Procès Verbal - 10 01 2017

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Procès Verbal - 10 01 2017 Document publié le Mardi 10 janvier 2017 par la commune d'Hauteville-Lompnes. Lien du pdf (Procès Verbal - 10 01 2017)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Département de l'Ain VILLE D'HAUTEVILLE-LOMPNES Axrondissement de Belley

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2017

PROCES VERBAL

Lo a Pt Pt Po

L'an deux mille dix-sept, le dix janvier à vingt heures, le Conseil Municipal d'Hauteville-Lompnes, dûment convoqué le trois janvier deux mille dix-sept, s'est réuni en séance extraordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard ARGENTI, Maire.

Membres présents : MM. ARGENTI Bernard, BLEIN Jean, BOURGEAIS Didier, CHAPUIS Gérard,

HARNAL Sébastien, PESENTI Philippe, PIFFADY Philippe, RABUT Jacques, RENAUD Jean-Xavier, SAVEY Didier, ZANI Guy, Mmes BARDON Fabienne, BOURDONCLE Annie, CARRARA Carole, CHENET Valérie, JOLY Fabienne, MACHON Annie, MASNADA Isabelle, PALAZZI-ZANI Nelly, PERLI Carine, ROSIER Nicole, TRAINI Marie, TREUVELOT Catherine,

Membres absents excusés : MM. BLONDIAUX Bruno (pouvoir à M. ARGENTI Bernard), FERRARI Jean (pouvoir à Mme CARRARA Carole), Mme ROTARU Maria (pouvoir à M. BOURGEAIS Didier).

Membre absent : Mme THIBERT Monique.

Secrétaire de séance : M. HARNAL Sébastien.

La séance est ouverte en présence de 23 conseillers, 3 pouvoirs ayant été déposés, soit 26 votants en début de séance,

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée qu'à l'issue de la consultation des communes membres de la Communauté de communes du Plateau d'Hauteville au 19 janvier 2017, le Préfet de Ÿ Ain a constaté que les conditions pour fixer Le nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires par accord local avec un conseil à 28 sièges étaient bien réunies.

Aussi, Monsieur le Maire fait part de l'arrêté préfectoral en date du 21 décembre 2016, par lequel le Préfet a fixé le nombre des sièges de conseillers communautaires à 28, répartis ainsi entre les communes membres :

: Communes - . Nombres de conseillers titulaires

ARANC 2

CHAMPDOR-CORCELLES 3

CORLIER . 1

CORMARANCHE-EN-BUGEY 3

EVOSGES 1

HAUTEVILLE-LOMPNES 14

HOSTIAZ 1

‘PREMILLIEU 1

THEZILLIEU 2

TOTAL 28Hi est précisé que les communes représentées par un seul conseiller communautaire disposent d'un conseiller communautaire suppléant.

Monsieur le Maire rappelle ensuite l'ensemble des dispositions qu'il convient d'appliquer, tenant compte que la commune d'Hauteville-Lompnes compte plus de 1 000 habitants et gagne des sièges au niveau de cetie élection.

Dès lors, il est fait en l'espèce application des dispositions de l'article L.5211-6-2 du Code général des collectivités territoriales.

Cet article stipule que les membres du nouvel organe délibérant sont élus par le Conseil Municipal parmi ses membres, au scrutin de liste à un toux, sans adjonction, ni suppression de nom et sans modification de l'ordre de présentation, chaque liste étant composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. - La répartition des sièges entre les listes est opérée à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, Si le nombre de candidats figurant sur une liste est inférieur au nombre de sièges qui lui reviennent, le ou les sièges non pourvus sont attribués à la ou aux plus fortes moyennes suivantes.

Monsieur le Maire rappelle que suite aux élections de mars 2014, les conseillers communautaires sortants d'Hauteville-Lompnes sont :

- Bernard ARGENTI

- Jean BLEIN

- Annie BOURDONCLE

- Didier BOURGEAÏS

- Gérard CHAPUIS

- Isabelle MASNADA

- Fabienne JOLY

Dès lors, il est déposé la candidature des listes suivantes :

- Liste A, présentée par Monsieur Bernard ARGENTI, comprenant 7 conseillers communautaires titulaires :

- PESENTI Philippe

- ROSIER Nicole

- FERRARI Jean

- PALAZZI-ZANI Nelly

- PIFFADY Philippe

- CARRARA Carole

- ZANI Guy

- Liste B, présentée par Madame Fabienne JOLY, comprenant 4 conseillers communautaires titulaires :

- TREUVELOT Catherine

- RENAUD jean-Xavier

- PERLI Carine

- RABUT Jacques

Monsieur le Maire propose de passer au vote.

Madame Carine PERLI et Madame Marie TRAINI procèdent au dépouillement des votes.

Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 26

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 26

Nombre de suffrages obtenus

En chiffres En toutes lettres

Liste de Monsieur Bernard ARGENTI 21 vingt-et-un

Liste de Madame Fabienne JOLY 5 cinq

Sont déclarés élus :

- Monsieur PESENTI Philippe

- Madame ROSIER Nicole

- Monsieur FERRARI Jean

- Madame PALAZZI-ZANI Nelly

- Monsieur PIFFADY Philippe

- Madame CARRARA Carole

- Madame TREUVELOT Catherine

Monsieur le Maire et l'ensemble des élus félicitent.et souhaitent bon courage à leurs collègues élus.

H fait part ensuite de la date d'installation du nouveau Conseil Communautaire, soit le mardi 17 janvier 2017 à 20 heures 30 en mairie d’Hostiaz. La prochaine séance du Conseil Communautaire se tiendra à Evosges, puis les autres Conseils Communautaires se dérouleront comme à l'accoutumée en mairie d'Hauteville-Lompnes.

Avant de clore la séance, Monsieur le Maire rappelle la date du prochain Conseil Municipal: mardi

31 janvier 2017 à 20 heures,

Monsieur le Maire clôt la séance en remerciant la presse ainsi que le service administratif de la mairie pour la préparation de ce Conseil.

Séance levée à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

Bernard ARGENTI.