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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2022
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Chalon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Compte-rendu du Conseil municipal du 2 Juin 2022
Date de convocation : le vingt-cinq mai deux-mille-vingt-deux.
ETAIENT PRESENTS : M. CAUMES François, Mme CHENEVIER Emilie, M. EFFANTIN Patrick, M. PERRIOLAT Denis, M. HORNY Patrice, Mme REBOULLET Hélène.
ABSENT(E)S Excusé(e)s : M. BOLUDA Antoine, Mme LEGER Nadège. M. BRET-DIT-BUISSON Patrick et M. MOUTON Florian.
POUVOIRS : Mme LEGER Nadège donne pouvoir à Mme CHENEVIER Emilie, M. MOUTON Florian donne pouvoir à M. HORNY Patrice, M. BRET-DIT-BUISSON donne pouvoir à Mme REBOULLET Hélène.
Secrétaire de séance : M. EFFANTIN Patrick.
Ouverture de séance par M. le Maire, CAUMES François à 20h10.
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 mai 2022.
Le compte rendu du conseil du 5 mai 2022 est adopté à l’unanimité des membres présents.
2. Etude du système de ventilation de la cave de la salle des associations :
Les conseillers se rendent sur place afin de pouvoir étudier le devis qui leur semble onéreux.
Les membres du conseil municipal proposent de ne pas valider le devis de l’entreprise pour l’instant
mais de mettre en place trois actions :
✓ Dégager les arrivées d’air
✓ Mise en place d’un déshumidificateur
✓ Installer une ventilation si besoin
3. Réfection du captage d’eau qui alimente la fontaine du village sur le terrain situé au-
dessus de la salle des fêtes :
Après présentation du sujet par M. le Maire, les conseillers proposent :
✓ D’officialiser chez le notaire l’accès qui permettrait le passage de la commune même en cas
de vente du terrain : « droit d’eau ».
✓ Mettre en place un système de tuyaux en PVC, buse plus large (tranchée + mise en place de
buses) sur une profondeur de 3/4 m.
Les démarches sont à mettre en place par la secrétaire de mairie auprès du notaire de Peyrins. 4. Délibération carte communale « Choix du bureau d’étude »
OBJET : Sélection du bureau d’étude dans le cadre de l’élaboration de la carte communale :
Monsieur le Maire explique à l’ensemble du conseil municipal qu’il y a lieu de sélectionner le bureau d’étude qui réalisera la carte communale de la commune du Chalon.
Suite à l’appel d’offre, trois candidats se sont présentés devant la commission, permettant à cette dernière d’évaluer les capacités de ces bureaux d’études à réaliser la carte communale et d’apprécier les différentes méthodes de travail, de compréhension du contexte, les enjeux et objectifs de la commune ainsi que les références en matière d’élaboration de projets similaires et les propositions d’honoraires.
M. le Maire rappelle à l’ensemble du conseil municipal les 3 candidats en lice :
➢ URBARCHI à Avignon
➢ CDHU à Valence
➢ BEAUR à Romans
Après discussion, M. le Maire propose au conseil municipal de délibérer :
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents et représentés décide
- De SELECTIONNER le bureau d’étude suivant :
➢ BEAUR à Romans Sur Isère
- D’AUTORISER M. le Maire à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.
5. Point sur les demandes de subventions projet « rénovation appartement duplex 15
place de l’école ».
Un plan de financement est proposé par la secrétaire de mairie, les financeurs seront :
✓ La Région
✓ Le SDED
✓ La DSIL
Le plan de financement convient à l’ensemble du conseil, la secrétaire se charge de déposer les dossiers, les délibérations seront prises lors du prochain conseil.
6. Elections législatives du 12 et 19 juin 2022 : point sur la composition du bureau de
vote.
M. le Maire présente le tableau de composition du bureau de vote pour les 12 et 19 juin prochains. ❖ QUESTIONS DIVERSES
➢ L’entreprise AROD doit démarrer les travaux à l’église, un point est fait sur les arrêtés à prendre concernant l’empiètement de l’échafaudage sur la route départementale.
➢ Guêpes : l’entreprise « Dérat’Guêpes » est intervenue dans l’appartement communal situé place de l’école, l’intervention est garantie pour la saison estivale.
➢ Une solution de rampe d’accès pourrait être envisagée à l’entrée de la salle des associations.
➢ Consommation électricité salle des associations « BlaBla » : pris en charge par la commune.
➢ Le fauchage a démarré le 25 mai sur l’ensemble de la commune, effectué par M. Dochier.
➢ Les grilles d’expositions commandées ont été livrées avec les tables.
➢ Classement des chemins : se renseigner sur les fréquences de révision.
➢ Parcours randonnée : Patrick Effantin propose un parcours, les conseillers vont le tester et le proposer à Valence Romans Agglomération.
▪ Réunion à venir :
▪ Mardi 7 juin plan communal de sauvegarde 18h30 au lac de Champos
▪ Lundi 13 juin SIABH : Patrick Effantin
▪ Mercredi 15 juin CLECT : Patrice Horny
▪ Mercredi 15 juin CAUE : François Caumes
▪ Mardi 21 juin VRD PVI à Alixan
▪ Mardi 28 juin conseil d’école maternelle : Emilie Chenevier
Prochain conseil municipal le jeudi 30 juin 2022.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire clôt la séance à 22h00.