
février
à dix-neuf
heure
Votants
:
13
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le 6 février
2024,
en
application
des
articles
L.2121-7,
L.2121-
9 et
L.2121-11
du
C.G.C.T,
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
M.
Raymond
PICARD,
Maire.
Présents
: MM
&
MMES
Raymond
PICARD,
Maire,
Christiane
NEUTRE,
Fabrice
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Adjoints
au
Maire,
Ghislain
des
CHAMPS
de
BOISHÈBERT,
Alain
BRUNEL,
François
GABRIEL,
Jean
BERT,
Lionel
RIVOIRE,
Francis
LETELLIER,
Conseillers
Absents
excusés
:
Mmes
Barbara
BELAMY,
Catherine
DENION,
Rachel
MABIRE,
Valérie
SICOT-
MOZES,
Mr
Fabien
CAGNIARD
À
donné
pouvoir
: Mme
Barbara
BELAMY
à
Mme
Christiane
NEUTRE,
Mme
Catherine
DENION
à
Mme
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Mme
Valérie
SICOT-MOZES
à Mr
Raymond
PICARD
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
après
avoir
demandé
d'avoir
une
pensée
particulière
pour
M.
Dominique
RÉGEARD
- Maire
de
Lion-sur-Mer,
décédé
soudainement.
Rapporteur
: Le
Maire
-
Approbation
du
procès-verbal
du
21
novembre
2023
- _
Désignation
secrétaire
de
séance
-
Monsieur
Alain
BRUNEL
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
de
Conseil
Municipal
(en
date
du
21
novembre
2023)
ayant
été
bien
reçu
par
tous
les
membres,
Monsieur
Raymond
PICARD,
Maire,
ne
fait
mention
que
des
titres
et des
délibérations
prises.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
21
novembre
2023
a été
approuvé
à
lunanimité
par
les
Conseillers
Municipaux
présents.
Délibérations
:
+ Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
et
forfaitaire
+ Durée
amortissement
attribution
compensation
* Effacement
de
réseaux
rue
de
Eglise
Points
d’actualités
:
+ Pluvial
et voirie
rue
de
Plumetot
+ Zones
d’accélération
ENR
1/6 + Autres
fravaux
prévus
+ PCS + Préparation
budgétaires
2024
Délibérations
:
1.
Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Vu
le code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
le
décret
n°2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
Pavis
du
Comité
Social
territorial
en
date
du
14
décembre
2023.
Le
Maire
expose
que
les
organes
délibérants
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
peuvent
instituer
une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire.
Pour
être
éligibles
à la prime,
les
agents
doivent :
-
avoir
été
nommés
ou
recrutés
par
un
employeur
public
à une
date
d'effet
antérieure
au
1° janvier
2023
;
-
être
employés
et rémunérés
par
un
employeur
public
au
30 juin
2023
;
-
avoir
perçu
une
rémunération
brute
annuelle
ne
dépassant
pas
39
000
euros
sur
la période
du
1° juillet
2022
au
30
juin
2023
(soit
3 250
euros
en
moyenne
par
mois).
La
prime
prévue
est
versée
par
:
-
Femployeur
public
qui
emploie
et
rémunère
l'agent
au
30 juin
2023
;
-
chaque
employeur
public,
lorsque
plusieurs
employeurs
publics
emploient
et rémunèrent
l'agent
au
30 juin
2023.
L'organe
délibérant
de
la collectivité
détermine
le montant
de
la prime,
sans
toutefois
pouvoir
dépasser
des
plafonds,
fixés
en
fonction
d'un
barème
identique
à celui
qui
s'applique
à l'État
et aux
employeurs
hospitaliers.
Les
montants
pouvant
être
alloués
varient
en
fonction
de
la rémunération
de
l’agent
sur
la période
de
référence.
Le
montant
de
la
prime
est
réduit
à
proportion
de
Ia
quotité
de
travail
et
de
la
durée
d'emploi
sur
la
période
du 1°
juillet
2022
au
30
juin
2023.
Cette
prime
est
cumulable
avec
toutes
primes
et
indemnités
perçues
par
Pagent.
Lorsque
l'agent
n'a
pas
été
employé
et rémunéré
pendant
la totalité
de
la période
du 1° juillet
2022
au
30 juin
2023,
le
montant
de
Ia rémunération
brute
est
divisé
par
le
nombre
de
mois
rémunérés
sur
cette
même
période
puis
multiplié
par
douze
pour
déterminer
la rémunération
brute.
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
ont
successivement
employé
et
rémunéré
l'agent
au
cours
de
la
période
du
F9 juillet
2022
au
30 juin
2023,
la rémunération
prise
en
compte
est
celle
versée
par
la collectivité,
l'établissement
qui
emploie
et
rémunère
l'agent
au
30 juin
2023,
corrigée
pour
correspondre
à une
année
pleine.
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
emploient
et rémunèrent
simultanément
l'agent
au
30
juin
2023,
la rémunération
prise
en
compte
est celle
versée
par
chaque
collectivité,
établissement,
corrigée
pour
correspondre
à une
année
pleine.
La
prime
peut
être
versée
en
une
ou
plusieurs
fractions
avant
le 30
juin
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à Punanimité
des
membres
présents,
- DÉCIDE
:
La
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
sera
versée
aux
agents
qui
remplissent
les
conditions
règlementaires
selon
le barème
suivant
:
216 Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la
période
courant
Montant
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
du
4° juillet
2022
au
30
juin
2023
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€
.
800
€
{dans
la
limite
du plafond
de
800
€ fixé par
décret)
Supérieure
à 23
700
€ et
inférieure
ou
égale
à
700
€
27300
€
(dans
la
limite
du plafond
de
700 €
fixé par
décret)
Supérieure
à 27
300
€ et
inférieure
ou
égale
à
600
€
29
160€
(dans
la
limite
du plafond
de
600
€
fixé par
décret)
Supérieure
à 29
160
€ et
inférieure
ou
égale
à
500
€
30
840
€
(dans
la limite
du plafond
de
500
€ fixé par
décret)
Supérieure
à 30
840
€ et
inférieure
ou
égale
à
400
€
32280€
{dans
la
limite
du plafond
de
400
€ fixé par
décret)
Supérieure
à 32
280
€ et
inférieure
ou
égale
à
350€
33
600
€
(dans
la
limite
du plafond
de
350
€ fixé par
décret)
Supérieure
à 33
600
€ et
inférieure
ou
égale
à
300
€
39
000
€
{dans
la
limite
du plafond
de
300
€ fixé par
décrei)
La
prime
est
versée
en
une
fois
avant
le 30 juin
2024.
L'attribution
de
la prime
à chaque
agent
fait
Pobjet
d’un
arrêté
individuel.
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget.
- ADOPTÉ
à
l'unanimité
des
membres
présents.
2. Durée
amortissement
attribution
compensation
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
par
délibération
n°2023-35
Ja révision
libre
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
d'investissement,
Le
montant
total
de
cette
participation
est
de
4 343,84
€ en
2023
et 2024,
L'attribution
de
compensation
versée
en
investissement
est
imputée
au
chapitre
204,
nature
2046
et
doit
donc
faire
l’objet
d’un
amortissement
qui
permet
d’étaler
la charge
sur
plusieurs
exercices.
Il
est
proposé
de
retenir
une
durée
d’amortissement
de
trois
ans
à
partir
de
2024
pour
l'attribution
de
compensation
investissement
de
2023
et à partir
de
2025
pour
celle
versée
en
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
Punanimité
des
suffrages
exprimés
:
-
APPROUVE
la
fixation
proposée
de
la
durée
d’amortissement
de
trois
ans
pour
l’aftribution
de
compensation
d'investissement.
- DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
aux
budgets
2024
et 2025.
3.
Effacement
de
réseaux
rue
de
l'Eglise
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
dossier
établi
par
le
Syndicat
Départemental
d’Energies
du
Calvados
(SDEC
ENERGIE)
relatif
à
l'effacement
des
réseaux
de
distribution
d'électricité,
d'éclairage
et de
télécommunication,
cité
en
objet.
Les
parties
électricité
et télécommunication
seront financées
par
la
Communauté
Urbaine
Caen
la mer
et la partie
éclairage
public par
la
commune
de
PERIERS-SUR-LE-DAN.
Le
coût
global
de
cette
opération
est estimé,
sur
les
bases
de
cette
étude
préliminaire,
à 205
800.00
€ TTC.
La
partie
éclairage
public
s’élève
à
79
800.00
€
TTC
et
les
parties
électricité
et
télécommunication
à
126
000.00.
€ TTC.
Le
taux
d'aide
sur
le réseau
de
distribution
électrique
est de
50
%,
sur
le réseau
d'éclairage
de
50
%
(avec
dépense
prise
en
compte
plafonnée
à 75
€ par
ml
de
voirie}
et
50
%
sur
le réseau
de
télécommunication.
3/6 Sur
ces
bases,
la
participation
communale
est
estimée
à
40
250.00
€
selon
la
fiche
financière
jointe
(déduction
faite
des
participations
mobilisées
par
le
SDEC
ENERGIE).
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le Conseil
Municipal :
e confirme
que
le projet
est
conforme
à
l'objet
de
sa
demande,
e sollicite
l'examen
du
dossier
en
vue
de
son
inscription
au
programme
départemental
d'intégration
des
ouvrages
dans
l’environnement,
e souhaite
fe début
des
travaux
pour
la période
suivante
: 1er trimestre
de
l’année
2025
et informe
fe SDEC
ENERGIE
des
éléments
justifiant
cette
planification
: ligne
vétuste,
sujet
sur
le déploiement
de
la fibre
et nécessité
de
réaliser
les
travaux
avant
la mise
en
place
d’une
voie
douce
jusqu’à
Péglise.
eprend
acte
que
les
ouvrages
seront
construits
par
le
SDEC
ENERGIE
sauf
le
câblage
de
télécommunication
par
Orange,
celui-ci
restant
propriétaire
de
son
réseau,
e s’engage
à voter
les
crédits
nécessaires
en
fonction
du
mode
de
financement
choisi,
e décide
d’inscrire
le paiement
de
sa
participation,
soit :
Ê1
en
section
de
fonctionnement
M
en
section
d’investissement,
par
fonds
de
concours
Le
montant
du fonds
de
concours
sera
recalculé
sur
la
base
de
la facturation
des
travaux
exécutés.
H
ne pourra
excéder
75
%
du
coût
HT
éligible.
Le
reliquai
sera
à
inscrire
en fonctionnement.
e s’engage
à verser
sa
contribution
au
SDEC
ENERGIE
dès
que
les
avis
seront
notifiés
à la commune,
e prend
note
que
la somme
versée
au
SDEC
ENERGIE
ne
donnera
pas
lieu
à récupération
de
TVA,
e s'engage
à verser
au
SDEC
ENERGIE
le coût
des
études
pour
l’établissement
du
projet
définitif en
cas
de
non
engagement
de
la commune
dans
l’année
de
programmation
de
ce
projet.
Ce
coût
est
basé
sur
un
taux
de
3
%
du
coût
total
IT,
soit
la
somme
de
5
145.00
€,
e autorise
son
Maire
à signer
les
actes
nécessaires
à la réalisation
de
ce
projet,
e prend
bien
note
que
le coût
de
ce
projet
est
susceptible
d’évoluer
en
fonction
de
l’étude
définitive,
de
la
nature
du
sous-sol
ou
suite
à des
modifications
demandées
lors
de
Pélaboration
du
projet
définitif ou
d’un
changement
dans
les
modalités
d’aides.
POINTS
D'ACTUALITÉS
- Pluvial et voirie
rue
de
Plumetot
:
Des
études
sont
entreprises
par
le
"Cycle
de
l'Eau"
pour
déterminer
la meilleure
solution
de
traitement
des
ruissellements
dans
cette
rue.
