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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 11 2021 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Éducation,
MAIRIE
DE
L'AIGUILLON
SUR
VIE
SEANCE
DU
09
NOVEMBRE
2021
COMPTE
RENDU
DU
09
NOVEMBRE
2021
nn
nn
nn
nn
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nn
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nn
sn
nnnnnnnnnne
L'an
deux
mil
vingt-et-un
le
09
novembre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 04
novembre
2021
PRÉSENTS:
MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
ROUSSEAU
Philippe,
ZIMMERLIN
Francine,
MARGOUT
Gérard,
LOR
Jean-Michel,
MARAIS
Sébastien,
MARECHAL
Laëtitia,
JARRY
Alice,
GIVRAN
Sébastien,
D'AUDIFFRET
Alexandre,
BAZIL
Marine,
MAGNIER
Emily
ABSENTS
EXCUSES :
M.
THURNE
Dominique
donne
pouvoir
à
Mme
ZIMMERLIN
Francine
Mme
FARRUGIA
Martine
donne
pouvoir
à
Mme
FEUILLATRE
Catherine
Mme
BRIANCEAU
Aline
ABSENTS
: M.
RIMBAULT
Maxime,
Mme
TANGUY
Catherine
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
mn
nn
nn
nn
eme nnnnt
en
nnnnnnnses
3.
ENFANCE
-
JEUNESSE
3.1.
Projet
«
une
naissance,
un
arbre
»
Suite
à
la
présentation
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
de
leur
projet
«
Une
naissance,
un
arbre
»,
{e
Conseil
Municipal
à
décidé
à
l'unanimité
de
mettre
en
place
ce
dernier.
Le
lieu
de
plantation
des
arbres
sera
à
déterminer
entre
le
conseil
municipal
des
enfants
et la
commission
environnement.
3.2.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
pour
le projet
« une
naissance,
un
arbre
»
Le
projet
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
peut
être
subventionné
par
la
Région
à
savoir
une
aide
financière
de
15
€
par
arbre.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
solliciter
la
Région
pour
une
aide
financière.
Il restera
à
la
charge
de
la
commune
les
plaques
et
les
büchettes
qui
seront
attribuées
à
chaque
arbre. 4.
FINANCES 4.1.
Demande
de
subvention
de
l'école
privée
de
la
commune
pour
le projet
« Les
Chevaliers
du
Web
»
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l’unanimité
d'attribuer
une
subvention
à
l’école
privée
pour
le
projet
« Les
Chevaliers
du
Web
» qui
consiste
à sensibiliser
les
élèves
et leurs
parents
aux
dangers
des
excès
d'écran. Le
montant
total
est
de
1
904,40
€.
La
CAF
apporte
une
aide
de
210
€,
et
l'OGEC
est
dans
l'attente
d'une
réponse
du
Département
pour
une
aide
financière.
Il a
été
conclu
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
que
l'OGEC
et
la
commune
prennent
le
restant
à
charge
à
hauteur
de
50
%
chacun.
La
somme
sera
inscrite
sur
le
budget
2022.
4.2.
Tarifs
location
matériel
Considérant
l'achat
de
nouvelles
tentes
parapluies
3m
x
3m
modulables,
la
commission
finances,
suite
à
sa
séance
du
18/10/2021,
a
proposé
de
nouveaux
tarifs
au
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
discussions,
propose
un
tarif
pour
les
particuliers
«
hors
commune
».
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
à
l'unanimité
l'augmentation
tarifaire
de
la
façon
suivante
(à
compter
du
01/01/2022)
:
Montant
de
la
Associations
hors
MATÉRIEL
CT,
commune
et
Particulier
hors
caution
à
l'unité
Le
particulier
commune
BARNUM
à
tubes
6m
x
3m
réservé
aux
associations
à
titre
gratuit
Tente
parapluie
3m
x
3m
400
€
20
€
30
€
1 Tente
parapluie
6m
x
3m
400
€
A0
€
60
€
10
€
Pack
1
Table
+
2
bancs
+
3
tréteaux
(8
pers)
10€
5€
10
€
Pack
1
table
+
2
bancs
+
3
tréteaux
(10
pers)
10€
5€
4.3.
Adoption
du
rapport
de
la
CLETC
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges)
Le
Conseil
Municipal
a
adopté
à
l'unanimité
le
rapport
de
la
CLETC
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
pour
l’année
2021,
dont
le
montant
pour
la
commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
s'établira
à
90
431,21
€.
5.
URBANISME -
Acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
B
1143
pour
la
réalisation
d'une
piste
cyclable
et
piétonnière
L'acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
B1143
(une
bande,
soit
environ
600
m?),
par
la
commune
permettrait
de
créer
une
liaison
sécurisée
entre
les
communes
de
l’Aiguillon
sur
Vie
et
la
Chaize
Giraud,
à
pied
ou
à vélo. Le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l’unanimité
d'acquérir
une
partie
de
la
parcelle
B1143
appartenant
à
l’indivision
MICHON,
afin
de
permettre
l'aménagement
d'un
sentier
piétonnier
et
cyclable,
au
prix
de
0,80
cents/m’,
après
délimitation
par
un
géomètre.
Il
n'y
aura
que
l'acquisition
à
la
charge
de
la
commune. 6.
ADMINISTRATION
GENERALE
-_
Convention
entre
la
commune
et
le
centre
de
gestion
pour
la
prestation
paie
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
à
l’unanimité
le
renouvellement
de
la
convention
entre
la
commune
et
le
centre
de
gestion
pour
la
prestation
paie,
à
compter
du
1°’ janvier
2022,
pour
une
durée
de
4
ans.
8.
INFORMATIONS
DIVERSES
Discussions
autour
de
l'attribution
d'une
subvention
à
l'OGEC
de
l’école
privée
Saint
Joseph
pour
le
voyage
scolaire
2022,
dont
le thème
est
« la
biodiversité
à travers
nos
sens
».
La
demande
concernant
une
participation
financière
de
la
commune
est
pris
en
compte.
Le
montant
de
l'aide
sera
défini
quand
les
chiffres
seront
affinés
(après
les
différentes
opérations
de
l'OGEC
pour
récolter
un
maximum
de
financement). Francine
ZIMMERLIN
informe
des
Déclarations
d'Intention
d’Aliéner
(DIA)
pour
lesquelles
la
commune
n'a
pas
exercé
son
droit
de
préemption.
Commission
environnement
: Mme
Catherine
FEUILLATRE
fait
le
point
sur
la
rencontre
avec
Mme
Mouneron
représentant
le cabinet
d'études
en
charge
du
projet
de
la ceinture
verte.
Philippe
ROUSSEAU
annonce
l'annulation
du
repas
des
ainés
du
24
novembre
2021
en
raison
du
contexte
sanitaire
liée
à
la
COVID
19.
Commission
citoyenneté
: Philippe
ROUSSEAU
précise
que
le
conseil
des
sages
sera
mis
en
place
en
2022,
malgré
le
faible
nombre
de
candidatures,
et
que
ce
conseil
restera
ouvert
à
toute
personne
qui
en
fera
la
demande,
tout
en
respectant
les
critères
éligibles
à
ce
dernier.
Commission
foyer
de
jeunes:
Philippe
ROUSSEAU
fait
appel
à
d'autres
élus
pour
rejoindre
cette
commission
et
souligne
qu’un
prestataire
sera
sollicité
pour
nourrir
la
réflexion.
INFORMATIONS
DIVERSES
La
séance
est
levée
à
21h40.
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.2121-25
et
art.2121-11
du
CGCT
La
secrétaire
de
séance,
Laëtitia
MARECHAL