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Ordre du Jour - odj cm 7nov23
Ordre du Jour - odj cm 6avr23
Ordre du Jour - odj cm 30juin21
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 30juin21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Handicap et inclusivité,
La Roche-sur-Yon
Le ceew Vendée
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2021
à 17 heures
dans l’auditorium du Cyel
ORDRE DU JOUR
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2021
, COMMISSION N°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION - NUMERIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - CREATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION
2 - RENOVATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE LAENNEC - APPROBATION DE L'AVANT-
PROJET DEFINITIF (APD)
3 - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MONTIJOIE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (APD)
4 - RENOVATION THERMIQUE DES ECOLES LAENNEC ET MONTIJOIE : DEMANDES DE SUBVENTIONS
5 - PROGRAMME D'INTERET REGIONAL (PRIR) DE LA VIGNE AUX ROSES - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX
6 - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA VIGNE AUX ROSES - DEMANDE DE SUBVENTION
7 - AMENAGEMENT DU CINEMA LE CONCORDE DANS LE CARRE NAPOLEON - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX
8 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE
SIGNATURE D'AVENANTS
9 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES
| COMMISSION N°2 AMÉNAGEMENT - URBANISME
- TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE -: COMMERCE - ARTISANAT - ESPACE RURAL
10 - CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT DE ENEDIS - AMENAGEMENTS TECHNIQUES DU SYDEV - LIEU DIT LE CHAMP DU RENON - ROUTE DE NANTES
11 - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL : TRANSFERT DE LA COMPETENCE A LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION 12 - SYDEV - TRANSFERT DES COMPETENCES " STATIONS D'AVITAILLEMENT DE VEHICULES AU GAZ ET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'HYDROGENE "
13 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (AU M2) POUR L'ANNEE 2022
14 - EXONERATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR LA FUTURE CONCESSION DE MOBILIERS URBAINS D'AFFICHAGE
15 - REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
16 - APPROBATION DU PLAN D'AMENAGEMENT FORESTIER DU BOIS DES GIRONDINS
17 - EVOLUTION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
18 - FIXATION DE NOUVEAUX TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE DES HALLES
19 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES
COMMERCIALES ET FACADES
| | COMMISSION N°3 | SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP
- SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION
20 - CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHE-SUR-YON
21 - CONTRAT LOCAL DE SANTE 2021-2024 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE
COMMISSION N°4 .
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS
INTERNATIONALES
22 - DISPOSITIF DE SOUTIEN SCOLAIRE
23 - ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ECOLES D'ART TERRITORIALES (ANEAT)
24 - FESTIVAL R.POP 2021 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 25 - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT (DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES)
AU TITRE DE L'ANNEE 2021
26 - EPCCCY : MODIFICATION DES STATUTS
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES