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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 03 2021 2)
Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
L’'AIGUILLON
SUR
VIE
SEANCE
DU
09
MARS
2021
COMPTE
RENDU
DU
09
MARS
2021
L’an
deux
mil
vingt-et-un
le
09
mars
à
19h30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 04
mars
2021
PRÉSENTS
: MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
ROUSSEAU
Philippe,
ZIMMERLIN
Francine,
MARGOUT
Gérard,
FARRUGIA
Martine,
LOR
Jean-Michel,
MARAIS
Sébastien,
MARECHAL
Laëtitia,
JARRY
Alice,
GIVRAN
Sébastien,
BAZIL
Marine,
MAGNIER
Emily
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
BRIANCEAU
Aline
donne
pouvoir
à
M.
COQUELIN
André
M.
D'AUDIFFRET
Alexandre
donne
pouvoir
à
M.
PREAUD
Freddy
M.
THURNE
Dominique
donne
pouvoir
à
Mme
ZIMMERLIN
Francine
Mme
TANGUY
Catherine
ABSENT
:
M.
RIMBAULT
Maxime
1E
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
ZIMMERLIN
Francine
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
FEVRIER
2021
Le
compte-rendu
de
la
réunion
de
conseil
municipal
du
09
février
2021
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
3.
FINANCES 3.1.
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
contrat
transitoire
Vendée
Territoires
Le
Département
de
la Vendée
peut
être
sollicité
pour
une
demande
de
subvention
dans
le cadre
du
contrat
transitoire
Vendée
Territoires,
avant
le
15
avril
2021.
Le
montant
de
l’aide
est
de
32
143,42
€.
[Il est
possible
de
tout
mobiliser
sur
un
unique
projet
et
aller
à
hauteur
de
80
%
d'aide,
soit
des
travaux
d'un
montant
minimum
de
40
180
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
à
approuvé
à
l’unanimité
la
sollicitation
du
Département
dans
le
cadre
du
contrat
transitoire
Vendée
Territoires
pour
le projet
des
travaux
de
voirie
de
l'impasse
du
Palet. 3.2.
Approbation
du
compte
administratif
2020
: budaet
principal
commune
Pour
résumer :
La
section
de
fonctionnement
Dépenses
BP+DM
(CREDITS
Année
2020
OUVERTS)
Charges
à
caractère
général
357
570,00
€
341
753,28
€
Charges
de
personnel
445
900,00
€
445
747,39
€
Autres
charges
de
gestion
197
900,00
€
174
098,77
€
Charges
financières
59
000,00
€
56
735,20
€
Charges
exceptionnelles
1 700,00
€
1 169,50
€
Total
dépenses
réelles
1
062
070,00
€
1
019
504,14
€
Virement
à
la
section
294
151,25
€
d'investissement Opérations
d'ordre
(amortissements,
84
979,75€
94
103,60
€
vente)
TOTAL
1 441
201,00
€
1113
607,74
€
Recettes
BP+DM
(CREDITS
Année
2020
OUVERTS)
Atténuations
de
charges
7
100,00
€
7
536,16
€
Produits
des
services
40
710,00
€
39
323,10
€
Impôts
et
taxes
873
891,00
€
927
395,87
€
Dotations
et
participations
404
000,00
€
445
550,09
€
Autres
produits
de
gestion
100
000,00
€
65
942,92
€
Produits
exceptionnels
et
financiers
500,00
€
14
400,45
€
Total
recettes
réelles
1
441
201,00
€
1
500
148,59
€
Opérations
d'ordre
(travaux
régie)
15
000,00
€
10
995,12
€
TOTAL
1 441
201,00
€
1
511
143,71
€
La
section
investissement
Dépenses
BP+DM
(CREDITS
Année
2020
OUVERTS)
immobilisations
incorporelles
36
482,37
€
8
728,14
€
Achat
de
matériel
65
000,00
€
11
394,39
€
Eclairage
public
160
000,00
€
1
044,00
€
Travaux
de
bâtiments
300
000,00
€
77
503,20
€
Travaux
de
voirie
319
467,27
€
13
943,70
€
lot
Rogatien
Mornet
300
000,00
€
236
472,00
€
Bât.
Activité
culturelle
141
456,00
€
10
651,72
€
Maison
paramédicale
123
703,91
€
108
988,92
€
Emprunts
154
500,00
€
152
722,99
€
Total
dépenses
réelles
1
600
609,55
€
621
449,06
€
Opérations
d'ordre
(travaux
en
régie)
15
000,00
€
10
995,12€
TOTAL
1
615
609,55
€
632
444,18
€ Recettes
BP+DM
(CREDITS
Année
2020
OUVERTS)
Subventions
d'investissement
192
222,20
€
94
468,61
€
Remboursement
divers
0
312,32
€
FCTVA
45
000,00
€
51
307,13
€
Taxe
d'aménagement
60
000,00
€
89
197,89
€
Cautions
2000,00
€
0
Emprunts
0
0
Excédent
de
fonctionnement
421
268,25
€
421
268,25
€
Total
recettes
réelles
785
222,45
€
658
554,20
€
Opérations
d'ordre
84
979,75
€
94
103,60
€
R001
Solde
exécution
451
256,10
€
TOTAL
1
164
353,45
€
1 203
913,90
€
Aux
résultats
de
la
section
investissement,
il faut
rajouter
les
restes
à
réaliser
de
l’année
2020,
reportés
sur
2021.
En
dépenses :
Libellé
de
l'opération
RAR
Achat
de
matériel
43
650,00
€
Éclairage
public
27
175,00
€
Travaux
de
bâtiments
44
420,00
€
Travaux
de
voirie
46
925.00
€
Ilôt
Rogatien
Mornet
40
000,00
€
TOTAL
DES
DÉPENSES
RESTANT
A
RÉALISER
202
170,00
€
En
recettes
:
Nature
de
la
recette
Libellé
de
l'opération
RAR
Etat
—-
DETR
Rénovation
d’un
bâtiment
pour
activité
culturelle
42
287,00
€
Région
Rénovation
d'un
bâtiment
pour
activité
culturelle
53
035,00
€
TOTAL
DES
RECETTES
RESTANT
À
REALISER
95
322,00
€
Récapitulatif
Si
on
analyse
la
section
de
fonctionnement,
on
constate
que
malgré
la
pandémie
COVID-19,
les
dépenses
imprévues
et
la
perte
de
certaines
recettes
(location
des
salles
communales),
les
dépenses
et
recettes
ont
été
malgré
tout
maîtrisées,
ce
qui
a
permis
d'enregistrer
un
excédent
de
fonctionnement
de
397
535,97
€.
La
capacité
d’autofinancement
ainsi
dégagée
permettra
d'investir
pour
de
nouveaux
projets
2021.
Concernant
la
section
investissement,
vu
le
report
des
élections
municipales
et
lecontexte
sanitaire
et social,
peu
de
travaux
ont
été
réalisés.
Les
dépenses
réalisées
sont
liées
à
la fin
de
certaines
opérations
concernant
les
dépenses
les
plus
importantes
(achèvement
de
la
construction
de
la
maison
paramédicale,
achèvement
des
travaux
d'extension
du
cabinet
de
podologie,
Ilôt
Rogatien
Mornet).
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
à
l’unanimité
le
compte
administratif
2020.
Il peut
être
consulté
sur
simple
demande
au
secrétariat
général
de
la
mairie
aux
heures
d'ouvertures
des
bureaux. 3.5.
Approbation
du
compte
de
gestion
2020
: budaet
principal
commune
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
à
l’unanimité
le
compte
de
gestion
2020
du
budget
principal.
3.4.
Affectation
du
résultat
2020
: budaet
principal
commune
Vu
la
proposition
de
la
réunion
de
la
commission
finances
dans
sa
séance
du
26
janvier
2021,
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l’unanimité
le
report
de
l’excédent
de
la
section
de
fonctionnement
du
compte
administratif
2020
du
budget
principal
à
la
section
investissement
sur
le
budget
2021
au
compte
1068,
soit
la
somme
de
397
535,97
€.
3.5.
