Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 02 06 01 Approbation PV seance du conseil du
Procès Verbal - 2022 12 12 01 Approbation du proces verbal seance
Procès Verbal - 2022 12 12 01 Approbation du proces verbal seance
Procès Verbal - 2022 11 14 01 Approbation du proces verbal du 26 s
Procès Verbal - 2022 11 14 01 Approbation du proces verbal du 26 s
Déliberation - 2023 02 06 08 Service commun DPD avenant 2022
Déliberation - 2023 02 06 08 Service commun DPD avenant 2022
Procès Verbal - 2022 09 26 01 Approbation proces verbal 20 juin 20
Procès Verbal - 2022 09 26 01 Approbation proces verbal 20 juin 20
Déliberation - 2022 09 26 02 Changement lieu definitif seance CM
Procès Verbal - 2023 02 06 01 Approbation PV seance du conseil du 12 12 2022
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 02 06 01 Approbation PV seance du conseil du 12 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2023-02-06/01
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 FEVRIER 2023
Objet: APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022 |
Rapporteur : Monsieur le Maire
DATE DE LA L'an deux mille vingt-frois,
CONVOCATION Le six février à vingt heures,
Le Conseil Municipai,
31-01-2023 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, au château de Buc, sous dla présidence de Monsieur Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'AFFICHAGE Présents :
31-01-2023 M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M. John COLLFEMALLAY, Mme Pierrette MAZERY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, Mme Elisabeth BERNIER-MORELLI, Mme Frédérique SARRAU, Mme Elisabeïh VERELY, M. Stéphane TOUVET, Mme Isabelle BOURGEONNIER, Mme Annie SAINSILY, M. Dejan STANKOVIC, Mme Karine LE BIHAN-ABRAMI, Mme Véronique HUYNH, M. Hervé WIOLAND, Mme Juliette ESPINOS, M. Christian GASQ, Mme Catherine LE DANTEC, M. Frank MARQUET, Mme Odile GENOVA, Mme Lorraine WEISS, M. Rémy JOURDAN.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Monsieur Jean-Paul BIZEAU donne pouvoir à Monsieur John COLLEEMALLAY
EN EXERCICE: 28 Monsieur Bruno GUILLON donne pouvoir à Madame Céleste MESSINA-DOMINIONI
Madame Françoise GAULIER donne pouvoir à Madame Juliette | PRESENTS : 25 ESPINOS
VOTANTS : 24
DATE DE LA Absents :
PUBLICATION
14-02-2023
Mme Elisabeth BERNIER-MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'unanimité des
dk U ‘ ent du vote. Accusé de réception en préfecture 078-217801174-20230214-2023-02-06-01-DE
Date de télétransmission : 15/02/2023
Date de réception préfecture : 15/02/2023 2023-02-06/01 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Monsieur le Maire,
APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité des votants,
Mme Véronique HUYNH, Mme Pierrette MAZERY, Mme Frédérique SARRAU, M. Frank MARQUET, s'abstenant
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municioal du 12 décembre 2022,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication ef de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : | | Buc, le 13 février 2023 Rendu exécutoire le : SELF
fadit RE LCL Le Maire
Le Secrétaire de séance Hat il Stéphane GRASSET
Mme Elisabeth BERNIER-MORELLI HE
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20230214-2023-02-06-01-DE
Date de télétransmission : 15/02/2023
Date de réception préfecture : 15/02/2023
15/02/2023
15/02/2023 =
&
“\ Signature Electronique
! " # $ % & % & ' & ( ) ' & ) * + , * + ) ' - ) * & . ' ' / 01 & - ( & ' & * 2 - 3 4 5 4 6 " ' 2 7 ) & * 2 7 ' * * 2 - ) & ' & ( ' & * - ) & ' & ( ) ' & ) ' 8 ) ' * ) 9 : / ; < = > ? ? @ A @ ? B C = < < ? = @ 3 D E F 6 " G < ? H I J A @ ? A ? < = K = ? = B A * & A @ ? KJ & ' & & L M N " * - O ' & O & ' & (
P 4 6 " 9 @ = J @ C = < Q R 6 " + . 1 C = C C = < C I = B < = C = S + . & . T < ? C = < K C A KJ 4 5 4 6 M 4 " " & ' & ( ) ' & ) ' 8 ) ' * B B < J C = < G ; ? A ? < = A * & ) * & ) & ' & & . G 9 T Q4 " U <
V R F N " W % G ; % 0 % * & ) * & ) & ' & ( . G 9 T ! X Y V Z " [ [ % 9 : ) 9 @ = J @ C = < . Notification FAST :
1
BOURAHLA Samira
De: notifascl@fast.efast.fr
Envoyé: mercredi 15 février 2023 15:10
À: dgs-fast; drh-fast; Service Commande Publique
Objet: Notification FAST : réception d'un accusé de réception sur l'acte : 2023-02-06-01
': . Notification FAST :
Notification FAST :
Vous venez de recevoir un accusé de réception sur l'acte : 2023-02-06-01, télétransmis par Stéphane GRASSET. Il porte le numéro d'identifiant unique : 078-217801174-20230214-2023-02-06-01-DE. Informations sur l'acte
Numero : 2023-02-06-01
Objet : Procès verbal de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2022 Date de décision : 14/02/2023
Date de transmission : 15/02/2023
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte : 5. Institutions et vie politique / 5.2. Fonctionnement des assemblees
Vous pouvez obtenir plus d'informations à partir de : https://www.efast.fr/ar.
FAST
Fournisseur d'Accès Sécurisé Transactionnel
https://www.efast.fr