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Document publié le Mardi 19 avril 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DŒ-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
19 avril 2016 - n° 09
160034
REMPLACEMENT DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D' ADMINISTRATION DU C.C.A.S.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-33,
Considérant que le conseil municipal, par délibération en date du 18 avril2014 a procédé à la désignation de ses représentants au conseil d'administration du C.C.A.S.
Considérant qu'il y a lieu de remplacer trois membres du conseil municipal au sein de ce conseil d'administration,
LE CONSEIL
Après en avoir délibéré,
Le Maire propose de remplacer:
- Christine FELDEN
- Marie-José LOUDIG
- Ramata BA
par:
- Marie-Claude ANCEL
- Roselyne FROMENT
- Serge VINCENT
ADOPTE A L'UNANIMITE REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal. .
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
Nombre des Membres présents
à la séance.............................. 28
Procurations.................. 7
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 19 avril 2016
35
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Ousseynou SEYE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration:
Caroline PRIVAT-MATTIONI à David VALENCE
Mare FRISON-ROCHE à Jean-Paul BESOMBES
Sabriya CHINOUNE à Patrick ZANCHETT A
Pierre JEANNEL à Vincent BENOIT
Christopher ZIEGLER à Bruno TOUSSAINT
Ramata BA à Michel CACCLIN
Nadia ZMIRLI à Christine URBES
Madame Gina FILOGONIO est désignée en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.