Vote
des
subventions
communales
sur
le
budget
2021
Vu
la
proposition
de
la
commission
finances
dans
sa
séance
du
16
février
2021,
Le
Conseil
Municipal
a
voté
les
subventions
communales
suivantes
sur
le
budget
principal
2021,
sachant
que
concernant
le
dossier
de
l’association
du
football,
la
décision
est
reportée
à
une
autre
séance.
ASSOCIATIONS
ATTRIBUTIONS
Pas
de
décision
prise
—
en
attente
avec
la
Foot
commune
de
Givrand
Roule
Petit
200
€
+
250
€
exceptionnel
Chorale
Clé
des
Chants
100
€
Anim
Prairie
250
€
UNC
200
€
Association
pêche
RESTES
A
REALISER
DE
2020
-
4500
€
OGEC
ECOLE
LA
CHAPELLE
ST
GILES
1
190
€
OGEC
ECOLE
LANDEVIEILLE
2272€
Concernant
les
demandes
des
associations
à
caractère
social,
la
commission
finances
a
proposé
d'attribuer
une
enveloppe
de
2
500
€
au
CCAS,
qui
étudiera
ensuite
ces
dossiers.
Le
CCAS
pourra
alors
ensuite,
sur
son
propre
budget,
décider
de
ces
attributions
ou
non.
3.6.
Vote
du
budget
primitif
2021
: budget
principal
Vu
les
propositions
des
commissions
finances
du
26/01/2021
eu
du
16/02/2021.
Le
Conseil
Municipal
a
voté
à
l'unanimité
le
budget
primitif
2021.
Il
peut
être
consulté
sur
simple
demande
au
secrétariat
général
de
la
mairie
aux
heures
d'ouvertures
des
bureaux.
Pour
résumé
:
Le
budget
primitif
retrace
l’ensemble
des
recettes
et
dépenses
autorisées
et
prévues
pour
l'année
2021.
Il respecte
les
principes
budgétaires
: annualité,
universalité,
unité,
équilibre
et
antériorité.
Ce
budget
a
été
réalisé
avec
la
volonté :
-
De
maitriser
les
dépenses
de
fonctionnement
tout
en
maintenant
le
niveau
et
la
qualité
des
services
rendus
aux
habitants
-
De
mobiliser
des
subventions
auprès
de
l'Etat,
du
conseil
départemental
et
de
la
Région
chaque
fois
que
possible La
section
de
fonctionnement
Le
budget
de
fonctionnement
permet
à
notre
collectivité
d'assurer
le
quotidien.
La
section
de
fonctionnement
regroupe
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant
et
récurrent
des
services
communaux.
Les
recettes
de
fonctionnement
correspondent
aux
sommes
encaissées
aux
impôts
locaux,
dotations
versées
par
l'Etat,
diverses
subventions.
Les
recettes
de
fonctionnement
2021
représentent
1
460
919,00
€.
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
constituées
par
les
salaires
du
personnel
municipal,
les
indemnités
des
élus,
l'entretien
des
bâtiments
communaux,
les
achats
de
matières
premières
et
de
fournitures,
les
prestations
de
services
effectuées,
les
subventions
versées
aux
associations
et
les
intérêts
des
emprunts
à
payer.
Les
dépenses
réelles
de
fonctionnement
2021
représentent
1
049
665,00
€.
A
ce
chiffre
on
rajoute
les
écritures
d'ordre
entre
sections
(amortissements)
de
100
000,00
€
et
le
virement
à
la
section
d'investissement
à
hauteur
de
311
254,00
€,
soit
un
budget
équilibré
à
1
460
919,00
€.
Au
final,
l'écart
entre
le
volume
total
des
recettes
de
fonctionnement
et
celui
des
dépenses
de
fonctionnement
constitue
l’autofinancement
(soit
311
254,00
€),
c'est-à-dire
la
capacité
de
la
commune
à
financer
elle-même
ses
projets
d'investissement
sans
recourir
nécessairement
à
un
emprunt
nouveau.
Les
principaux
types
de
recettes
pour
la
commune
:
-
Les
impôts
locaux
-
Les
dotations
versées
par
l'Etat
-
Les
produits
des
services
Les
principales
dépenses
et
recettes
de
la
section :
Dépenses
Montant
en
€
|
Recettes
Montant
en
€
Charges
à
caractère
général
343
610,00
|
Atténuations
de
charges
7
100,00
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
449
900,00
|
Produits
des
services,
du
domaine
et
35
440,00
ventes
diverses
Autres
charges
de
gestion
courante
199
155,00
|
Impôts
et
taxes
895
146,00
(indemnités
des
élus
et
subventions)
Charges
financières
55
000,00
|
Dotations,
subventions
et
428
424,00
participations
Titres
annulés
sur
exercice
antérieur
2
000,00
|
Autres
produits
de
gestion
courante
70
000,00
Total
dépenses
réelles
1
049
665,00
|
Produits
exceptionnels
9
809,00
Ecritures
d'ordre
entre
sections
100
000,00
|
Total
recettes
réelles
1
445
919,00
Virement
à
la
section
investissement
311
254,00
|
Ecritures
d'ordre
entre
sections
15
000,00
TOTAL
GENERAL
1 460
919,00
|
TOTAL
GENERAL
1 460
919,00
La
fiscalité
Les
taux
des
impôts
de
2021
n'ont
pas
été
votés
à
ce
jour.
La
date
de
vote
est
prévue
sur
la
1ê®
quinzaine
du
mois
d'avril.
En
2021,
un
nouveau
schéma
de
financement
des
collectivités
locales
sera
mis
en
place.
Chaque
commune
bénéficie
d'une
compensation
intégrale
de
la
suppression
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales.
Les
dotations
de
l'Etat
Les
dotations
de
l'Etat
sont :
-_
Dotation
forfaitaire
- _
Dotation
de
solidarité
rurale
- _
Dotation
nationale
de
péréquation
Pour
2021,
une
prévision
de
395
000
€
a
été
inscrite
au
budget
(les
montants
ne
sont
pas
connus
au
moment
du
vote). La
section
investissement
Le
budget
investissement
prépare
l'avenir.
Contrairement
à
la
section
de
fonctionnement
qui
implique
des
notions
de
récurrence
et
de
quotidienneté,
la
section
d'investissement
est
liée
aux
projets
de
la
commune
à
moyen
ou
long
terme. Le
budget
d'investissement
de
la
commune
regroupe :
-
En
dépenses
: toutes
les
dépenses
faisant
varier
durablement
la
valeur
ou
la
consistance
du
patrimoine
de
la
commune.
|| s’agit
notamment
des
acquisitions
de
mobilier,
de
matériel,
d'informatique,
de
véhicules,
de
biens
immobiliers,
d’études
et
de
travaux
soit
sur
des
structures
existantes,
soit
sur
des
structures
en
cours
de
réalisation,
et
du
remboursement
du
capital
des
emprunts
-
En
recettes
: les
recettes
dites
patrimoniales
telles
que
les
recettes
perçues
en
lien
avec
les
permis
de
construire
(taxe
d'aménagement)
et
les
subventions
d'investissement
perçues
en
lien
avec
les
projets
d'investissement
retenus
—
le fonds
de
compensation
de
TVA
(FCTVA)
—
excédent
de
fonctionnement
Une
vue
d'ensemble
de
la
section
d'investissement
Dépenses
Montant
en
€
Recettes
Montant
en
€
Immobilisations
incorporelles
15
000,00 |
Virement
de
la
section
311
254,00
fonctionnement
Création
des
espaces
verts
25
000,00 |
Subventions
d'investissement
175
143,00
Achat
de
matériel
90
395,00 |
FCTVA
80
000,00
Eclairage
public
243
309,00 |
Taxe
d'aménagement
45
000,00
Travaux
de
bâtiments
198
382,69 |
Dépôt
et
cautionnement
2 000,00
Travaux
de
voirie
530
000,00 |
Excédent
de
fonctionnement
397
535,97
2020
Rénovation
bâtiment
culturel
200
000,00 |
Cessions
65
532,00
Cimetière
84
000,00 |
Solde
d'investissement
2020
571
469,72
Aménagement
du
centre
bourg
90
000,00 |
Ecritures
d'ordre
100
000,00
Remboursement
du
capital
des
148
000,00 |
Restes
à
réaliser
2020
95
322,00
emprunts Restes
à
réaliser
2020
202
170,00
Ecritures
d'ordre
15
000,00
Dépôt
et
cautionnement
2
000,00
TOTAL
GENERAL
1 843
256,69 | TOTAL
GENERAL
1 843
256,69
Les
principaux
proiets
de
l’année
2021
sont
les
suivants
:
-
Travaux
de
voirie
(divers
travaux
sur
l'ensemble
de
la
commune)
-
Aménagement
du
centre
bourg
(études
avant-projet)
- __
Rénovation
d'un
bâtiment
pour
une
activité
culturelle
- _
Effacement
de
réseaux
et
éclairage
public
-
Travaux
de
bâtiments
(bibliothèque,
toilettes
publiques,
foyer
de
jeunes,
théâtre,
foyer
rural)
-
Acquisition
d’un
tracteur
-
Extension
du
cimetière Les
données
synthétiques
du
budget
-
Récapitulation
Recettes
et
dépenses
DEPENSES
SECTION
RECETTES
SECTION
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
CREDITS
PROPOSES
1 460 919,00
1 460 919,00
RESTES
À REALISER
0
0
RESULTAT
REPORTE
0
0
TOTAL
1 460 919,00
1 460 919,00
DEPENSES
SECTION
RECETTES
SECTION
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
CREDITS
PROPOSES
1 641
086,69
1176 464,97
RESTES
À REALISER
202 170,00
95 322,00
RESULTAT
REPORTE
0
571
469,72
TOTAL
1 843 256,69
1 843 256,69
[TOTAL
DU
BUDGET
|
3 304 175,69 |
3 304 175,69 |
4.
URBANISME -
Dénomination
des
voies
du
lotissement
« Les
Rochelles
»
Le
lotissement
des
Rochelles
étant
en
cours
d'aménagement,
il convient
de
dénommer
les
voies
qui
vont
le
desservir.
Pour
rappel,
il
n'y
aura
pas
de
liaison
pour
les
véhicules
entre
l'impasse
des
pruniers
et
le
nouveau
lotissement.
Le
Conseil
Municipal
a
dénommé
la
voie
principale
«
rue
du
Polissoir
».
|
Rue
du
LT
Polissoir
|
| 5.
INFORMATIONS
DIVERSES
-
Francine
Zimmerlin
informe
des
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
(DIA)
pour
lesquelles
la
commune
n'a
pas
exercé
son
droit
de
préemption.
-
Bâtiments
:suite
à
la
visite
de
sécurité,
plusieurs
points
importants
sont
à
reprendre
(qui
nécessitent
des
mises
en
conformité).
-
Florinière
:un
nouvel
aménagement
de
fleurissement
a
été
réalisé
par
les
agents
des
services
techniques,
avec
la
commission
environnement.
-__
Commission
environnement
:
Catherine
Feuillâtre
fait
un
rappel
du
compte-rendu
de
la
commission.
Elle
prend
la
vice-présidence
pendant
l'absence
d'Alexandre
D’Audiffret.
+
Précisions
sur
le
recentrement
de
missions
simples
et
claires
:pare,
marché,
jeux
pour
enfants,
fleurissement.
+
Une
coordination
devra
être
faite
avec
le
conseil
municipal
des
enfants,
notamment
sur
les
structures
de
jeux.
+
Réflexion
en
cours
sur
un
éventuel
déplacement
du
marché.
-
Commission
enfance
jeunesse
:Laëtitia
Maréchal
rappelle
que
l'élection
est
prévue
le
02/04/2021,
pour
4
élèves
en
CE2
et
5
élèves
en
CM1.
Une
présentation
aux
enfants
sera
faite
à
l'école
par
Laëtitia
Maréchal
et
Emily
Magnier
en
précisant
aux
enfants
l'engagement,
la
participation
aux
journées
commémoratives.
Les
professions
de
foi
seront
affichées
à
l'école
et
à
la
mairie
à
partir
du
26
mars
2021.
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: positionnement
des
élus
par
rapport
à
l'organigramme.
-
MAG
: la
distribution
sera
assurée
par
les
agents
des
services
techniques.
La
séance
est
levée
à
22h30
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.2121-25
et
art.2121-11
du
CGCT
Le
Maire,
__
La
secrétaire
de
séan
AT
Francine
ZIMME