Après
discussion,
il apparaît
que
le
captage
pourrait
être
effectué
au
niveau
du
Chemin
du
Fond
du
Vas
pour
envoyer
les
eaux
vers
le Dan
à
l'aide
d'une
conduite
enterrée
débouchant
au
niveau
du
pont.
Arrivée
de
Madame
Rachel
MABIRE
à
19
h 55
I
n'est
pas
question
d'installer
de
l'éolien
sur
le territoire
de
la Commune.
La
géothermie
parait
difficile
car
à grande
profondeur.
Il reste
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les
bâtiments
communaux
(salle
communale,
garage,
atelier)
et
incitations
aux
particuliers.
= Autres
travaux
prévus
:
Finition
de
la traversée
de
la piste
cyclable
route
du
Londel
: réalisation
d'un
plateau.
Installation
d'une
table
de
ping-pong
et
d'une
table
« adulte
»
et
une
autre
« enfant
»
à
l'ombre,
pour
jeux
terrain
de
la
Dame
et,
éventuellement,
d'une
balançoire.
H
existe
toujours
un
trou
rue
de
l'Eglise
à
hauteur
du
n°4:
recherche
d'une
fuite
d'eau
à
réaliser
préalablement.
4/6 Le
passage
de
la Commission
de
Sécurité
pour
la salle communale
est prévu
au
mois
d'avril.
Un
électricien
est
pressenti
pour
les
travaux
de
mise
en
conformité.
La
SAUR
sollicite
l'installation
d'une
antenne
pour
le déploiement
de
la télérelève
des
compteurs
d'eau
sans
compensation
du
point
de
vue
électricité
: refusé sauf si
le dispositif est
autonome.
11 faudra
sûrement
s'attendre
à l'obligation
d'installation
d'une
borne
de
recharge
pour
voiture
électrique.
La
réflexion
reste
à faire
sur
l’endroit
le plus
convenable.
Il reste
à faire
le traçage
rue
du
Hameau
pour
terminer
ces
travaux
et quelques
passages
piétons.
Ü
faut
envisager
le changement
du
panneau
d'affichage
qui
n’est
plus
étanche
et dangereux
par
grand
vent,
- PCS : L'adaptation
du
plan
de
sauvegarde
communal
d'Hermanvitle
à
la commune
de
Périers
est
en
très
grande
0
8
partie
réalisée.
Il reste
à
inscrire
des
noms,
comme
référent,
pour
chaque
cas
de
figure
envisagé
afin
que
chacun
sache
"qui
fait
quoi
et où".
- Préparation
budgétaire
2024
:
Monsieur
le Maire
fait
état du
budget
2023.
En
fonctionnement
: l’exercice
2023
fait apparaître,
malgré
les
craintes,
un
excédent
de
18
336,11
€,
soit
environ
6 %
du
budget
total
ce
qui
démontre
un
phénomène
d’érosion
les
principales
raisons
sont
l'inflation
générale,
l'augmentation
du
nombre
d’enfants
scolarisés
(école,
cantine,
activités
périscolaires
et
SET)
et
une
participation
exceptionnelle
au
Syndicat
des
Quatre
Chemins.
Quelques
points
positifs
: la location
de
la salle,
Paugmentation
des
bases
de
l’impôt
foncier
(Etat)
et
un
bon
excédent
reporté.
Monsieur
le
Maire
propose
d’affecter
le résultat
du
budget
2023
sur
le budget
2024
ainsi
qu’il
suit
:
&
Affectation
de
P’excédent
de
fonctionnement
de
258
683,47
€
répartit
ainsi
qu’il
suit
:
- La
somme
de
240
683,47
€
est
affectée
au
002
en
section
de
fonctionnement
(excédent
reporté)
- La
somme
de
18
000,00
€ est
affectée
au
1068
en
section
d'investissement
(excédent
fonctionnement
capitalisé).
En
investissement :
l’exercice
fait apparaître
un
excédent
de
6 555,03
€,
avec
les
amortissements
réalisés,
les
candélabres
place
de
la Dame,
le remplacement
des
candélabres
de
plus
de
30
ans,
le remplacement
des
fenêtres
mairie,
les
poteaux
incendie,
du
photocopieur,
la réparation
des
cloches
et
le changement
du
réfrigérateur
de
la saile.
Avec
Caen
la
mer,
les
travaux
de
voierie
rue
du
Temple
et
Bout
Perdu.
En
prévision
2024 :
la traversée
piste
cyclable
(Biéville
Mathieu)
avec
réfection
côté
ouest
de
la rue
du
Londel
avec
plateau
ralentisseur,
équipements
terrain
de
la
Dame
(tables
pique-nique
et ping-pong),
des
traçages
rue
du
Temple
et autres
passages
piétons,
le remplacement
du
panneau
d’affichage
mairie
et
deux
chantiers
importants
: l'effacement
de
réseaux
rue
de
l'Eglise,
et
Le sujet
pluvial
de
la route
de
Plumetot. Subventions
: Mr
le Maire
propose
de
réduire
la subvention
SNSM
accordée
pour
l’achat
d’un
bateau
au
profit
de
Périers
Animations
et de
|’ Association
de
Sauvegarde
de
l’Eglise.
Les
autres
subventions
restent
à
l’identique.
Autorisation
de
dépense
pour
la réalisation
d’une
journée
voitures
anciennes
: sur
devis
présentés
par
les
organisateurs,
il est
proposé
de
prendre
en
charge
les
repas
participants
et
les
coûts
de
publicité,
mais
pas
les
frais
boissons
soit
environ
600
€.
5/6 QUESTIONS
DIVERSES
Préparation
des
manifestations
du
7 juin
prochain.
Un
détachement
de
la
3°
Division
blindée
Britannique
sera
présente
avec
80
hommes.
Un
groupe
travaille
à
l'organisation
d'une
exposition
sur
le
débarquement
à
Périers.
Elle
aura
lieu
dans
la
salle
communale
les
7,
8 et
9 juin
2024,
Compte
tenu
du
passage
en
régie
et
de
quelques
dégradations,
il
va
falloir
revoir
notre
contrat
de
location
de
la
salle.
Tour
de
table :
- Mr
Lionel
RIVOIRE
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
de
dégager
un
petit
budget
pour
acheter
quelques
décorations
de
Noël,
Il
pense
aussi
que
les
habitants
pourraient
participer
un
peu
plus
à
la
décoration
du
village
pour
Noël.
- Mme
Christiane
NEUTRE
signale
que
plusieurs
fois
par
jour
on
appuie
sur
le
bouton
de
sa
sonnette
de
rue
(enfants
à vélo).
- Mr
Fabrice
LETELLIER
a remarqué
un
matelas
déposé
à côté
du
conteneur
à bouteilles
du
Londel.
- Mr
Francis
LETELLIER
informe
qu'une
opération
portes
ouvertes
aura
lieu,
à l'occasion
de
l'inauguration
du
centre
de
méthanisation
les
14
et
15
juin
2024.
Il
signale
aussi
un
dépôt
sauvage
de
branchages
chemin
des
Hauts
de
Périers.
- Mr
François
Gabriel
rapporte
qu'il
a été
contacté
par
des
pompiers
afin
de
savoir
si
Périers
avait
un
blason
ou
quelque
chose
d'utilisable
pour
leur
calendrier
(église
?).
H
signale
qu'une
plaque
de
rue
manque
au
Bout
Perdu
et
qu'un
trou
existe
dans
la
chaussée
rue
de
Mathieu.
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
se
déroulera
le
mardi
19
mars
2024
à
19
h
00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21
h
50.
Clos
les
jours,
mois
et
an
que
susdits.
Le
Mair
Ê
\ Qu
Raymond
PICARD
Le
Secrétaire
de
séance,
Alain
BRU
Procès-verbal
approuvé
par
le Conseil
Municipal
du
LS
MARS
2024
6/6