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Ordre du Jour - odj cm 4fev20
Ordre du Jour - odj cm 2fev23
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2fev23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 2 FÉVRIER 20223
à 17 heures
Salle du conseil
54, rue René-Goscinny à La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR ODJ CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 2 FÉVRIER 2023
COMMISSION N°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION - NUMÉRIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - CRÉATION D'UN POSTE DE 17ÈME ADJOINT AU MAIRE
2 - ÉLECTION DU 17ÈME ADJOINT
3 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
4 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATIONS
5 - DÉSIGNATION DES ÉLUS DANS LES DIFFÉRENTS ORGANISMES
6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL AU SEIN DE LA SAEML ORYON
7 - INDEMNITÉS ALLOUÉES AUX ÉLUS MUNICIPAUX DANS LE RESPECT DE L'ENVELOPPE INDEMNITAIRE GLOBALE SANS MAJORATION
8 - APPLICATION DES MAJORATIONS AUX INDEMNITÉS ALLOUÉES AUX ÉLUS MUNICIPAUX
9 - DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
10 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DSIL 2023
11 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION DE L'EGLISE SAINT-LOUIS (PHASE 3 - CHOEUR ET CHAPELLES)
12 - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MONTJOIE - ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX
13 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LE COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS (COSEL)
14 - FOURNITURE DE PRODUITS APPERTISÉS ET DE PRODUITS D'ÉPICERIE CONVENTIONNELS OU ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
15 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
16 - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE ORYON - MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL 17 - AUTORISATION DES ADMINISTRATEURS A APPROUVER L'ENTRÉE D'ORYON AU CAPITAL DE LA SAS ATINÉA
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - COMMERCE - ARTISANAT - ESPACE RURAL
18 - ÉTUDE DES DÉPLACEMENTS VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON - ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
19 - PROCÉDURE D'ÉLABORATION DES PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES - AVIS DE LA COMMUNE
20 - DÉNOMINATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS
21 - MODIFICATIONS DE DOMANIALITÉ - DÉCLASSEMENTS D'EMPRISES FONCIÈRES NON BÂTIES - RUE DES SABLES ET IMPASSE DE L'ILE D'ELBE
22 - CESSION AU PROFIT DE PODELIHA ET SCCV LA PARENTHÈSE D'UN DÉLAISSÉ D'ESPACE VERT IMPASSE DE L'ILE D'ELBE
23 - CESSION FONCIÈRE AU PROFIT DE LA SOCIETE ATLANTIC - DÉLIBÉRATION COMPLÉMENTAIRE
24 - PRIR DE LA VIGNE-AUX-ROSES - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE VENDÉE HABITAT AFIN DE RECONSTITUER L'OFFRE DE LOGEMENTS
25 - PRIR DE LA VIGNE-AUX-ROSES - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE SITUÉE A LA MARRONNIÈRE AUPRÈS DE LA SOCIETÉ ORYON
26 - AIDES A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
27 - PRODUCTION HORTICOLE DU LYCÉE NATURE - CONVENTION DE PARTENARIAT
28 - TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE (TEN) - PRÉSENTATION DU PLAN D'ACTIONS ET SOLLICITATION DE FINANCEMENTS
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION – MÉDIATION
29 - RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS REALISÉES EN 2022 DANS LE DOMAINE DE L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
30 - PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE 2023-2029
31 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - "LA BICENTENAIRE " 2023
32 - RÉNOVATION DU STADE D'ATHLÉTISME JULES LADOUMÈGUE - APPROBATION DU NOUVEAU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE PRÉVISIONNELLE AFFECTÉE AUX TRAVAUX
33 - CONTRATS DE VALORISATION DE L'IMAGE DE SPORTIFS DE HAUT NIVEAU - MÉLISSA OSOUF ET ROMAIN MORNET
34 - PROGRAMME PRÉVISIONNEL 2023 DE L'ACTION INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES