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Document publié le Vendredi 30 septembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 30 09 2011 ODJ15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 septembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI trente septembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 23 septembre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile SAUGUES à Serge GODARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA à Pascal GENET, Anne COURTILLÉ à Christiane JALICON, Jacques LANOIR à Cyril CINEUX
Excusé(e)s : Jean-Philippe VALENTIN
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET et quitte la séance à partir de la question n°2 A partir de la question n° 5, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 5 Bernard DANTAL quitte la séance à partir de la question n°14. ----------------------------------------------------
Rapport N° 15
ADHESION DE LA VILLE A L'AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT CLERMONT METROPOLE
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Par courrier du 27 juin 2011, Monsieur le Président de l’Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole sollicite l’adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à cet organisme, association loi 1901.
Cette adhésion permettrait à la Ville d’intégrer pleinement les réflexions prospectives d’ores et déjà engagées sur l’avenir de la plaque urbaine clermonto-vichyssoise et attesterait d’une volonté politique conjointe de préfigurer des coopérations directes entre le grand territoire et la capitale régionale ; plus particulièrement, et dans l’immédiat, la Ville pourrait ainsi s’appuyer sur l’ingénierie de l’Agence pour l’accompagner dans la déclinaison du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) à travers le futur Plan Local d’Urbanisme (PLU) et pour préparer la traduction pré-opérationnelle des actions de l’EcoCité dont le concours Europan serait la première étape pour le quartier Saint-Jean.
Concrètement, la Ville pourrait participer à la co-élaboration du programme partenarial annuel d’actions de l’Agence qui s’inscrit dans la stratégie triennale et solliciter par ce biais des prestations rémunérées ; ce programme faisant l’objet d’une validation du Conseil d’administration.
L’adhésion est gratuite (euro symbolique).
Il vous est proposé, en accord avec votre commission :
1) d’adhérer à l’Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole
2) de désigner pour représenter la Ville auprès de cette association
titulaire : Grégory BERNARD
suppléant : Jacques LANOIR
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 12 octobre 2011
Le Maire,