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Déliberation - 03 liste des deliberations cm du 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 03 liste des deliberations cm du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Tourisme,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 27 MARS 2025
Liste des délibérations
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - MAGNIN Carine - RAMBAUD Marie-Pierre - MARTIN Jean-Marie - POIROT Marie - RETORNAZ Lénaïck - GRANGE Michel - ROCHARD Sophie
Étaient représentés : GRANGE Guy (donne procuration à RETORNAZ André) - FEUTRIER Stéphanie (donne procuration à RAMBAUD Marie-Pierre)
Étaient absents : CLAPPIER Pascal - GIRAUD Nicolas
Madame RAMBAUD Marie-Pierre est désignée secrétaire de séance.
1. Délibération n°25-03-023 : Délégation de service public du bar- restaurant de Thymel - Avenant N°3 à la convention
> approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°25-03-024 : Budget principal : approbation du compte financier unique 2024
> approuvée à l'unanimité
3. Délibération n°25-03-025 : Budget annexe des équipements touristiques : approbation du compte financier unique 2024
> approuvée à l'unanimité
4. Délibération n°25-03-026 : Budget annexe eau-assainissement approbation du compte financier unique 2024
> approuvée à l'unanimité
5. Délibération n°25-03-027 : Budget annexe parc de stationnement : approbation du compte financier unique 2024
> approuvée à l'unanimité
6. Délibération n°25-03-028 : Budget annexe microcentrales : approbation du compte financier unique 2024
> approuvée à l'unanimité
7. Délibération n°25-03-029 : Budget annexe transport par navettes touristiques : approbation du compte financier unique 2024
> approuvée à l'unanimité 10.
11.
12.
13.
14.
15:
16.
1x
. Délibération n°25-03-030: Budget principal : résultats et affectation 2024
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-031 : Budget annexe des équipements touristiques : résultats et affectation 2024
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-032 : Budget annexe eau-assainissement : résultats et affectation 2024
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-033 : Budget annexe parc de stationnement : résultats et affectation 2024
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-034 : Budget annexe microcentrales : résultats et affectation 2024
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-035 : Budget annexe transport par navettes touristiques : résultats et affectation 2024
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-036 : Rapport d’orientations budgétaires 2025
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-037 : Dissolution du budget annexe des microcentrales
> approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-038 : Vote des taux d’imposition pour l’année 2025 > approuvée à l'unanimité
Délibération n°25-03-039 : Budget annexe des équipements touristiques - Fixation durée d'amortissement des biens
> approuvée à l'unanimité 18. Délibération n°25-03-040 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Snow ski Club pour Les courses FIS organisées en janvier 2025 > approuvée à l’unanimité
19. Délibération n°25-03-041 : Acquisition des parcelles K 1646 et K 1681 aux Routes auprès des Consorts Girard
> approuvée à l’unanimité
20. Délibération n°25-03-042 : Régularisation de voirie - Rue du Praz et du Rocher Saint Pierre avec les Consorts Pasquier
> approuvée à l'unanimité
21.Délibération n°25-03-043 : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (été 2025 et hiver 2026)
> approuvée à l'unanimité
22. Délibération n°25-03-044 : Modalités de recrutement sur Le poste d’agent technique polyvalent spécialité maintenance des bâtiments - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté - Article L. 332-8 du code général de La fonction publique
> approuvée à l’unanimité
23. Délibération n°25-03-045 : Modalités de recrutement sur Le poste d’agent technique polyvalent spécialité conduite des véhicules et engins communaux - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté - Article L. 332-8 du code général de La fonction publique
> approuvée à l'unanimité
Affichée et publiée Le 31 mars 2025.
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX.