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Déliberation - Liste DES Deliberations du 28.07.2022
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 28.07.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 28 juillet 2022
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2022 A 18H00
Salle du conseil
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 30 MAI 2022
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_049_2022: PLAN DE FINANCEMENT TERRAINS DE TENNIS
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_050_2022: CONVENTION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_051_2022: CONVENTION TRAVAUX VOIRIE CCAVM
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_052_2022: RAPPORT D’ACTIVITÉS 2021 CCAVM
Rapporteur: Madame Sylvie SOILLY
Délibération: prend acte de la présentation
DE_053_2022: RAPPORT SERVICE ASSAINISSEMENT 2021
Rapporteur: Madame Sylvie SOILLY
Délibération: prend acte de la présentation Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 28 juillet 2022
DE_054_2022: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1 BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_055_2022: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2 BUDGET BATIMENT RELAIS LE SANSOT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_056_2022: SUBVENTIONS
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité pour l’association culturelle et le Téléthon
refusée pour l’association Maxime+ (6 CONTRE et 5 POUR)
DE_057_2022: ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité