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Arrêté - 3374 001
Arrêté - 4494 241
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 14h10 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 4494 241)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
COMMUNE DE COURS-LA VILLE
CANTON DE THIZY
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES Pa tente ne ote dfo ate ne of ete fe te te ae aa de cfa ete fe ot fe ete de els te de fe fa de fe de nt dla de ne le
CIRCULATION -— STATIONNEMENT — TEMPORAIRE
RUE DU BREUIL
N°2026/241
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de Ia Route,
VU l'arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la
signalisation routière, ainsi que l’ensemble des textes qui l'ont modifié et complété,
VU la demande de l’Entreprise MB PROJECT FACADES,
Considérant que, pour permettre l’exécution des travaux de réfection
de façade chez Madame CHAPON sis 119 Rue Basse Cruzille, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident et de faciliter la bonne exécution des travaux,
ARRETE:
ARTICLE 1°/- Le Vendredi 03 Juillet 2026 de 06 heures 30 à 10 heures 00, pour la réfection de la façade de la maison de Mme Chapon, réalisée par lPentreprise MB PROJECT FACADES de COURS (69), la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante Rue du Breuil :
- Circulation interdite à tout véhicule
- Stationnement des camions de l’entreprise et du matériel
ARTICLE 2°/- La signalisation sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise MB PROJECT FACADES, chargée des travaux.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Brigadier-chef Principal de Police Municipale et l’entreprise MB PROJECT FACADES sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera soumis à l’approbation de l'autorité supérieure, publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le deux juillet deux mil vingt-six.
Le Maire
Patrice VERCHERE