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Procès Verbal - PV+réunion+du+27mars+
Document publié le Vendredi 27 mars 2015 par la commune de Jazeneuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+réunion+du+27mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
Procès-Verbal
de la réunion du 27 mars 2015
Le vingt-trois mars deux mille quinze, une convocation est adressée indivi- duellement à chaque Conseiller municipal pour une réunion prévue le vingt-sept mars deux mille quinze, à dix-neuf heures, salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
• Engagement dans le dispositif « Trame verte et bleue Poitou-Charentes - Communes »
L’an deux mille quinze, le vingt-sept mars, à dix-neuf heures, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LITT, Maire, assisté de M. Thierry BILLEROT, secrétaire de mairie.
Étaient présents : M. LITT Claude, Mme ROY Estelle, M. TERRIÈRE Éric, Mmes DEBENEST-OLIVIER Fabienne, LE REST Marie-Gwenaëlle, MARTIN Cécile, TEIXEIRA-RIBARDIÈRE Claudine,
MM. BELLINI Bruno, BRAULT Olivier, DUPUIS Fabrice, MACOUIN Bernard, MARCHOUX Éric, QUINTARD Dominique.
Absents représentés : MM. BRAULT Olivier (MARCHOUX Éric), DUPUIS Fabrice (MA- COUIN Bernard) et DURIVAULT David (TEIXEIRA-RIBARDIÈRE Claudine).
Monsieur LITT Claude a été élu Secrétaire de séance.
N° 2015 – 27.03 - 031 – Engagement dans le dispositif
« Trame verte et bleue Poitou-Charentes – Communes »
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le dispositif : Trame Verte et Bleue Poitou-Charentes « Commune » mis en place par la Région Poitou- Charentes.
• La Trame Verte et Bleue Poitou-Charentes est un programme d'actions concrètes mis à disposition des communes pour agir en faveur de la biodiversité en milieux terrestres (vert) et aquatiques (bleu). Il constitue un nouveau cadre de la politique régionale pour le patrimoine naturel et la biodiversité en lien avec la Schéma Régional de Cohérence Ecologique. • L'outil régional propose à chaque commune de s'engager dans des actions, en fonction du niveau d'ambition communal et présente ainsi deux niveaux de déclinaison de la Trame Verte et Bleue différents.
• Le 1er niveau : Initiation à la Trame Verte et Bleue, propose aux communes de s'engager dans 4 à 8 actions parmi 10 actions proposées, en fonction des initiatives qui correspondent le mieux à leur projet communal.
• Le 2ème niveau : Plan d'Actions Communal, plus ambitieux, propose l'élaboration d'un plan d'actions construit sur mesure par la commune. A partir d'une analyse des potentialités du territoire, les enjeux de la Trame Verte et Bleue communale seront identifiés. Pour y répondre, les élus, acteurs locaux et habitants construirons un Plan d'Actions. La commune sera accompagnée par une structure qui assurera l'assistance technique spécifique pour mener à bien ce projet.
Après délibération, le Conseil municipal :
- approuve la démarche Trame Verte et Bleue mise en place par la Région Poitou-Charentes,
- décide d'engager la commune sur le niveau 1 : Pass communal,
- autorise Monsieur le Maire à solliciter les partenaires financiers : la Région Poitou-Charentes et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne,
- autorise Monsieur le Maire à signer et à prendre toutes les dispositions concernant le suivi administratif, technique et financier de ce dossier.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à dix-neuf heures et quarante-cinq minutes. Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal
en date du 27 mars 2015
2015 – 27.03 – 031 Engagement dans le dispositif « Trame verte et bleue Poitou-Charentes – Communes »
Ont signé au registre :
Monsieur Claude LITT Madame Estelle ROY Monsieur Éric TERRIÈRE
Madame Bénédicte DAUNIZEAU Monsieur Bruno BELLINI Monsieur Olivier BRAULT
Absent représenté
Madame Fabienne
DEBENEST-OLIVIER
Monsieur Fabrice DUPUIS
Absent représenté
Monsieur David DURIVAULT
Absent représenté
Madame Marie Gwenaëlle
LE REST
Monsieur Bernard MACOUIN Monsieur Éric MARCHOUX
Madame Cécile MARTIN Monsieur Dominique QUINTARD Madame Claudine TEIXEIRA-RIBARDIÈRE