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Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - octobre 2023 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 OCTOBRE 2023 – 20H30
L’an deux mille vingt-trois, le sept du mois de septembre, à vingt heures trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05/10/2023 Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; M. Cédric FONT ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; Mme Noémie VILLARD ; Mme. Claudie BARCET ; Mme. Marie-Line BALMONT ; Mme. Elodie MARION ; Mariane MASSON ; M. Maurice PETRE.
Secrétaire de séance : M. Cédric FONT
Absents excusés ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; M. Anthony CUNHA ; M. Laurent GIAUFFRET ; M. Yves MAHY
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ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du jeudi 7 septembre 2023
Présentation par l’Archipel d’un projet pour les jeunes
Convention à passer avec l’OGEC
Convention à passer avec la SPA
Convention pour un groupement de commande pour la fourniture et la pose de colonnes d’apport
volontaire pour la collecte des déchets
Travaux assainissement lotissement « Les Maisons du Lavoirs » et les vestiaires
Travaux Eglise
Questions diverses
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APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/2023 : M. le Maire après avoir résumé les points à l’ordre du jour et sans remarque complémentaire demande aux conseillers d’approuver le précédent procès-verbal de séance, ce qu’ils acceptent à l’unanimité
PRESENTATION PAR L’ARCHIPEL D’UN PROJET POUR LES JEUNES
Les membres du centre socioculturel de st symphorien sur Coise l’Archipel présentent leur structure. Le Centre Socioculturel l'Archipel est une association qui propose des activités de lien social, des activités culturelles pour enfants, jeunes, adultes, séniors et familles. Elle propose aussi des accompagnements scolaires ainsi que pour les projets des jeunes, des formations BAFA, des activités de bien-être, et travaille également avec les familles.
Il souhaiterait venir sur la commune avec le Bus Ressource Jeunes Itinérant. En effet, ce bus vient à la rencontre des jeunes de la commune. Il prévoira des animations pour les jeunes et permettra peut-être de redynamiser la jeunesse du village.
Les membres du conseil trouvent l’idée intéressante et propose un démarrage sur la période estivale 2024. Claudie BARCET se propose pour être référente.
CONVENTION A PASSER AVEC L’OGEC
Monsieur le Maire rappelle qu’une convention avait été passé avec l’OGEC pour 3 ans et qu’elle s’est terminée avec l’année scolaire 2022-2023. Cette convention fixe les conditions d’aide de la commune auprès de l’école de Duerne. D’après la convention 2022-2023, et après avoir reçu le bilan de l’OGEC pour l’année écoulée, la commune doit verser le solde de la subvention d’un montant de 5 126€. Le conseil accepte de verser le solde de cette subvention.
Monsieur le Maire propose de faire une nouvelle convention pur une durée de 1 an sachant que l’école des mouvements de personnel cette année. Il présente aux membres du conseil les nouvelles modalités de cette convention travaillées avec l’OGEC.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de signer cette convention pour l’année scolaire 2023-2024 et de verser un 1er acompte de subvention de 20 000€.
CONVENTION A PASSER AVEC LA SPA
Monsieur le Maire explique qu’il convient de renouveler la convention de fourrière que la commune a avec la SPA de Lyon pour un montant annuel de 0,80€ par habitant.
Le conseil accepte à l’unanimité
CONVENTION A PASSER AVEC LA CCMDL POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE COLONNE ENTERREES D’APPORTS VOLONTAIRE DE DÉCHETS
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la communauté de commune va établir la consultation pour la commande de colonne enterrée pour les déchets, pour le compte de toutes les communes afin que chacun puisse bénéficier de tarifs avantageux.
La commune décidera ensuite quand elle le souhaitera de commander ces colonnes au prix négocié auparavant. Pour cela, il faut établir une convention avec la CCMDL.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
RACCORDEMENT A L’ASSAINISSEMENT DES MAISONS DU LAVOIR ET DES VESTIAIRES Les travaux de raccordement à l’assainissement du Lotissement « Les maisons du Lavoir » et des vestiaires vont débuter prochainement. Enedis en profitera pour passer ses réseaux en même temps.
AVANCEMENT « LES MAISONS DU LAVOIR »
Les travaux avancent bien. La résidence Solidair’Aidants doit être livrée en mars et le local communal en juin.
POINT SUR L’AVANCEMENT DES VESTIAIRES
Il faut désormais choisir les crédences et les peintures pour les vestiaires. Nous attendrons l’aménagement des abords pour mettre la barrière et le pare-ballon.
POINT SUR LE PROJET DE L’EGLISE
Le marché d’appel d’offre sera lancé la semaine suivante. Le conseil accepte à l’unanimité de lancer ce marché.
QUESTIONS DIVERSES
o Une commission souvenir sera créée avec Marie-Dominique CHEVRON, Maurice PETRE, Monsieur le Maire et les Duernois qui le souhaitent, pour organiser une cérémonie de commémoration du 80ème anniversaire de crash de l’avion des Américains. o La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2023
Fin de séance à 22h20. Le Maire,
Benoit VERNAISON
Affiché en Mairie le