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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260127 014
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260127 014)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
IRÉPN. BRIANÇONNAIS CoMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème : Ressources
Humaines
Objet
:
Modification
du
tableau
des
emplois
Pôle
:
Ressources Convocation : Date
: 21/01/2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
32
Présents
:
22
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
26
Délibération
n°DL20260127_014
Envoyé
en
préfecture
le
02/02/2026
Reçu
en
grétecture
le 03/02/2026
SR
Publié
le
s
NN
ubii
$
Ÿ
ID:
605-240500438-20260127-DL20260127
Ci4-AR
Conseil
communautaire
Du
mardi
27 janvier
2026
Délibération
n°DL20260127
014
Le
mardi
27
janvier
2026
à
18h00
le
Conseil
Communautaire
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA,
Le
Président.
Étaient présents : Arnaud
MURGIA,
Claire
BARNEOUD,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Jean-
Marc
CHIAPPONI
André
MARTIN,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Patrick
MICHEL,
Maryse
XAUSA
FRANCOIS,
Christian
FERRUS,
Philippe
SIONNET,
Jean-
Marie
REY,
Guy
HERMITTE,
Vincent
FAUBERT,
Corinne
CHANFRAY,
Hervé
PUY,
Emeric
SALLE,
Gilles
PERL,
Jean-Yves
GANDON,
Olivier
FONS,
Sébastien
FINE,
Jean-Pierre
MASSON,
Patricia
ARNAUD
Étaient représentés
:
Thomas
SCHWARZ
donnant
pouvoir
à
Claire
BARNEOUD
Claudine
CHRÉTIEN
donnant
pouvoir
à
Jean-Yves
GANDON
Catherine
BLANCHARD
donnant
pouvoir
à
Corinne
CHANFRAY
Marine
MICHEL
donnant
pouvoir
à
Arnaud
MURGIA
Absents: Christian
JULLIEN,
Gabriel
LEON,
Francine
DAERDEN,
Jean
Franck
VIOUJAS,
Muriel
PAYAN,
Pierre
LEROY
Secrétaire
de
séance
:
Vincent
FAUBERT
1/3 Rapporteur :
Emeric
SALLE
Pubtié
le
Envoyé
en
préfecture
le
03/02
Reçu
en
orétecture
le 03/02/20
ID: G05-240509438-20
260127-DL20260127
014-AR
Monsieur
Le
2ème
Vice-Président
ayant
exposé
les
motifs
conduisant
à
l'examen
de
la
présente,
VU VU VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L. 5211-1
;
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
et
notamment
l'article
L. 313-1
:
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
VU VU
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais;
VU
Conseil
Communautaire
du
9
décembre
2025
:
VU VU VU
CONSIDÉRANT
besoins
de
la
collectivité :
Îlest
proposé
au
Conseil
Communautaire,
l'avis
favorable
du
Bureau
Exécutif
du
15 janvier
2026 :
l'avis
favorable
unanime
du
Comité
Social
Territorial
du
19
janvier
2024 :
l'avis
favorable
de
la
Commission
Ressources
du
19 janvier
2024
;
+
De
décider
la
transformation
des
postes
suivants
:
les
décrets
relatifs
aux
statuts
ner
des
cadres
d'emplois
concernés
;
la
décision
préfectorale
n°
05-2025-12-19-0000
du
19
décembre
2025
arrêtant
les
le
dernier
tableau
des
emplois
approuvé
par
délibération
n°DL20251209_128
du
la
nécessité
d'adapter
le
tableau
des
emplois
pour
répondre
à
l'évolution
des
Ancien
emploi/poste/cotation
Modification
Nouvel
emploi/poste/cotation
Date
d'effet
Contrat
de
projet
- Chargé
d'opération |
Durée
du | Contrat
de
projet
- Chargé
d'opération
de |
immédiate
de
signalement
et
de
catalogage
de
contrat
de|signalement
et
de
catalogage
de
fonds
fonds
patrimoniaux
projet
patrimoniaux
Temps
non
complet
et
Temps
non
complet
Cadre
d'emploi
des
assistants
de|régime
Cadre
d'emploi
des
assistants
de
conservation
du
patrimoine
et
des|indermnitaire
| conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
bibliothèques
Cotation
groupe
IFSE
4
Montant
IFSE
inchangé
sur
toute
la
durée
Poste
non
permanent
n°CCB-NP-2024-2
du
contrat
(référence
IFSE
4 au
01.01.2025)
pour
14
mois
Poste
non
permanent
n°CCB-NP-2024-2
pour
17,5
mois
Enseignant
artistique
Temps
du |
Enseignant
artistique
immédiate
Temps
non
complet
6/20eme
poste
Temps
non
complet
3,5/20eme
Cadre
d'emploi
des
assistants
Cadre
d'emploi
des
assistants
d'enseignement
artistique
d'enseignement
artistique
Poste
permanent
n°CCB-P-76
Poste
permanent
n°CCB-P-76
-___
De
décider
la
création
des
postes
suivants
:
Poste
Type
de
poste
Cadre
d'emploi/grades
Groupe
IFSE |
Numéro
du
Date
de
poste
création
Agent
administratif
Permanent
à
Adjoint
administratif
— tous
3
CCB-P-2026-1
|01/02/2026
crèche
temps
complet
| grades
Infirmier
crèche
Permanent
à
infirmier
en
soins
généraux
4
CCB-P-2026-2
|01/02/2026
temps
complet
|ou
puéricuitrice
territoriale
—
tous
grades
+
D'autoriser
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
les
emplois
créés
ou
modifiés,
en
l'absence
de
candidaïs
titulaires
correspondant
aux
attentes
du
poste,
au
titre
des
articles
L.
8332-14
ou
L. 332-8-2
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
:
+
D'approuverle
tableau
des
emplois
annexé ;
Délibération
n°DL20260127_014
2/3 Envoyé
en
préfecture
le 03/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/02/2026 CS
L
n
Publié
le
ID
: 005-240500439-20260127-DL20260127
014-AR
+
De
préciser
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget.
* _
D'autoriser
Monsieur
le
Président,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
toute
pièce
de
naïure
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
décision.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
approuve
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
suf@lits,
Le
Président,
cn
Bt
VU
«
fite
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
fdéféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Délibération
n°DL20260127_014
3/3 Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
LL TT
L'D : UU5-Z4UDHUU43Y-ZUZ601Z/-UL20260127 014-AR
27/01/2026
Filières Cadre d'emploi (tous grades) ETP emplois créés Nombre de Agent affecté Evolutions (emplois ETP)
Permanents
Administrative 46.30 39
A Attaché 9.80 10
B Rédacteur 7.75 7
C Adjoint administratif 28.75 22 +1
Technique 67.40 60
A Ingénieur 10.00 10
B Technicien 12.80 12
C Adjoint technique 36.60 31
C+ Agent de maîtrise 5.00 5
Agent de maîtrise ou adjoint technique 2.00 1
C ou B Agent de maîtrise ou technicien 1.00 1
Culturelle 37.98 34
A Bibliothécaire 1.00 1
Professeur d'enseignement artistique 7.00 4
B Assistant d'enseignement artistique 18.98 17 -0.12
Ass. de conservation du patrimoine et des bib. 7.00 7
C Adjoint du patrimoine 4.00 5
Sociale 16.00 14
A Assistant socio éducatif 3.00 1
Educateur de jeunes enfants 5.00 5
Conseiller socio éducatif 1.00 1
C agent social 6.00 6
ATSEM 1.00 1
Médico-sociale 27.40 25
A Infirmier en soins généraux 3.40 3
Médecin ou Puéricultrice 1.00 1
Infirmier en soins généraux ou puéricultrice 1.00 +1
B Auxiliaire de puériculture 22.00 21
Animation 23.00 18
B Animateurs 4.00 3
C Adjoint d'animation 18.00 14
C ou B Adjoint d'animation ou animateur 1.00 1
Hors filière 2.00 2
collab. Collaborateur de cabinet 2.00 2
Total Permanents 220.08 192
Non permanents
Technique 2.00 2
A Ingénieur 1.00 1
B ou A Technicien ou ingénieur - contrat de projet 3 ans 1.00 1
Culturelle 0.80 1
B Ass. de conservation du patrimoine et des bib. - projet 17.5 mois 0.80 1
Total Non permanents 2.80 3
Total général 222.88 195
TABLEAU DES EMPLOIS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BRIANCONNAIS Après délibération du
P:\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2025\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 1.xlsx