Ordre du Jour - odj cm 7nov23

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Ordre du Jour - odj cm 7nov23 Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Roche-sur-Yon. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 7nov23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Jeunesse, Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr

Direction des Affaires juridiques

et des Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 7 NOVEMBRE 2023

à 17 heures

Salle du Conseil

54, rue René-Goscinny

ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 7 NOVEMBRE 2023

COMMISSION N°1

FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ - ENVIRONNEMENT

1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR LE BUDGET 2024

2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITÉ EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 - CONTRIBUTION AUX FONDS DE SOLIDARITÉ DES COLLECTIVITÉS FRANÇAISES SUITE À LA TEMPÊTE DANIEL EN LIBYE

4 - INDEMNITÉS ALLOUÉES AUX ÉLUS MUNICIPAUX DANS LE RESPECT DE L'ENVELOPPE INDEMNITAIRE GLOBALE SANS MAJORATION

5 - APPLICATION DES MAJORATIONS AUX INDEMNITÉS ALLOUÉES AUX ÉLUS MUNICIPAUX

6 - REVERSEMENT DE L'EXCÉDENT 2022 DU BUDGET ANNEXE SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES AU BUDGET PRINCIPAL

7 - AVIS CONFORME DE LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON POUR UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 150 000 EUROS REALISÉ PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

8 - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 150 000 EUROS SOUSCRIT PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA ROCHE-SUR-YON SUR LE BUDGET EHPAD'YON AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE POUR FINANCER LE PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2023

9 - DÉPLOIEMENT D'ABRIS VÉLOS À PROXIMITÉ DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

10 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR COCHELIN

11 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

12 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURES DES AVENANTS

13 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE DE LA ROCHE-SUR-YON14 - CONVENTION PORTANT ADHÉSION DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON AU SOCLE COMMUN DE PRESTATIONS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA VENDÉE

15 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - AMÉNAGEMENTS TECHNIQUES - RUE PIERRE GILLES DE GENNES

16 - CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DE LA TOITURE DU GROUPE SCOLAIRE LAËNNEC EN VUE DE LA RÉALISATION ET DE L'EXPLOITATION D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE - COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON

17 - SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON - GOUVERNANCE TEMPORAIRE - RETRAIT D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

COMMISSION N°2

AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

18 - RÉVISION DU PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL AVANT APPROBATION DE LA ROCHE-SUR- YON AGGLOMÉRATION

19 - EXONÉRATION DES DROITS DE MUTATION DANS LE CADRE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SAEML ORYON

20 - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ 20 RUE WATT AU PROFIT DE MONSIEUR TESSIER

21 - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU PROFIT DE LA SAEML ORYON - RUES PASTEUR ET ANATOLE FRANCE

22 - PRIR - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU PROFIT DE LA SAEML ORYON - 64 ET 68 RUE DU MARÉCHAL JUIN

23 - REQUALIFICATION DU BOURG-SOUS-LA-ROCHE - ACQUISITION AUPRÈS DE MADAME ET MONSIEUR MAINDRON D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER ET D'UN PARKING 16 ET 18 PLACE DELPHIN TUDEAU

24 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE GRTGAZ - LE PETIT FIEF

25 - AIDES A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES

26 - CONVENTION ENTRE L'ÉTAT, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE, PÔLE EMPLOI ET LA VILLE - MISE EN OEUVRE DES ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTIONCOMMISSION N°3

SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES

27 - RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

28 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET FACE VENDÉE VISANT À FAVORISER L'ACCÈS AUX DROITS VIA L'INCLUSION NUMÉRIQUE

29 - PARC EXPO DES OUDAIRIES ET SALLE DES FÊTES DU BOURG-SOUS-LA ROCHE - ÉVOLUTION DES PRISES EN CHARGE FINANCIÈRES PAR LA COLLECTIVITÉ POUR DES UTILISATIONS ASSOCIATIVES

30 - MISES À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES EN PÉRIODES PRÉ-ÉLECTORALES ET ÉLECTORALES

31 - RÉGLEMENT INTÉRIEUR, CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU) ET CRÉATION DU COMITÉ DE VALIDATION DU BUDGET PARTICIPATIF DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON

COMMISSION N°4

EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES

32 - COURSE ET MARCHE FÉMININE "LA JOSÉPHINE 2023" - AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER

33 - RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME DU STADE JULES LADOUMÈGUE - APPROBATION DES ÉTUDES D'AVANT-PROJET (AVP)

34 - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE - LA FOLLE JOURNÉE DE NANTES EN RÉGION

DÉCISIONS PRISE PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES